Bonjour,

J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé
faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce
que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est
systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de
particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.

A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si
celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être
sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque,
non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le
contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances
d'éviter les risques ?

En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un
papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir, mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
même si il est usagé ?

Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils
appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment
pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du
micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au
Canada.

Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me
conseillez-vous de faire ?

Merci d'avance.

--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke

Lucius Snow <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> wrote:

> Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
> même si il est usagé ?

Normalement les produits usagés ne sont pas taxés. Fais donc comme tu le
pensais en enlevant l'embale tu n'auras pas de soucis si ta soeur met
par exemple sur la feuille de douane Microphone usagé et qu'elle joint
une lettre bidon genre. "Je te rend enfin le micro que tu m'as prétés il
y a 5 ans".

La; si un Douanier te fais payer quoi que ce soit c'ets vraiment qu'il
fait du zel. En plus, il auras du mal a trouver le prix. Je pense
sincerement que tu ne risque strictement rien du faitq ue ça vienne d'un
particulier en plus.

Par contre, ne joint surtout pas la facture bien sur. La notice elle
peut t'oujours être utile par contre :-)
--
Gwen

"Lucius Snow" <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:c12gba$18df$1@biggoron.nerim.net...
> Bonjour,
> J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
> valeur d'environ 500 ¤.

Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.

Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.

Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de
votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.

Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???

Matthieu
Consommateur-citoyen.

Matthieu <fraecraelaa@jetable.org> wrote:

> Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
> Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.

En effet, c'est désormais obligatoire.

> Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de
> votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.

D'autant plus que la valeur déclaré servira de base en cas de perte du
colis...

Quand au matos "usagé... Sont pas con non plus les douaniers, ils savent
très bien comment en tente de les gruger.
En théorie, que tu emmènes du matos de valeur avec toi aux USA (par
exemple), au retour comme tu peux être contrôler et éventuellement y
avoir débat si c'est du matos à toi ou que tu as acheté pendant ton
voyage, les organisme de voyage conseille de partir avec la facture
d'achat au cas ou...

De plus si il y a litige potentiel, genre ils ouvrent et pensent que tu
essayes de gruger la TVA: ils sont en droit de retenir ton colis jusqu'a
ce que prouves qu'il est bien a toi et acheter en CEE (généralement ils
demandes une facture)...

--
Pierre-Alain Dorange

Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <www.garage-video.fr.stClarus, the DogCow <www.clarus.mac-fan.com

On Thu, 19 Feb 2004 15:54:05 +0100, gwen.
<coneptpub-pas-de-pourriel-@chello.fr> wrote:

> Normalement les produits usagés ne sont pas taxés.

Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit
est-il "usagé"?

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/

Lucius Snow <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> wrote:

> comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté
> aux Etats-Unis ?

Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu
courres grand risque ;-)

Sinon ce n'est pas à la douane de prouver que c'est du neuf, elle te
demanderait (si elle a un doute) de prouver que ce n'en est pas en te
demandant un justificatif comme quoi tu as payé la TVA (et d'éventuelles
taxes douaniaires si tu l'as importé toi même) ;-)

--
Gilbert

Jacques Caron <jc@imfeurope.com> wrote:

> Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit
> est-il "usagé"?

6 mois.

En gros, la douane ne te taxe pas quand tu peux prouver que cette objet
est pour ton usage personnel et que tu ne fais pas juste un trafic avec
tes voyages. Donc, présentation de la facture daté d'il y a plus de 6
mois dans la plupart des cas.

Par contre, je ne sais pas ou est le texte qui régis cela. Je m'étais
renseigné il y a plus de 10 ans lorsque des amis se posaient la question
a leur retour d'étude du Japon.
--
Gwen

Gilbert OLIVIER <gilbert.olivier@wanadoo.fr> wrote:

> Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu
> courres grand risque ;-)

Je me reprend car après coup je trouve la réponse à double sens et je ne
voudrais pas la voir mal interprétée :-)

Tu ne cours pas grand risque coté pécunier: la TVA + une éventuelle taxe
de douane (si il y en a sur ce type de marchandise) + une pénalité
(amende) ... enfin c'est sur que comme le tout est proportionnel au prix
de la marchandise tu risque beaucoup moins que si il y en avait pour
5000¤ ;->
Et c'est taxé comment ce matos fortement ou pas? parceque là encore le
barème change... et pas pour te faire des cadeaux.

--
Gilbert

Lucius Snow wrote:

> Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me
> conseillez-vous de faire ?
Je me fais souvent envoyer des US des composants electroniques
introuvables en france ou alors à des tarifs hyper-delirant.
l'ami qui fais mes achats me les envoie avec la mention gift
sur le paquet.
Sur une bonne trentaine de paquets reçus , j'en ai eu un
avec un sticker "ouvert et controlé par les douanes française"
et c'est tout .
De plus si l'expediteur porte le meme nom que vous , les douanes ne vont
meme
pas se poser de question sur le cadeau, ptete un coup de rayon X
et encore.
A Loik




--
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"Matthieu" <fraecraelaa@jetable.org> a écrit :

> Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre
> achat.

Je le sais ...

> Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur
> de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
> Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???


C'est malhonnête, je le reconnais. En commandant aux Etats-Unis, je paye
certains accessoires entre 50% et 60% moins cher qu'ici. Et là où j'ai
trouvé des prix si intéréssants, ils ne livrent évidemment pas à l'étranger
(comme la plupart des sites d'achats américains) donc j'ai tout expédié chez
ma soeur qui est sur place. Pour l'envoi du colis vers la France, et bien
tant pis pour moi si je dois payer TVA et frais de douanes ... je n'irai pas
me plaindre puisque j'aurais été averti. Mais je préfère ne pas montrer que
c'est neuf, voilà.

--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke