Alain, faut pas non plus défendre la cause de tout les "Quadeurs" car
vous faites du quad ...
Mes chiens ne sont pas méchants, violents et baveux

. Ils ont vu le
quad déboulé à toute vitesse qui lui n'a pas pu les éviter. point. Ce
gars est un inconscient (de plus rouler avec un véhicule non autorisé).
Il n'avait aucune visibilité (virage) et n'a pas pu éviter le chien.
Comme il l'a été dis cela aurait pu être un enfant, un animal sauvage etc.
Le chien heurté a tout juste eu le temps de faire 10m dans la direction
du quad (attiré pas le bruit, reflex naturel qu'on tout les chien de
garde, car je rappelle qu'il m'attendait devant mon portail ouvert et
moi j'était à 30m un ?il sur eux). Comment aurais-je pu 'contrôler' mes
chiens en si peu de temps. Quand arrive un vtt par exemple, j'ai mille
fois le temps de les rappeler et ils reviennent. Je contrôle donc mes
chiens, si l'on m'en laisse le temps.
Je suis curieux de savoir ce que cela aurait donné en justice
moi avec
- le code de la route (son non contrôle du véhicule, sa vitesse)
- article 99-6 du règlement sanitaire départemental (non obligation de
tenu en laisse hors zone urbaine),
- la jurisprudence (cours de cassation, chambre criminelle, 28 déc.
1958) chien qui accompagne son maître en campagne = non état de divagation
- l'article 653-1 du code pénal (atteinte à l'intégrité d'un animal
involontairement par imprudence)
- l'infraction du faite de son véhicule non autorisé sur ce chemin
lui avec l'éventuel l'article (213-1 du code rural) sur l'état de
divagation qui demande effectivement le contrôle des animaux. Que veut
dire "contrôle"? n'a t on pas un minimum de délais de temps de réaction
pour 'contrôler' l'animal?
Oui j'ai sûrement ma part de responsabilité, d'où le faite que j'ai
accepté un amiable sur une partie des frais de vétérinaire.
Mais il est indeignable que le gars au quad et 100fois plus imprudent et
irresponsable.
Fabien.
AlainD wrote:
- quote -
> "mestdagh" <mestdagh[at]wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> bg024e$s0b$1[at]news-reader1.wanadoo.fr...
> > je veux dire que pour le véhicule si ça avait été un gosse c'était pareil
> > !
> > le proprio du chien a bien dit que son bestiaux était à à peine 50 m de
> > lui
> > ce qui à mon avis ne représente pas un manque de contrôle. d'ailleurs la
> > loi
> > le dit aussi en parlant de 100 m comme maximum de distance avec son
> > maître,
> > au delà c'est considéré comme de la divagation d'animal.
> > et où est le problème pour ce cas précis, de comparer le chien avec un
> > gosse
> > ? ça risquerait de donner tort au véhicule ? je suis désolée mais pour moi
> > c'est la même chose, un gosse peut aussi se trouver à 50 m et plus de ses
> > parents, en train de courir ! et que je sache, au delà de 100 m on ne
> > parle
> > pas de divagation d'enfants !
> > donc je re-pose la question : et si ça avait été un gosse ?
> > Ce que je voulais dire c'est qu'un enfant n'aurait pas "foncé" sur le quad
> ce que les chiens ont faits d'après le posteur initial. Vous voyez la
> nuance? Pour l'instant on ne sait pas si le quad roulait trop vite ou quoi
> que ce soit, on sait que les chiens ont "foncé" dessus, ok? Si le
> propriétaire les a laissé "foncer" il a sa part de responsabilité.
> De toute façon légalement ce n'est pas pareil du tout. Si votre enfant
> traverse une route et se fait renverser c'est le conducteur qui est
> responsable, si votre chien traverse c'est le propriétaire du chien qui est
> responsable.
> Donc je maintiens, si on a des chiens il faut faire ce qu'il faut pour
> toujours garder le controle.
> --
> [at] +
> Alain
> "Ne critiquez pas, montrez que vous savez mieux faire"