Bonsoir,

Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au paiment
de la Redavnce Télé.
Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne donne
pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.

Est ce qu'une personne pourrait me répondre à ce sujet ?

Avec mes remerciements

TZ

"TEOZ 57" a présenté l'énoncé suivant :
> Bonsoir,
> Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au paiment
> de la Redavnce Télé.
> Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne donne
> pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.
> Est ce qu'une personne pourrait me répondre à ce sujet ?
> Avec mes remerciements
> TZ

Théoriquement si

Voir google pour les archives de ce groupe ou ce sujet n'arrete pas
d'etre débatu...

--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://mesnews.no-ip.com

TEOZ 57 wrote:

> Bonsoir,
> Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au paiment
> de la Redavnce Télé.
> Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne donne
> pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.

Sujet maintes fois abordé sur ce forum...
La carte PC/TV est un appareil permettant la reception de la télévision, donc
oui, elle est soumise au paiement de la redevance.

Cordialement,

Fred

-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA1

TEOZ 57 <teoz.57NOSPAM@wanadoo.fr> wrote ...

> Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au paiment
> de la Redavnce Télé.
> Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne donne
> pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.
>
> Est ce qu'une personne pourrait me répondre à ce sujet ?
>
> Avec mes remerciements

url:http://www.google.fr/groups?hl=fr&lr...r%3D%26hl%3Dfr

- --
Desmond Coughlan |desmond [at] zeouane [dot] org
http://www.zeouane.org/

-----BEGIN PGP SIGNATURE-----
Version: PGPfreeware 5.0i for non-commercial use
Charset: noconv

iQA/AwUBP6fRj2iD+5zjSqyTEQJIGACgmubGDVp6knVvROKF9wjIpT c04hUAoL17
ifUubwlQ6SqSflRNUcf5Dkzh
=840a
-----END PGP SIGNATURE-----

"TEOZ 57" <teoz.57NOSPAM@wanadoo.fr> a écrit
> Bonsoir,
> Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au
paiment
> de la Redavnce Télé.
> Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne donne
> pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.
=========
Oui puisque tu disposes d'un matériel en état de recevoir des émissions de
télévision.
ex; tu achètes une vielle télé chez les puces, pas d'imprimé de déclaration
, et pourtant .....

Bonsoir à tous

Merci pour vos réponses !

Je connaissais pas ce systeme d'archives !

Bonne soirée

TZ


"maioré" <-----.-----@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
bo8nmr$oeg$1@news-reader2.wanadoo.fr...
> "TEOZ 57" <teoz.57NOSPAM@wanadoo.fr> a écrit
> > Bonsoir,
> > > Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> > informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au
> paiment
> > de la Redavnce Télé.
> > Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne
donne
> > pas lieu à déclaration au service de la redevance audiovisuelle.
> =========
> Oui puisque tu disposes d'un matériel en état de recevoir des émissions
de
> télévision.
> ex; tu achètes une vielle télé chez les puces, pas d'imprimé de
déclaration
> , et pourtant .....

"TEOZ 57" <teoz.57NOSPAM@wanadoo.fr> :


> Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte
> informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie au
> paiment de la Redavnce Télé.
> Personnellement, je pense que non, puisque l'achat de cette carte ne
> donne pas lieu à déclaration au service de la redevance
> audiovisuelle.

http://groups.google.com/googlegroups/help.html
--
« Les langues naturelles ne sont pas de la logique qui aurait mal
tourné. » CULIOLI

Desmond Coughlan wrote:
> (...)
> url:http://www.google.fr/groups?hl=fr&lr...r%3D%26hl%3Dfr
> - --
> Desmond Coughlan |desmond [at] zeouane [dot] org


Notez que cette référence dit des choses (tout à fait exactes) au sujet
du décret de 1992, encore appliquable cette année, mais que la
réglementation ne sera plus tout à fait la même l'année prochaine.

J'ai déjà posté sur Usenet à ce sujet, voir


http://groups.google.com/groups?selm...0500%40free.fr