Dans un patelin de 12.000 âmes, le maire vient paraît-il de démissionner (je
ne peux pas encore avoir confirmation de cette info).

Quelques questions :

- Comment en avoir la preuve, et qui confirme ce genre d'info (appeler la
préfecture ? la mairie ?)
- Que se passe-t-il (organisation d'élections municipales, ou bien le
nouveau maire est désigné par le conseil municipal restant et un poste
vacant du conseil est libre ?)

Tartofrez

"Tartofrez" <nospam@runite.tk> a écrit dans le message de
news:bu1our$se2$1@apollon.grec.isp.9tel.net...
> Dans un patelin de 12.000 âmes, le maire vient paraît-il de démissionner
(je
> ne peux pas encore avoir confirmation de cette info).
> Quelques questions :
> - Comment en avoir la preuve, et qui confirme ce genre d'info (appeler la
> préfecture ? la mairie ?)

Je pense que la mairie vous le confirmera.

> - Que se passe-t-il ?

le
> nouveau maire est désigné par le conseil municipal restant et un poste
> vacant du conseil est libre ?


Je pense que c'est le seconde solution.

Tartofrez wrote:

> Dans un patelin de 12.000 âmes, le maire vient paraît-il de démissionner (je
> ne peux pas encore avoir confirmation de cette info).
> Quelques questions :
> - Comment en avoir la preuve, et qui confirme ce genre d'info (appeler la
> préfecture ? la mairie ?)
> - Que se passe-t-il (organisation d'élections municipales, ou bien le
> nouveau maire est désigné par le conseil municipal restant et un poste
> vacant du conseil est libre ?)
> Tartofrez

Il me semble que au élections municipales on vote pour des listes, pas
pour un maire. Puis les membres élus au conseil municipal choisissent un
maire.
Dans votre cas le conseil municipal va choisir un nouveau maire. A moins
que ses membres ne démissionnent également.

--
Raphael wils
http://perso.club-internet.fr/raphael.wils
"It don't mean a thing, if it ain't got that swing !"

"Tartofrez" <nospam@runite.tk> a écrit dans le message de
news:bu1our$se2$1@apollon.grec.isp.9tel.net...
> Dans un patelin de 12.000 âmes, le maire vient paraît-il de démissionner (je
> ne peux pas encore avoir confirmation de cette info).
> Quelques questions :
> - Comment en avoir la preuve, et qui confirme ce genre d'info (appeler la
> préfecture ? la mairie ?)

Demander à la mairie

> - Que se passe-t-il (organisation d'élections municipales, ou bien le
> nouveau maire est désigné par le conseil municipal restant et un poste
> vacant du conseil est libre ?)

le conseil se réunit et élit un nouveau maire, à condition que TOUS les sièges
du conseil soient pourvus.
S'il y a des sièges vacants (décès, démissions etc.) il faut compléter le
conseil avant. Si plus du tiers des sièges sont vacants, il faut procéder à de
nouvelles élections avant de procéder à l'élection du nouveau maire
cordialement
Paul

Le Wed, 14 Jan 2004 00:13:17 +0100, Raphaël Wils
<raphael.wilsEnleverCesMots@club-internet.fr> a écrit :

>Tartofrez wrote:
>> Dans un patelin de 12.000 âmes, le maire vient paraît-il de démissionner (je
>> ne peux pas encore avoir confirmation de cette info).
>>> Quelques questions :
>>> - Comment en avoir la preuve, et qui confirme ce genre d'info (appeler la
>> préfecture ? la mairie ?)
>> - Que se passe-t-il (organisation d'élections municipales, ou bien le
>> nouveau maire est désigné par le conseil municipal restant et un poste
>> vacant du conseil est libre ?)
>>> Tartofrez
>Il me semble que au élections municipales on vote pour des listes, pas
>pour un maire. Puis les membres élus au conseil municipal choisissent un
>maire.
>Dans votre cas le conseil municipal va choisir un nouveau maire. A moins
>que ses membres ne démissionnent également.



Pour élire un maire il faut absolument que le conseil municipal soit
complet. Il y aura donc nouvelle élection sauf si le maire reste
conseiller municipal.
Pour me répondre ôtez l'o en trop