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  #1  
Old 05-05-2009, 09:28 AM
Jacques
Guest
 
Posts: n/a
Default Diffamation sur Internet

Bonjour

Je gère un site Internet qui propose divers services en ligne. J'ai des
clients dans plus de cinquante pays. Depuis peu, je rencontre des problèmes
avec un client français (les clients français sont vraiment les plus idiots
de la planète, je peux le prouver statistiquement) qui s'amuse à laisser de
mauvais commentaires sur plein de forums. Avec le "whois" du domaine, il a
trouvé mes noms/prénoms/coordonnées et il ne se gêne pas pour laisser tous
ces détails dans ses messages, accompagnés des mots escroc, voleur etc etc.
Il s'est inscrit sur mon site avec un faux nom mais vu qu'il a payé avec sa
carte bleue j'ai ses vraies coordonnées.
Alors moi je passe beaucoup de temps à chercher ses messages, contacter les
admins des sites concernés pour les faire supprimer. Mais il reste UN site
qui laisse mes emails pour lettre morte.

Comment faire ? Dois-je porter plainte après le site qui héberge ce
commentaire ou après l'auteur du message (qui signe ses messages avec un
pseudo, toujours le même) ?
Aujourd'hui j'ai prévu d'envoyer des recommandés (auteur et webmaster du
site concerné) qui expliquent que faute de suppression j'engagerai une
procédure. Est-ce que je suis la bonne voie, ou dois-je tout de suite
déposer plainte ? Est-ce que les Procureurs donnent suite à ce genre de
plainte ?

Je vous pose ces questions ici avant d'aller consulter mon avocat, histoire
d'économiser une consultation.

Cordialement


Alt 05-05-2009, 09:28 AM
nouvellerepublique.com
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  #2  
Old 05-05-2009, 09:54 AM
Patrick V
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

Jacques a écrit :
> Alors moi je passe beaucoup de temps à chercher ses messages, contacter les
> admins des sites concernés pour les faire supprimer. Mais il reste UN site
> qui laisse mes emails pour lettre morte.
> Comment faire ?


Commencer par leur envoyer une mise en demeure en RAR.

> Dois-je porter plainte après le site qui héberge ce
> commentaire ou après l'auteur du message (qui signe ses messages avec un
> pseudo, toujours le même) ?


Se lancer dans les plaintes pour diffamation sur le net sans
connaissance juridique et sans avocat est un bon moyen de se planter...

> Aujourd'hui j'ai prévu d'envoyer des recommandés (auteur et webmaster du
> site concerné) qui expliquent que faute de suppression j'engagerai une
> procédure. Est-ce que je suis la bonne voie, ou dois-je tout de suite
> déposer plainte ?


Le recommandé est un bon début.
  #3  
Old 05-05-2009, 02:06 PM
Capitaine Kuro
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

tu ne peux rien faire, internet est un espace de liberté.


  #4  
Old 05-05-2009, 02:08 PM
nospam
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

Vous postez publiquement des injures à caractère raciste "les clients
français sont vraiment les plus idiots de la planète" et vous voulez
porter plainte pour quoi ?

Si vous êtes un connard, portez plainte contre vos parents.



Jacques a écrit :
> Bonjour
> Je gère un site Internet qui propose divers services en ligne. J'ai des
> clients dans plus de cinquante pays. Depuis peu, je rencontre des problèmes
> avec un client français (les clients français sont vraiment les plus idiots
> de la planète, je peux le prouver statistiquement) qui s'amuse à laisser de
> mauvais commentaires sur plein de forums. Avec le "whois" du domaine, il a
> trouvé mes noms/prénoms/coordonnées et il ne se gêne pas pour laisser tous
> ces détails dans ses messages, accompagnés des mots escroc, voleur etc etc.
> Il s'est inscrit sur mon site avec un faux nom mais vu qu'il a payé avec sa
> carte bleue j'ai ses vraies coordonnées.
> Alors moi je passe beaucoup de temps à chercher ses messages, contacter les
> admins des sites concernés pour les faire supprimer. Mais il reste UN site
> qui laisse mes emails pour lettre morte.
> Comment faire ? Dois-je porter plainte après le site qui héberge ce
> commentaire ou après l'auteur du message (qui signe ses messages avec un
> pseudo, toujours le même) ?
> Aujourd'hui j'ai prévu d'envoyer des recommandés (auteur et webmaster du
> site concerné) qui expliquent que faute de suppression j'engagerai une
> procédure. Est-ce que je suis la bonne voie, ou dois-je tout de suite
> déposer plainte ? Est-ce que les Procureurs donnent suite à ce genre de
> plainte ?
> Je vous pose ces questions ici avant d'aller consulter mon avocat, histoire
> d'économiser une consultation.
> Cordialement

  #5  
Old 05-05-2009, 02:44 PM
Amiral Adama
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet


"nospam" <nospam@nospam.com> a écrit dans le message de news:
4a003a43$0$17745$ba4acef3@news.orange.fr...
> Vous postez publiquement des injures à caractère raciste "les clients
> français sont vraiment les plus idiots de la planète" et vous voulez
> porter plainte pour quoi ?


c'est une race le français???


  #6  
Old 05-05-2009, 03:02 PM
nospam
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

Amiral Adama a écrit :
> "nospam" <nospam@nospam.com> a écrit dans le message de news:
> 4a003a43$0$17745$ba4acef3@news.orange.fr...
>> Vous postez publiquement des injures à caractère raciste "les clients
>> français sont vraiment les plus idiots de la planète" et vous voulez
>> porter plainte pour quoi ?

> c'est une race le français???

Racisme ne s'arrête pas à la race

la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence (art.24,
al.6), la diffamation (art.32, al.2), l'injure (art.33, al.3), envers
une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de
leur appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation, une
race, une religion;
  #7  
Old 05-05-2009, 03:02 PM
Patrick V
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

Capitaine Kuro a écrit :
> tu ne peux rien faire, internet est un espace de liberté.


fr.misc.droit est un forum de droit, comme son nom l'indique. Aussi
merci de répondre en droit et non par des platitudes totalement erronées.
  #8  
Old 05-05-2009, 06:24 PM
Le Fou
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

nospam a écrit :
>> Racisme ne s'arrête pas à la race


Bin si, inculte !
Faut pas confondre racisme et discrimination...

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
  #9  
Old 05-05-2009, 07:21 PM
Alain Montfranc
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

Jacques a écrit
> Bonjour
> Je gère un site Internet qui propose divers services en ligne. J'ai des
> clients dans plus de cinquante pays. Depuis peu, je rencontre des problèmes
> avec un client français (les clients français sont vraiment les plus idiots
> de la planète, je peux le prouver statistiquement)


Marrant, un gugusse qui se plaint d'être diffamé et qui diffame lui
même...

Paille, poutre, toussa


  #10  
Old 05-05-2009, 08:22 PM
UBUjean-jacques viala
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: Diffamation sur Internet

On Tue, 05 May 2009 16:02:02 +0200, nospam <nospam@nospam.com> wrote:


>la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence (art.24,
>al.6), la diffamation (art.32, al.2), l'injure (art.33, al.3), envers
>une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de
>leur appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation, une
>race, une religion;



étant entendu que les auvergnats, les pîeds noirs et les chtis (pour se
limiter à la jurisprudence) ne sont ni une race ni une ethnie.

--

UBU

Les gentilshommes avaient une façon à eux de danser leur vie,
se ruinant pour une fête, risquant leur peau pour un bon mot,
affectant de n’attribuer d’importance qu’à l’élégance et
l’honneur. Ce style de vie à été balayé par les gens sérieux
de 89 qui, eux, pensaient et avaient compris que la vie n’est
pas un jeu.

Anouilh
 

Tags
diffamation, internet

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