Bonjour,
je voudrais savoir si les droits de garde (qui sont souvent égaux à un
pourcentage de l'encours à une date donnée) sur les compte titre concernent
les actions et les obligations ou uniquement les OPCVM.
Je me pose cette question, vu que la valeur des actions et des obligations
se négocient (contrairement aux OPCVM).

Si les actions et les obligations sont effectivement concernées, comment est
évalué l'encours ?

Bonsoir,

De manière générale les droits de garde sont constitués de 2 méthodes de
calcul :

La commission proportionnelle calculée sur la valorisation du portefeuille à
une date donnée (au 31/12/AA)
et
la commission fixe par ligne de titres détenus à cette date

Tout ce qui concerne les valeurs émises par la banque (
actions/obligations/OPCVM) sont généralement exonérées de DDG

Pour plus de détail cf. conditions et tarifs de votre banque.

Cordialement
"ano22000" <ano22000@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
4a390356$0$12633$ba4acef3@news.orange.fr...
> Bonjour,
> je voudrais savoir si les droits de garde (qui sont souvent égaux à un
> pourcentage de l'encours à une date donnée) sur les compte titre
> concernent
> les actions et les obligations ou uniquement les OPCVM.
> Je me pose cette question, vu que la valeur des actions et des obligations
> se négocient (contrairement aux OPCVM).
> Si les actions et les obligations sont effectivement concernées, comment
> est évalué l'encours ?

ano22000 a écrit :
> Bonjour,
> je voudrais savoir si les droits de garde (qui sont souvent égaux à un
> pourcentage de l'encours à une date donnée) sur les compte titre concernent
> les actions et les obligations ou uniquement les OPCVM.
> Je me pose cette question, vu que la valeur des actions et des obligations
> se négocient (contrairement aux OPCVM).
> Si les actions et les obligations sont effectivement concernées, comment est
> évalué l'encours ?
Je ne comprends pas pourquoi tu dis que les OPCVM ne se négocient pas
puisqu'ils sont bien achetés/vendus à un certain prix. Il n'est donc pas
difficile de calculer l'encours.

> Je ne comprends pas pourquoi tu dis que les OPCVM ne se négocient pas
> puisqu'ils sont bien achetés/vendus à un certain prix. Il n'est donc pas
> difficile de calculer l'encours.

En fait, mon problème n'est pas les OPCVM mais les actions/Obligations.
Je suppose que l'encours sur les OPCVM est calculé en fonction de la V.L. le
31 décembre.

Par contre, vu que les actions se négocient (on peut décider de vendre
uniquement à un prix minimum, par exemple), je me demandais comment on fait
pour calculer l'encours sur les actions et obligations (moyenne des prix de
vente, prix de vente maximum constaté ?). Et s'il n'y a pas eu de
ventes/achats des actions pendant 10 ans, sur quoi se base-t-on pour
calculer l'encours ? Sur le prix de vente/achat d'il y a 10 ans ?

ano22000 a écrit :
>> Je ne comprends pas pourquoi tu dis que les OPCVM ne se négocient pas
>> puisqu'ils sont bien achetés/vendus à un certain prix. Il n'est donc pas
>> difficile de calculer l'encours.
> En fait, mon problème n'est pas les OPCVM mais les actions/Obligations.
> Je suppose que l'encours sur les OPCVM est calculé en fonction de la V.L. le
> 31 décembre.
> Par contre, vu que les actions se négocient (on peut décider de vendre
> uniquement à un prix minimum, par exemple), je me demandais comment on fait
> pour calculer l'encours sur les actions et obligations (moyenne des prix de
> vente, prix de vente maximum constaté ?). Et s'il n'y a pas eu de
> ventes/achats des actions pendant 10 ans, sur quoi se base-t-on pour
> calculer l'encours ? Sur le prix de vente/achat d'il y a 10 ans ?
c'est le prix du dernier échange qui est retenu.

Bonjour,

parlez vous de bien de valorisation ou de plus values ?

Cordialement
"ano22000" <ano22000@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
4a3b8897$0$12632$ba4acef3@news.orange.fr...
>> Je ne comprends pas pourquoi tu dis que les OPCVM ne se négocient pas
>> puisqu'ils sont bien achetés/vendus à un certain prix. Il n'est donc pas
>> difficile de calculer l'encours.
> En fait, mon problème n'est pas les OPCVM mais les actions/Obligations.
> Je suppose que l'encours sur les OPCVM est calculé en fonction de la V.L.
> le
> 31 décembre.
> Par contre, vu que les actions se négocient (on peut décider de vendre
> uniquement à un prix minimum, par exemple), je me demandais comment on
> fait
> pour calculer l'encours sur les actions et obligations (moyenne des prix
> de
> vente, prix de vente maximum constaté ?). Et s'il n'y a pas eu de
> ventes/achats des actions pendant 10 ans, sur quoi se base-t-on pour
> calculer l'encours ? Sur le prix de vente/achat d'il y a 10 ans ?

"TPL77" <TPL77@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
4a3c8981$0$17072$ba4acef3@news.orange.fr...
> Bonjour,
> parlez vous de bien de valorisation ou de plus values ?


Je ne sais pas

Sur la brochure tarifaire de ma banque, il est marqué "Droit variable sur la
valeur du portefeuille au 31/12" : 0,2%