Salut !
un président d'association doit faire une lettre à un hébergeur pour lui
demander la fermeture d'un site internet (celui du club, inactif depuis 3
ans, codes introuvables car le membre créateur du site a quitté
l'association en emportant les codes).
Que doit-il mettre dans cette lettre ?
Merci de vos suggestions et cordialement,

--
Djeel

"djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
4b5364e3$0$23466$426a74cc@news.free.fr...
> Salut !
> un président d'association doit faire une lettre à un hébergeur pour
> lui demander la fermeture d'un site internet (celui du club, inactif
> depuis 3 ans, codes introuvables car le membre créateur du site a
> quitté l'association en emportant les codes).
> Que doit-il mettre dans cette lettre ?
> Merci de vos suggestions et cordialement,
> --
> Djeel

Bonjour,

Une question préalable :

A QUI appartient légalement le site ???
1) A l'association
2) Au membre créateur

Serge

Serge a écrit :

> Une question préalable :
> A QUI appartient légalement le site ???
> 1) A l'association
> 2) Au membre créateur

Bonne question, à laquelle je ne peux répondre !
le site porte le nom du club ;
il ne contient que des infos sur le club, et sur ce club seulement,
facilement identifiable.


--
Djeel

"djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
4b5388f0$0$18414$426a74cc@news.free.fr...
> Serge a écrit :
>> Une question préalable :
>>> A QUI appartient légalement le site ???
>> 1) A l'association
>> 2) Au membre créateur
> Bonne question, à laquelle je ne peux répondre !
> le site porte le nom du club ;
> il ne contient que des infos sur le club, et sur ce club seulement,
> facilement identifiable.
> --
> Djeel

Oui, mais ça ne prouve pas qu'il appartient au club....

Et s'il est au nom de son concepteur, ça risque d'être très
difficile....

Hors dans le domaine associatif, le cas n'est pas rare d'un adhérent qui
fait le site Web de l'association mais prend un nom de domaine à son
nom....
(par exemple sur une page perso !)

Donc je pense qu'il faut déjà connaître le propriétaire officiel du site
avant toute chose....

Serge

Serge a écrit :

> Donc je pense qu'il faut déjà connaître le propriétaire officiel du site
> avant toute chose....

comment le connaître ?
le nom de domaine correspond bien au club, et pas au créateur du site.


--
Djeel

"djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
4b538c1a$0$29885$426a34cc@news.free.fr...
> Serge a écrit :
>> Donc je pense qu'il faut déjà connaître le propriétaire officiel du
>> site avant toute chose....
> comment le connaître ?
> le nom de domaine correspond bien au club, et pas au créateur du site.
> --
> Djeel

Le Président doit quand même savoir qui a fait quoi et quand, et à quel
nom....
Ce club ne garde pas ses archives ???

Par exemple est-ce qu'il paye quelque chose pour l'hébergement de ce
site ???
(enfin le club....)

Si le site appartient au club, il peut demander à ce que les mots de
passe lui soient renvoyés....
Puis faire du site ce que bon lui semble...

Je sais qu'il y a une méthode pour connaître le propriétaire d'un site,
mais je ne connais pas laquelle....

Pourquoi ne pas voir news:fr.misc.droit.internet ???

Serge

Serge a écrit :

> Le Président doit quand même savoir qui a fait quoi et quand, et à quel
> nom.... Ce club ne garde pas ses archives ???

le créateur du site l'a fait pour le club, puis est parti fâché avec le
club, emportant les codes

> Par exemple est-ce qu'il paye quelque chose pour l'hébergement de ce
> site ??? (enfin le club....)

hébergeur gratuit

> Je sais qu'il y a une méthode pour connaître le propriétaire d'un site,
> mais je ne connais pas laquelle....

Ah ? intéressant !
> Pourquoi ne pas voir news:fr.misc.droit.internet ???

Merci ! Je ne connaissais pas...
Cordialement


--
Djeel

djeel <djeel@vcmadb.org> wrote:

> Serge a écrit :
> > Le Président doit quand même savoir qui a fait quoi et quand, et à quel
> > nom.... Ce club ne garde pas ses archives ???
> le créateur du site l'a fait pour le club, puis est parti fâché avec le
> club, emportant les codes

Tentez une LRAR d'apparence et termes très officiels au créateur avec
copie à l'hébergeur en opposant la démarche individualiste et celle
collective au service de l'association. Si des extraits de compte-rendus
de CA ou d'AG peuvent l'enrichir, très bien.

Alain

Alain191 a écrit :

> Tentez une LRAR d'apparence et termes très officiels au créateur avec
> copie à l'hébergeur en opposant la démarche individualiste et celle
> collective au service de l'association. Si des extraits de compte-rendus
> de CA ou d'AG peuvent l'enrichir, très bien.

Merci du conseil...
cordialement


--
Djeel

Le Sun, 17 Jan 2010 20:29:38 +0100, djeel a écritÂ*:


Une requête. )

(c'est lÃ* qu'on voit combien de lecteurs ont fait leur service)

Accessoirement, dans une *LRAR* que peut-on mettre d'autre que ceci ?

- son identité et surtout sa qualité ;

- le contexte, les faits qui ont amené Ã* écrire ;

- la demande précise ;

- un délai pour agir.

Amicalement,
--
Albert.