Bruit de voisinage

#1 02-20-2004, 10:36 PM

Bonsoir,

Dans notre petite copropriété, un nouveau copropriétaire rénove entièrement
son appartement depuis fin septembre 2003. A ce jour les travaux sont encore
cours. L'appartement se situe au-dessus du mien. Lorsque je n'en peux plus
d'entendre les bruits je m'absente de chez moi la journée. Est-ce normal ?
Plusieurs entreprises sont présentes de 8h à 17h30 avec interruption
seulement d'une I/2h entre 12h30 et 13h. La rénovation concerne :
l'électricité avec des saignées dans les murs et les sols, le remplacement
du carrelage avec casse de l'ancien, casse de la SDB, de la cuisine,
remplacement des volets roulants, remplacement de plusieurs baies vitrées
(armature métallique) par des PVC double vitrage, etc...
Plusieurs copropriétaires proches de l'appartement en travaux en ont assez
de ces bruits. Pouvons-nous intervenir auprès du propriétaire (absent du
chantier- que nous ne voyons jamais) afin de lui faire part de de
désagrément ?

Je remercie vivement les personnes qui pourront me répondre, sachant que
l'appartement mitoyen au mien s'est vendu et que les travaux de rénovation
vont commencer la semaine prochaine. Je souhaiterais connaître la durée
acceptable des travaux afin que je ne sois pas obligée à nouveau de les
supporter pendant plus de 6 mois !

Encore merci et bon WE à tous.
Maguy

#2 02-20-2004, 10:48 PM

Une seules et unique réponse, une seule et unique loi :
Les bruits de désagrément sont interdit et condamnable .... tout la journée
et nonpas de 22h00 à 6h00 contrairement à ce que croient beaucoup de
personnes.
Donc LR/AR au syndic
Si pas de réponses, LR/AR au propriétaire
Si pas de Réponses, Injonction de faire auprès du greffre du tribunal
d'instance de votre ville/quartier.
Les bruits, quelqu'en soit le motif sont nuisible et interdit 24/24h.

Nico.

"Maguy" <marg03@free.fr> a écrit dans le message de
news:40368c40$0$28134$636a15ce@news.free.fr...
> Bonsoir,
> Dans notre petite copropriété, un nouveau copropriétaire rénove
entièrement
> son appartement depuis fin septembre 2003. A ce jour les travaux sont
encore
> cours. L'appartement se situe au-dessus du mien. Lorsque je n'en peux plus
> d'entendre les bruits je m'absente de chez moi la journée. Est-ce normal ?
> Plusieurs entreprises sont présentes de 8h à 17h30 avec interruption
> seulement d'une I/2h entre 12h30 et 13h. La rénovation concerne :
> l'électricité avec des saignées dans les murs et les sols, le remplacement
> du carrelage avec casse de l'ancien, casse de la SDB, de la cuisine,
> remplacement des volets roulants, remplacement de plusieurs baies vitrées
> (armature métallique) par des PVC double vitrage, etc...
> Plusieurs copropriétaires proches de l'appartement en travaux en ont assez
> de ces bruits. Pouvons-nous intervenir auprès du propriétaire (absent du
> chantier- que nous ne voyons jamais) afin de lui faire part de de
> désagrément ?
> Je remercie vivement les personnes qui pourront me répondre, sachant que
> l'appartement mitoyen au mien s'est vendu et que les travaux de rénovation
> vont commencer la semaine prochaine. Je souhaiterais connaître la durée
> acceptable des travaux afin que je ne sois pas obligée à nouveau de les
> supporter pendant plus de 6 mois !
> Encore merci et bon WE à tous.
> Maguy

#3 02-21-2004, 03:23 PM

"niris" <news@tiscali.fr> a écrit dans le message de
news:c162rr$9om$1@news.tiscali.fr...
> Une seules et unique réponse, une seule et unique loi :
> Les bruits de désagrément sont interdit et condamnable .... tout la
journée
> et nonpas de 22h00 à 6h00 contrairement à ce que croient beaucoup de
> personnes.
> Donc LR/AR au syndic
> Si pas de réponses, LR/AR au propriétaire
> Si pas de Réponses, Injonction de faire auprès du greffre du tribunal
> d'instance de votre ville/quartier.
> Les bruits, quelqu'en soit le motif sont nuisible et interdit 24/24h.

Elle va avoir du mal à faire valoir cela dans le cadre d'une rénovation....
Sans quoi, on ne pourrait plus faire de rénovation... Au mieux elle pourrait
être indemnisée du préjudice, si elle arrive à le prouver...

#4 02-21-2004, 10:12 PM

Je suis d'accord, mais des bars et meme Discothèques ce sont fait fermer à
cause de ça (nuisance nuisible 24/24H)....

Nico

> Elle va avoir du mal à faire valoir cela dans le cadre d'une
rénovation....
> Sans quoi, on ne pourrait plus faire de rénovation... Au mieux elle
pourrait
> être indemnisée du préjudice, si elle arrive à le prouver...

#5 02-22-2004, 06:15 AM

> Encore merci et bon WE à tous.

Vous consulterez avec profit :

http://www.infobruit.org/FR/info/00

Cordialement.

#6 02-23-2004, 10:36 AM

niris wrote:
> Je suis d'accord, mais des bars et meme Discothèques ce sont fait fermer à
> cause de ça (nuisance nuisible 24/24H)....

Ayant à faire des travaux de rénovation dans mon appartement, je me suis
rensignée sur le sujet : des travaux de renovation sont considérés comme
des nuisances *temporaires*, et donc ne rentrent pas dans le cadre de la
loi... Contrairement aux bruits générés par un bar ou une boite de nuit,
qui sont des nuisances sonores permanentes dès leur ouverture. A priori,
quand les travaux de rénovation sont terminés, les nuisances s'arrêtent...

--
Florence Henry
florence point henry arobasse obspm point fr

#7 02-23-2004, 11:11 AM

"Florence HENRY" <raslebol@duspam.fr> a écrit dans le message de
news:c1che5$pvm$1@carbone.net.espci.fr...

> Ayant à faire des travaux de rénovation dans mon appartement, je me suis
> rensignée sur le sujet : des travaux de renovation sont considérés comme
> des nuisances *temporaires*, et donc ne rentrent pas dans le cadre de la
> loi... Contrairement aux bruits générés par un bar ou une boite de nuit,
> qui sont des nuisances sonores permanentes dès leur ouverture. A priori,
> quand les travaux de rénovation sont terminés, les nuisances s'arrêtent...

Exact, mais s'ils causent un préjudice, il devra être indemnisé...