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  #1  
Old 06-24-2004, 12:54 PM
Grar
Guest
 
Posts: n/a
Default carte d'identité d'une commune

Bonjour,

J'aurais voulu savoir si il existait un document qui serait l'équivalent
pour une commune de la carte d'identité des personnes ou du Kbis des
sociétés.
Si ce document existe, est-il accessible en ligne ?

Grar


Alt 06-24-2004, 12:54 PM
nouvellerepublique.com
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  #2  
Old 06-24-2004, 01:31 PM
Kenny
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: carte d'identité d'une commune

Dans <cbefe5$aul$1@news-reader2.wanadoo.fr> Grar a émis l'idée suivante
:
> Bonjour,
> J'aurais voulu savoir si il existait un document qui serait l'équivalent
> pour une commune de la carte d'identité des personnes ou du Kbis des
> sociétés.
> Si ce document existe, est-il accessible en ligne ?
> Grar


je ne crois pas, il me semble que les communes sont seulement
referencées par un n° insee...

--
Kenny
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Tags
carte, commune, didentité, dune

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