Le bruit.

#1 07-27-2004, 06:29 PM

Bonjour à toutes et tous.
J'aimerais savoir s'il y a une définition légale du bruit.
En effet, s'il est illégal de produire du tapage, encore faut-il s'entendre
sur la définition du bruit.
Que disent les codes là dessus, j'ai rien trouvé dans les daloz

alain

#2 07-27-2004, 08:48 PM

Salut Alain,
Voici quelques liens qui te seront, je l'espère, utiles

http://www.infobruit.org/FR/info/Les%20textes/01020200
http://www.sos-bruit.com/
http://www.bruit.org/

@+

"Alain L'Huissier" <alain.lc.lhuissier@noos.fr> a écrit dans le message de
news:410690f8$0$11269$79c14f64@nan-newsreader-07.noos.net...
> Bonjour à toutes et tous.
> J'aimerais savoir s'il y a une définition légale du bruit.
> En effet, s'il est illégal de produire du tapage, encore faut-il
s'entendre
> sur la définition du bruit.
> Que disent les codes là dessus, j'ai rien trouvé dans les daloz
> alain

#3 07-28-2004, 09:18 AM

Hello !

"Alain L'Huissier" <alain.lc.lhuissier@noos.fr> wrote:

AH> J'aimerais savoir s'il y a une définition légale du bruit.
AH> En effet, s'il est illégal de produire du tapage, encore faut-il
AH> s'entendre sur la définition du bruit. Que disent les codes là dessus,
AH> j'ai rien trouvé dans les daloz

Je dirais que l'Ordre public s'exprime en termes de propreté,
tranquillité, sécurité.
Donc, tout ce qui pollue, ou qui fait du bruit, ou qui met
potentiellement en danger les hommes, les animaux ou les biens, trouble
l'ordre public et donc doit cesser.

On sait qu'il y a trouble de l'Ordre public lorsque les gens se
plaignent.

L'inconvénient du trouble peut parfois être compensé par la nécessité:
travaux de réfection de la voirie par exemple.
Ou par les usages: présence d'un coq à la campagne, présence de mouches
lorsqu'il y a des vaches et des chevaux au pré.

Lorsque donc on est confronté à un bruit, il faut donc se poser deux
questions: ce bruit est-il indispensable à l'accomplissement d'un fait
d'utilité incontestable, et ne pouvant être évité par un équipement ad hoc?
Ce bruit est-il couvert par des usages immémoriaux dans la région où
l'on se trouve?

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
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