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  #1  
Old 01-21-2004, 08:55 AM
Michel
Guest
 
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Default comment se passe une audience au TI ?

Bonjour à tous,

je suis convoqué début février au TI pour une audience.
En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je vais
devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
avocat.
Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans le
"bain" du tribunal :

* je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de
l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
également les communiquer au juge avant l'audience ?

* le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma
défaveur auprès du juge ?

* est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou
tranquillement dans le bureau du juge ?

* En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?

* Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle ci
les ait exposées ?

* y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur mes
conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais plutot
rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
jours"...

* enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ? comment
cela s'est il passé?

Merci par avance

comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..
--



Alt 01-21-2004, 08:55 AM
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  #2  
Old 01-21-2004, 03:43 PM
cécile
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Default Re: comment se passe une audience au TI ?

Pourquoi n'iriez-vous pas auparavant assister à une audience pour vous
familiariser? Entrée libre et gratuite
"Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> Bonjour à tous,
> je suis convoqué début février au TI pour une audience.
> En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je

vais
> devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
> avocat.
> Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans le
> "bain" du tribunal :
> * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de
> l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> également les communiquer au juge avant l'audience ?
> * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma
> défaveur auprès du juge ?
> * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou
> tranquillement dans le bureau du juge ?
> * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?
> * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle

ci
> les ait exposées ?
> * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur

mes
> conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
> intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais plutot
> rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> jours"...
> * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

comment
> cela s'est il passé?
> Merci par avance
> comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..
> --



  #3  
Old 01-21-2004, 04:23 PM
Michel
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?

excellente idée Cécile, cependant je bosse toute la semaine et je ne pense
pas qu'il y ait des audiences le week end.. (mais vais me renseigner quand
meme)...
merci de votre réponse..
--

"cécile" <cécile@free.fr> a écrit dans le message news:
400e9e2b$0$1171$636a55ce@news.free.fr...
> Pourquoi n'iriez-vous pas auparavant assister à une audience pour vous
> familiariser? Entrée libre et gratuite
> "Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
> news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> > Bonjour à tous,
> > > je suis convoqué début février au TI pour une audience.

> > En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je

> vais
> > devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> > Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
> > avocat.
> > Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans

le
> > "bain" du tribunal :
> > > * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de

> > l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> > également les communiquer au juge avant l'audience ?
> > > * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma

> > défaveur auprès du juge ?
> > > * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou

> > tranquillement dans le bureau du juge ?
> > > * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?
> > > * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle

> ci
> > les ait exposées ?
> > > * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur

> mes
> > conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
> > intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais

plutot
> > rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> > jours"...
> > > * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

> comment
> > cela s'est il passé?
> > > Merci par avance
> > > comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..

> > --
> > >


  #4  
Old 01-21-2004, 05:59 PM
methos69
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?

Choisissez une audience en huit clos.
Si vous pouvez prouver que vôtre débiteur est "au courant de la dette" avec
des documents (lettre avec A/R) par exemple, vous n'aurez pas besoin d'un
avocat.
L'argumentation oral devant un TI ne compte pas beaucoup, ce sont les
documents qui constituent le dossier qui joueront en vôtre faveur, ou non.
Enfin, pour ce qui est de l'oral évitez surtout toute monté de ton.
Proposez d'entrée un "amiable" qui même s'il n'est pas pris en compte,
donnera au moins une bonne image.
Un débiteur, est toujours "une victime" ne soyez pas l'image de son
bourreau.
Bonne chance.

"Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> Bonjour à tous,
> je suis convoqué début février au TI pour une audience.
> En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je

vais
> devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
> avocat.
> Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans le
> "bain" du tribunal :
> * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de
> l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> également les communiquer au juge avant l'audience ?
> * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma
> défaveur auprès du juge ?
> * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou
> tranquillement dans le bureau du juge ?
> * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?
> * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle

ci
> les ait exposées ?
> * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur

mes
> conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
> intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais plutot
> rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> jours"...
> * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

comment
> cela s'est il passé?
> Merci par avance
> comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..
> --



  #5  
Old 01-22-2004, 12:19 AM
www.juristprudence.fr.st
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Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?


"methos69" <methos69@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
bumem6$q84$1@news-reader3.wanadoo.fr...
> Choisissez une audience en huit clos.



huiS clos !!!!!!!!!!!!!!!


quel est l'intérêt de ce genre d'audience selon vous ?
huis clos = hors la présence du public

et vous en avez déjà vu ce type d'audience devant un TI ?


> Si vous pouvez prouver que vôtre débiteur est "au courant de la dette"

avec
> des documents (lettre avec A/R) par exemple, vous n'aurez pas besoin d'un
> avocat.
> L'argumentation oral devant un TI ne compte pas beaucoup, ce sont les
> documents qui constituent le dossier qui joueront en vôtre faveur, ou non.
> Enfin, pour ce qui est de l'oral évitez surtout toute monté de ton.
> Proposez d'entrée un "amiable" qui même s'il n'est pas pris en compte,
> donnera au moins une bonne image.
> Un débiteur, est toujours "une victime" ne soyez pas l'image de son
> bourreau.
> Bonne chance.



  #6  
Old 01-22-2004, 10:10 AM
Michel
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?


"methos69" <methos69@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
bumem6$q84$1@news-reader3.wanadoo.fr...
> Choisissez une audience en huit clos.


Il me semble que ce n'est pas possible de choisir le huis clos devant un TI

> Si vous pouvez prouver que vôtre débiteur est "au courant de la dette"

avec
> des documents (lettre avec A/R) par exemple, vous n'aurez pas besoin d'un
> avocat.


Heu des lettres AR j'en ai au moins 5 ! alors si il est pas au courant apres
ca...

> L'argumentation oral devant un TI ne compte pas beaucoup, ce sont les
> documents qui constituent le dossier qui joueront en vôtre faveur, ou non.
> Enfin, pour ce qui est de l'oral évitez surtout toute monté de ton.
> Proposez d'entrée un "amiable" qui même s'il n'est pas pris en compte,
> donnera au moins une bonne image.


Ben l'amiable je l'avais fait par l'intermédiaire d'un conciliateur et mon
debiteur n'a meme pas daigné sr rendre au RDV fixé par celui ci...alors suis
assez réticent là dessus

> Un débiteur, est toujours "une victime" ne soyez pas l'image de son
> bourreau.


telle n'a jamais été mon intention...

> Bonne chance.


merci bcp

> "Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
> news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> > Bonjour à tous,
> > > je suis convoqué début février au TI pour une audience.

> > En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je

> vais
> > devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> > Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
> > avocat.
> > Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans

le
> > "bain" du tribunal :
> > > * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de

> > l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> > également les communiquer au juge avant l'audience ?
> > > * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma

> > défaveur auprès du juge ?
> > > * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou

> > tranquillement dans le bureau du juge ?
> > > * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?
> > > * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle

> ci
> > les ait exposées ?
> > > * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur

> mes
> > conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
> > intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais

plutot
> > rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> > jours"...
> > > * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

> comment
> > cela s'est il passé?
> > > Merci par avance
> > > comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..

> > --
> > >


  #7  
Old 01-23-2004, 06:43 PM
antidote
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?

des traces concrêtes de la transaction bancaire seraient le top... !


"Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
news:buo7j2$8g2$1@news.nordnet.fr...
> "methos69" <methos69@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
> bumem6$q84$1@news-reader3.wanadoo.fr...
> > Choisissez une audience en huit clos.

> Il me semble que ce n'est pas possible de choisir le huis clos devant un

TI
> > Si vous pouvez prouver que vôtre débiteur est "au courant de la dette"

> avec
> > des documents (lettre avec A/R) par exemple, vous n'aurez pas besoin

d'un
> > avocat.

> Heu des lettres AR j'en ai au moins 5 ! alors si il est pas au courant

apres
> ca...
> > L'argumentation oral devant un TI ne compte pas beaucoup, ce sont les
> > documents qui constituent le dossier qui joueront en vôtre faveur, ou

non.
> > Enfin, pour ce qui est de l'oral évitez surtout toute monté de ton.
> > Proposez d'entrée un "amiable" qui même s'il n'est pas pris en compte,
> > donnera au moins une bonne image.

> Ben l'amiable je l'avais fait par l'intermédiaire d'un conciliateur et mon
> debiteur n'a meme pas daigné sr rendre au RDV fixé par celui ci...alors

suis
> assez réticent là dessus
> > Un débiteur, est toujours "une victime" ne soyez pas l'image de son
> > bourreau.

> telle n'a jamais été mon intention...
> > Bonne chance.

> merci bcp
> > > "Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de

> > news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> > > Bonjour à tous,
> > > > > je suis convoqué début février au TI pour une audience.
> > > En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc

je
> > vais
> > > devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> > > Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à

un
> > > avocat.
> > > Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans

> le
> > > "bain" du tribunal :
> > > > > * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de
> > > l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> > > également les communiquer au juge avant l'audience ?
> > > > > * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma
> > > défaveur auprès du juge ?
> > > > > * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou
> > > tranquillement dans le bureau du juge ?
> > > > > * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions

?
> > > > > * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que

celle
> > ci
> > > les ait exposées ?
> > > > > * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre

sur
> > mes
> > > conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M.

Y
> > > intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais

> plutot
> > > rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> > > jours"...
> > > > > * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

> > comment
> > > cela s'est il passé?
> > > > > Merci par avance
> > > > > comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre

directement..
> > > --
> > > > > > > >


  #8  
Old 01-23-2004, 06:52 PM
antidote
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: comment se passe une audience au TI ?

demandez à votre banque de prendre en charge l'annulation du chèque avant de
rembourser quoique ce soit...
d'autre part, demandez au soi-disant créancier de vous fournir une preuve de
votre achat, que vous pouvez également contester...
s'il vous maltraite, rien ne vous empèche de faire idem.

"Michel" <mlejeunenospam@nordnet.fr> a écrit dans le message de
news:bulepm$ocu$1@news.nordnet.fr...
> Bonjour à tous,
> je suis convoqué début février au TI pour une audience.
> En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je

vais
> devoir argumenter mes dires oralement face à son avocat.
> Devant le montant en jeu (800 euros) je ne souhaite pas faire appel à un
> avocat.
> Je voudrais donc quelques précisions concretes avant de ma lancer dans le
> "bain" du tribunal :
> * je vais envoyer par LRAR les pieces que je vais utiliser lors de
> l'audience à la partie adverse (mais pas mes conclusions) , dois je
> également les communiquer au juge avant l'audience ?
> * le fait que je ne prenne pas d'avocat ne pourrait il pas jouer en ma
> défaveur auprès du juge ?
> * est ce une audience publique ? (avec plein de gens autour) ou
> tranquillement dans le bureau du juge ?
> * En tant que demandeur, suis je le premier à énoncer mes conclusions ?
> * Puis je répliquer aux conclusions de la partie adverse apres que celle

ci
> les ait exposées ?
> * y a t'il des termes précis qui doivent obligatoirement apparaitre sur

mes
> conclusions (ex sur la premier page : Pour M. X , appelant, contre M. Y
> intimé, ou encore des trucs genre "plaise à la cour").. Je pensais plutot
> rédiger un truc simple mais bien construit, avec des mots "de tous les
> jours"...
> * enfin y'en t'il parmi vous qui ont vécu une situation similaire ?

comment
> cela s'est il passé?
> Merci par avance
> comme d'hab enlever "nospam" si vous souhaitez me répondre directement..
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