Bonjour,
Personnellement, ce que je comprends par "usage non commercial" concerne les
deux points que vous évoquez. Puisque il s'agit de choses sur lesquelles
vous n'avez aucun droit, sinon un droit d'usage personnel.
Isabelle
www.eden-fisc.com
"Le Père Laboulle" <#leperelaboulle#@#free.fr#> wrote in message
news:4035f976$0$22404$626a14ce@news.free.fr...
> Bonjour
> Dans le cas, par exemple, de police de caractère trouvé sur le net,
> certaine sont libre de droit pour une utilisation non commerciale.
> Jusqu'a présent j'en déduisais qu'il ne fallait pas les utiliser pour
autre
> chose qu'une utilisation personnelle et que l'utilisation non commerciale
> interdirait de s'en servir pour, par exemple, utiliser de cette police
pour
> l'ecriture d'une marque dans un logo.
> Maintenant je me pose la question à savoir si en fait, l'utilisation non
> commerciale n'interdit pas plutot de revendre cette police.
> Je vous remerci.
> --
> Le Père Laboulle