Bonjour,

Je viens de recevoir un courier intitulé comme suit :

CONVOCATION,

Pour audition suir à excès de vitesse en date du 23/04/2004 A ***** sur
la RN** à 20h39 avec le véhicule peugeot ** *** **
Aux fins de reconnaissance du conducteur qui devra se munir de son
permis de conduire.

Et je dois me présenter lundi 17 janvier à 15:00 à l'hôtel de police.

Ca veut dire quoi ? C'est inquiètant comme truc.

Je me souviens avoir été flashé au moins d'avril en 2004 mais je suis
presque certain que je ne dépassais pas de plus de 30km/h la vitesse
autorisée (selon moi j'étais entre 20 et 30 km/h au dessus de 110) de
plus je ne m'inquiétais pas trop puisque je n'avais eu aucune nouvelle.

Merci d'avance, à bientôt,

Pierre

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Oui Pierre ,quelle est la question?
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JMB
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et ajouter le point manquant

"Pierre Y." <pierre@je.suis.le.vosgien.du.net> a écrit dans le message de
news: mn.43767d5111b7d699.34@je.suis.le.vosgien.du.net...
> Bonjour,
> Je viens de recevoir un courier intitulé comme suit :
> CONVOCATION,
> Pour audition suir à excès de vitesse en date du 23/04/2004 A ***** sur la
> RN** à 20h39 avec le véhicule peugeot ** *** **
> Aux fins de reconnaissance du conducteur qui devra se munir de son permis
> de conduire.
> Et je dois me présenter lundi 17 janvier à 15:00 à l'hôtel de police.
> Ca veut dire quoi ? C'est inquiètant comme truc.

N'oubliez pas votre brosse à dents.

> CONVOCATION,
> Pour audition suir à excès de vitesse en date du 23/04/2004 A ***** sur la
> RN** à 20h39 avec le véhicule peugeot ** *** **
> Aux fins de reconnaissance du conducteur qui devra se munir de son permis de
> conduire.

Je devrais aller poser ma question ailleurs ?

Pierre

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"Pierre Y." <pierre@je.suis.le.vosgien.du.net> a écrit dans le message de
news:mn.4b5c7d5146df7119.34@je.suis.le.vosgien.du. net...
> > CONVOCATION,
> > > Pour audition suir à excès de vitesse en date du 23/04/2004 A ***** sur
la
> > RN** à 20h39 avec le véhicule peugeot ** *** **
> > Aux fins de reconnaissance du conducteur qui devra se munir de son
permis de
> > conduire.
> Je devrais aller poser ma question ailleurs ?
> Pierre

Non, cela paraît clair, ils veulent te voir pour comparer à la photo...

Il y a une dizaine d'années, Maître de Caumont m'avait dit de ne pas déférer
à une telle convoc malgré qu'elle soit en LRAR, mais je ne peux dire pour
aujourd'hui.....

Serge

> Non, cela paraît clair, ils veulent te voir pour comparer à la photo...
> Il y a une dizaine d'années, Maître de Caumont m'avait dit de ne pas déférer
> à une telle convoc malgré qu'elle soit en LRAR, mais je ne peux dire pour
> aujourd'hui.....

Mais elle ne m'a pas été envoyée en LRAR cette convocation. En plus
pourquoi n'ais-je jamais reçu d'avis de contravention ? J'ai été flashé
deux autres fois (toujours pour des vitesses < 30 km/h au dessus de la
vitesse autorisée) et j'ai toujours reçu un avis de contravention (ce
que j'appelle le "papillon") c'est surtout ça qui m'étonne beaucoup.

Alors je fais quoi ?

Pierre, un peu désemparé.

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Pierre
1-Il n'y a pas d'audition au tribunal de Police , l'audition est pour
l'enquêteur afin de rédiger une procédure avant le tribunal .
2- le nom et l'adresse correspond au titulaire de la carte grise du
véhicule concerné .Point n'est nécessaire pour une infraction à la vitesse
de convoquer le propriétaire , la procédure est informatisée , le
propriétaire reçoit les avis directement .
3- Le greffe du tribunal transmet une convocation à comparaître quand les
faits et les identités sont avérés .
Donc même s'il s'agit d'un numéro en doublette par exemple, ce serait à
l'enquêteur de vous entendre et non le tribunal de police .
4- il se peut que la procédure soit close et transmise a votre insu au
tribunal (cas A) relative à une infraction passée ,l'officier ministérielle
voulant s'assurer de la concordance de l'auteur des faits reprochés, avec la
photo ou témoins.
5- vous pouvez être convoqué , pour rendre compte de la présence de votre
voiture ( type et numéro concordant ,même si ce n'est la votre ) dans une
affaire en cours , en vérifiant la physionomie du conducteur .
Voila tout ce que m'inspire votre histoire .

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JMB
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