Bonjour à tous,

Je me suis fait la remarque qu'un nombre conséquent (pas de
statistiques sérieuses mais impression personnelle) de fils initiés
sur les trois groupes de droit où je crossposte cet article portent
sur des questions fiscales dont certaines sont fortement récurrentes
(successions, donations, plus-values, nombre de parts, pensions
alimentaires).

Il y a relativement peu de questions sur les impôts professionnels
(TVA, IS, BIC, BNC) mais beaucoup traitant de la fiscalité des
particuliers.
Ceci tient, amha, au fait que les professionnels bénéficient de
documentations et de conseils adaptés par leurs organismes
professionnels alors que les individus lambda sont un peu perdus dans
la jungle fiscale.

Par parallèlisme avec fr.misc.droit.travail, il me semble qu'un forum
signalé comme traitant spécifiquement de fiscalité répondrait à ce
besoin de clarté.

J'ai posé la question sur fr.usenet.forums.evolution et il m'a été
conseillé de lancer d'abord un fil ici avant de lancer un AAD formel,
afin de déterminer s'il y a réellement une demande en ce sens.

Voilà qui est fait.

J'ajoute que je suis nouvelle dans le monde Usenet et que je ne me
vois pas proposer seule un AAD de création de forum.
C'est donc un appel à avis mais aussi à conseils techniques que je
lance ici.
Merci à tous.

Cordialement

Dominique


--
"Le plus grand arbre est né d'une graîne menue ;
une tour de neuf étages est partie d'une poignée de terre. "
Lao-Tseu

Bonjour à LaMite qui a écrit :

> Par parallèlisme avec fr.misc.droit.travail, il me semble qu'un forum
> signalé comme traitant spécifiquement de fiscalité répondrait à ce
> besoin de clarté.

Je pense effectivement que c'est une branche (tres) importante qui
manque
en tant que sous-groupe de fmd.
Donc personnellement je vois cela comme une tres bonne initiative.

Seb

Bonjour Mme Lamite,
Votre idée est judicieuse, un forum traitant de la fiscalité serait
bienvenu, d'autant + que le sujet est très vaste, tant pour les particuliers
que pour les professionnels..



"LaMite" <dmkgbt+spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
XnF95DF9665B3235LaMitefreefr@212.27.42.67...
> Bonjour à tous,
> Je me suis fait la remarque qu'un nombre conséquent (pas de
> statistiques sérieuses mais impression personnelle) de fils initiés
> sur les trois groupes de droit où je crossposte cet article portent
> sur des questions fiscales dont certaines sont fortement récurrentes
> (successions, donations, plus-values, nombre de parts, pensions
> alimentaires).
> Il y a relativement peu de questions sur les impôts professionnels
> (TVA, IS, BIC, BNC) mais beaucoup traitant de la fiscalité des
> particuliers.
> Ceci tient, amha, au fait que les professionnels bénéficient de
> documentations et de conseils adaptés par leurs organismes
> professionnels alors que les individus lambda sont un peu perdus dans
> la jungle fiscale.
> Par parallèlisme avec fr.misc.droit.travail, il me semble qu'un forum
> signalé comme traitant spécifiquement de fiscalité répondrait à ce
> besoin de clarté.
> J'ai posé la question sur fr.usenet.forums.evolution et il m'a été
> conseillé de lancer d'abord un fil ici avant de lancer un AAD formel,
> afin de déterminer s'il y a réellement une demande en ce sens.
> Voilà qui est fait.
> J'ajoute que je suis nouvelle dans le monde Usenet et que je ne me
> vois pas proposer seule un AAD de création de forum.
> C'est donc un appel à avis mais aussi à conseils techniques que je
> lance ici.
> Merci à tous.
> Cordialement
> Dominique
> --
> "Le plus grand arbre est né d'une graîne menue ;
> une tour de neuf étages est partie d'une poignée de terre. "
> Lao-Tseu

Excéllénte idée je suis partant pour cette initiative;
me mettre sur votre listing de contacts !

daniel.jones@laposte.net

Le seul forum que je connaisse c'est le 'forum du fiscal'



"LaMite" <dmkgbt+spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
XnF95DF9665B3235LaMitefreefr@212.27.42.67...
> Bonjour à tous,
> Je me suis fait la remarque qu'un nombre conséquent (pas de
> statistiques sérieuses mais impression personnelle) de fils initiés
> sur les trois groupes de droit où je crossposte cet article portent
> sur des questions fiscales dont certaines sont fortement récurrentes
> (successions, donations, plus-values, nombre de parts, pensions
> alimentaires).
> Il y a relativement peu de questions sur les impôts professionnels
> (TVA, IS, BIC, BNC) mais beaucoup traitant de la fiscalité des
> particuliers.
> Ceci tient, amha, au fait que les professionnels bénéficient de
> documentations et de conseils adaptés par leurs organismes
> professionnels alors que les individus lambda sont un peu perdus dans
> la jungle fiscale.
> Par parallèlisme avec fr.misc.droit.travail, il me semble qu'un forum
> signalé comme traitant spécifiquement de fiscalité répondrait à ce
> besoin de clarté.
> J'ai posé la question sur fr.usenet.forums.evolution et il m'a été
> conseillé de lancer d'abord un fil ici avant de lancer un AAD formel,
> afin de déterminer s'il y a réellement une demande en ce sens.
> Voilà qui est fait.
> J'ajoute que je suis nouvelle dans le monde Usenet et que je ne me
> vois pas proposer seule un AAD de création de forum.
> C'est donc un appel à avis mais aussi à conseils techniques que je
> lance ici.
> Merci à tous.
> Cordialement
> Dominique
> --
> "Le plus grand arbre est né d'une graîne menue ;
> une tour de neuf étages est partie d'une poignée de terre. "
> Lao-Tseu

"LaMite" <dmkgbt+spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
XnF95DF9665B3235LaMitefreefr@212.27.42.67...
> Bonjour à tous,
> Je me suis fait la remarque qu'un nombre conséquent (pas de
> statistiques sérieuses mais impression personnelle) de fils initiés
> sur les trois groupes de droit où je crossposte cet article portent
> sur des questions fiscales dont certaines sont fortement récurrentes
> (successions, donations, plus-values, nombre de parts, pensions
> alimentaires).
> J'ai posé la question sur fr.usenet.forums.evolution et il m'a été
> conseillé de lancer d'abord un fil ici avant de lancer un AAD formel,
> afin de déterminer s'il y a réellement une demande en ce sens.
> Voilà qui est fait.
> J'ajoute que je suis nouvelle dans le monde Usenet et que je ne me
> vois pas proposer seule un AAD de création de forum.
> C'est donc un appel à avis mais aussi à conseils techniques que je
> lance ici.
> Merci à tous.
> Cordialement
> Dominique

Bonjour, Madame LaMite - Dominique,

Mon avis personnel, puisqu'il est très directement sollicité, est OUI avec
enthousiasme.
A vue de nez, il y a de 1 à 3 (on va dire : en moyenne 2) questions par jour
sur l'ensemble des 3 forums droit, ce qui semble un peu "maigre", mais on
peut raisonnablement escompter que l'existence même d'un forum
"droit.fiscal" en suscitera sensiblement plus (ou "droit.fiscalité" ou
simplement "fiscal" pour les esprits chagrins qui diront que ce n'est pas du
droit ?).

En revanche sur les plan techniques et process, ne comptez pas sur moi. Pas
par mauvaise volonté, mais je n'ai même aucune idée de la façon de faire un
cross-post. C'est dire.

Cordialement
Francis

weepbitterly a calligraphié dans
news:41e93aeb$0$6626$8fcfb975@news.wanadoo.fr:


> Bonjour, Madame LaMite - Dominique,

Restons simples, appelez moi Super :-)

> Mon avis personnel, puisqu'il est très directement sollicité, est
> OUI avec enthousiasme.
> A vue de nez, il y a de 1 à 3 (on va dire : en moyenne 2)
> questions par jour sur l'ensemble des 3 forums droit, ce qui
> semble un peu "maigre", mais on peut raisonnablement escompter que
> l'existence même d'un forum "droit.fiscal" en suscitera
> sensiblement plus (ou "droit.fiscalité" ou simplement "fiscal"
> pour les esprits chagrins qui diront que ce n'est pas du droit ?).

Certes mais qui peut dire ce que c'est en fait : de l'économie, du
social, du politique, il y a un peu de tout dans le fiscal et quand
même, à la base, des Lois de Finances donc du droit.
On peut s'en tenir à la nomenclature des facs de droit qui appellent
ça "droit fiscal" et qui le mettent sous "finances publiques" dans
le cursus universitaire qui s'appelle "droit public".

Il est possible pour rendre le nom encore plus lisible de l'appeler
fr.misc.droit.impots.
Mais j'aimerai que ça reste un forum fils de "droit".

> En revanche sur les plan techniques et process, ne comptez pas sur
> moi. Pas par mauvaise volonté, mais je n'ai même aucune idée de la
> façon de faire un cross-post. C'est dire.

Bon, je ne crossposte que depuis environ trois mois : il suffit de
lire ou de poser la question sur fr.bienvenue.questions.
Il y a là des gens très aimables près à vous donner tous les "trucs"
pour bien poster sur usenet.

Merci à vous

Dominique


--
La Mite
Racisme et xénophobie, les infos sont ici:
http://lesrapports.ladocumentationfr...00129/0000.pdf

Bonjour à SuperbeLaMite qui a écrit :

> Il est possible pour rendre le nom encore plus lisible de l'appeler
> fr.misc.droit.impots.
> Mais j'aimerai que ça reste un forum fils de "droit".

ça y est on commence la discussion ?

alors je propose : fr.misc.droit.montresor :')

Je pense que le terme "impots" est trop restrictif
et que "fiscal" est la juste subdivision ,
mais ce n'est qu'un avis que je partage avec moi-meme

Seb

ref.<XnF95DF9665B3235LaMitefreefr@212.27.42.67>.La Mite a écrit:
> Bonjour à tous,

bonjour
> J'ai posé la question sur fr.usenet.forums.evolution et il m'a été
> conseillé de lancer d'abord un fil ici avant de lancer un AAD formel,
> afin de déterminer s'il y a réellement une demande en ce sens.

c'est un forum que je suivrais !

> J'ajoute que je suis nouvelle dans le monde Usenet et que je ne me
> vois pas proposer seule un AAD de création de forum.

là je vous comprend ;-)

--
arielle
http://ari.elle.free.fr/gravures/sommaire.html
site en gestation ;-)

LaMite a calligraphié dans
news:XnF95DF9665B3235LaMitefreefr@212.27.42.67:

Ceci est un message que j'ai reçu en privé et dont l'auteur m'a
autorisé expressément la republication ici, avec ma réponse :

Selon Jean-Michel :

> Bonjour Dominique,

Bonjour Jean Michel,

> Pour ce qui me concerne, je suis favorable à cette initiative.
> Les seules remarques que j'y ferais tiennent à la problématique de
> base.

Justement, je suis étonnée que tu me fasses une réponse en privé : ce
que tu dis est intéressant pour tous.

> C'est certain que pour les conflits liés au travail, un forum
> sur ce sujet s'est imposé de lui-même, de par la spécificité
> du sujet.

Oui c'est une branche du droit tellement à part...

> Pour ce qui concerne le droit immobilier, en réalité cela n'existe
> pas ! l'Immobilier et tout ce qui s'y rapporte, requiert la
> consultation de 16 codes juridiques.. dont le CGI, qui pour moi,
> fait partie des connaissances périphériques à l'immobilier en
> général et à la globalité du problème.

Tu me dis ça à moi qui en suis autant convaincue que toi ...
Mais j'ai crossposté sur les trois forums de droit : le généraliste,
le famille et l'immobilier, le suivi devant se faire sur
fr.misc.droit.

> L'Immobilier, c'est du droit civil,pénal, forestier, rural,
> urbanisme,santé publique, procédure civile, impôts, consommation,
> commerce, chasse,.... la fiscalité du propriétaire foncier
> appartient au domaine de l'immmobilier pour moi, avant le domaine
> fiscal. Mais c'est un avis personnel. En réalité, tout dépend des
> situations.

Oui mais c'est aussi vrai pour le fiscal qui recouvre tous les
domaines du droit possibles et imaginables mais aussi l'économie et
la science politique :-)

> Ainsi une personne, se plaçant dans l'optique d'un investissement
> défiscalisable irait quel forum selon toi ?

Pour l'instant elle hésitera mais s'il y a un forum marqué "fisc",
elle ira dessus, quitte à ce qu'une redirection soit nécessaire
ensuite vers fr.misc.droit.immobilier.

Ce n'est pas un problème : c'est déja ce qui se passe sur fmd vers
fmd.travail par exemple.

> Droit immobilier ou Droit fiscal ?

Et pour les successions : droit immobilier, droit de la famille ou
droit fiscal ?

> En outre, un travailleur indépendant (il est clair que les
> entreprises ont leur conseil : avocat d'affaires ou expert
> comptable) posterait sur un forum droit fiscal ou
> fr.soc.travail.independant pour des exonérations éventuelles
> liées à son activité ?

Il est toujours possible de poster sur deux forums quand le thème
est en charte sur les deux, le tout est de s'assurer du suivi sur un
seul.

> Ceci étant, tolérant par nature, je pense qu'un forum sur le droit
> fiscal s'adressant aux contribuables en général aurait toute sa
> place sur usenet, et je suis étonné qu'il n'y en ait jamais eu un
> jusqu'à présent.

Moi aussi ça m'étonne mais je pense tout simplement qu'il n'y a pas
encore eu de fiscalistes présents réguliérement sur usenet .

> Ceci étant si fr.droit fiscal peut récupérer les questions :
> "je vends ma résidence principale, quel impôt aurai-je à payer
> en cas de plus value...?" tu rendras un fier service !

Le but c'est aussi de publier rapidement une FAQ pour ce genre de
questions récurrentes.
Par contre, j'espère trouver ou attirer d'autres fiscalistes, surtout
en impôts professionnels parce que ce n'est pas ma spécialité .

Par contre, je me rends compte que je n'ai pas abordé la fiscalité
des autres pays francophones, peut être parce que la fiscalité
française, seule, de par sa complexité, génère la plupart des
questions...
Qu'en pensent les belges, suisses, canadiens et autres francophones ?

Dominique


--
La Mite
Racisme et xénophobie, les infos sont ici:
http://lesrapports.ladocumentationfr...00129/0000.pdf

ref.<XnF95DFB7874DBE4LaMitefreefr@212.27.42.70>.La Mite a écrit:
> Certes mais qui peut dire ce que c'est en fait : de l'économie, du
> social, du politique, il y a un peu de tout dans le fiscal et quand
> même, à la base, des Lois de Finances donc du droit.
> On peut s'en tenir à la nomenclature des facs de droit qui appellent
> ça "droit fiscal" et qui le mettent sous "finances publiques" dans
> le cursus universitaire qui s'appelle "droit public".

je suis assez pour fr.droit.fiscal , bon c'est vrai que c'est là que
vous aurez à supporter les fufeurs...ds la AAD:-( ds tous les cas je
suis avec vous !

--
arielle
http://ari.elle.free.fr/gravures/sommaire.html
site en gestation ;-)