Bonjour,

L'action se déroule chez ma belle-mère.
Son chien (race inconnue, une belle bete, que j'appelerai le "gros") est
attaché dehors comme souvent : chaine solide, collier etc...

Un gamin descend la rue avec son chien ; le gros s'énèrve anormalement ; il
n'avait jamais fait preuve d'agressivité jusqu'alors; le collier casse et
une bagarre s'ensuit avec l'autre chien
Malheureusement, le petit chien est blessé et succombe chez le vétérinaire.

Ma belle mere va chez son assureur, qui lui indique que son chien est
couvert par sa RC (pas tatoué) ; elle doit faire une déclaration
Du point de vue du droit, que peut-il se passer ?
Le propriétaire peut il porter plainte ? le gros est il menacé ?

Je précise que nous sommes attérés et ne comprenons pas ce qui s'est passé ;
le collier etait adapté à l'animal.
Nous sommes surtout effondrés par la peine causée au proprietaire de l'autre
chien.

Salut,

> Le propriétaire peut il porter plainte ?

Ma foi, il peut toujours... Ceci dit, est-ce que ce sera vraiment utile s'il
est indemnisé par l'assurance ?

> le gros est il menacé ?

Ben, si le chien est vacciné, et qu'il ne présente pas de danger potentiel
(pas de signe de maladie style celle qui avait touché le notre et qui le
rendait de plus en plus agressif au point qu'il devienne incontrolable, et
donc, il fallut le faire piquer. Le veto avait dit qu'il s'agissait de "la
maladie du loup"...??), il ne devrait pas y avoir de probleme. De toute
facon, il faut que les autorités prennent en charge l'expertise du chien et
si il n'y a pas de plainte, ben...

Ceci dit, il faut quand meme etre realiste: un chien, c'est imprévisible.
Alors, c'est toujours douloureux de se separer de son animal preferé, mais
il ne faut pas attendre qu'il s'attaque un jour a un gosse et qu'il le
massacre pour reagir. Surtout que maintenant, un premier cas d'agression est
avéré, si le chien attaque a nouveau quelqu'un, là vous pourriez commencer a
avoir de serieux ennuis.

Si le chien commence a introduire un doute sur son comportement, le bon
choix est celui de la raison: il faut serieusement le surveiller et le fait
de s'en debarrasser n'est pas a exclure.
@+
T.

"Jacky" <toto@titi.com> a écrit dans le message de news:
41f8a2aa$0$25754$626a14ce@news.free.fr...
> Bonjour,
> L'action se déroule chez ma belle-mère.
> Son chien (race inconnue, une belle bete, que j'appelerai le "gros") est
> attaché dehors comme souvent : chaine solide, collier etc...
> Un gamin descend la rue avec son chien ; le gros s'énèrve anormalement ;
> il
> n'avait jamais fait preuve d'agressivité jusqu'alors; le collier casse et
> une bagarre s'ensuit avec l'autre chien
> Malheureusement, le petit chien est blessé et succombe chez le
> vétérinaire.
> Ma belle mere va chez son assureur, qui lui indique que son chien est
> couvert par sa RC (pas tatoué) ; elle doit faire une déclaration
> Du point de vue du droit, que peut-il se passer ?
> Le propriétaire peut il porter plainte ? le gros est il menacé ?

Je pense que le propriétaire du"gros" devrait-être sérieusement sanctionné
avec interdiction de posséder un chien.

Grandgousier a émis l'idée suivante :

> Je pense que le propriétaire du"gros" devrait-être sérieusement sanctionné
> avec interdiction de posséder un chien.

C'est un jugement de valeur, et ça n'a aucun intérêt.

--


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"croisset" <croisset@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
mn.dd017d517814a45e.14149@cegetel.net...
............
> C'est un jugement de valeur, et ça n'a aucun intérêt.

C'est vrai que dans sa débilité profonde la loi condamne le meuble
c'est-à-dire chien.

"La biche" <la biche@free.fr> a écrit dans le message de news:
35tbjtF4r1ntqU1@individual.net...
> "croisset" <croisset@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
> mn.dd017d517814a45e.14149@cegetel.net...
> ...........
>> C'est un jugement de valeur, et ça n'a aucun intérêt.
> C'est vrai que dans sa débilité profonde la loi condamne le meuble
> c'est-à-dire chien.

Et en quoi serait ce débile? Dans le cas présent tu voudrais qu'on mette le
maitre en prison?

"AlainD" <alin1968@msn.com> a écrit dans le message de
news:41f991d2$0$25800$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
:
: "La biche" <la biche@free.fr> a écrit dans le message de news:
: 35tbjtF4r1ntqU1@individual.net...
: : > "croisset" <croisset@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
: > mn.dd017d517814a45e.14149@cegetel.net...
: > ...........
: >> C'est un jugement de valeur, et ça n'a aucun intérêt.
: : > C'est vrai que dans sa débilité profonde la loi condamne le meuble
: > c'est-à-dire chien.
:
: Et en quoi serait ce débile? Dans le cas présent tu voudrais qu'on mette
le
: maitre en prison?
:
:

Il est quand même responsable des actes de son chien.....

Si au lieu d'un "petit chien", c'était à un môme que le gros s'en était pris
?

Puis ne jamais oublier le proverbe :
"tel maître tel chien" ;-)))

Serge

"serge" <medievalNOSPAM@club-internet.com> a écrit dans le message de
news:41f9efa5$0$26206$7a628cd7@news.club-internet.fr...
..../...
> :
> :
> Il est quand même responsable des actes de son chien.....
> Si au lieu d'un "petit chien", c'était à un môme que le gros s'en était
pris
> ?
> Puis ne jamais oublier le proverbe :
> "tel maître tel chien" ;-)))
> Serge

= = == = =

ben faudrait peut-être reprendre la situation
du point de vue de l'exposé
et de l'accessibilité du mobilier au public

le gros est attaché * dans la rue *......
et non à l'intérieur d'une propriété

le genre de clébard à sa mémère
concierge de rue
qui se lève quand vous approchez
et bien qu'en position favorable pour un penalty facial
vous oblige à enjamber sa laisse
la moindre gestuelle vers le collier pour écarter ce portail animalier
souvent amitieux et baveux à souhait
se solde par un début de grognement
obligeant la main humaine à réintégrer la poche
...pas à cause du chien
mais à cause de la proprio alertée par sa sonnette
vivante
et dont il est tres difficile de se débarrasser d'un simple
coup de pied dans le prose


hugh
victor

"serge" <medievalNOSPAM@club-internet.com> a écrit dans le message de news:
41f9efa5$0$26206$7a628cd7@news.club-internet.fr...
> Il est quand même responsable des actes de son chien.....

Tout à fait

> Si au lieu d'un "petit chien", c'était à un môme que le gros s'en était
> pris
> ?

La ma réponse aurait été différente ;oD
Dans le cas présent c'est un chien qui en a agressé un autre.

> Puis ne jamais oublier le proverbe :
> "tel maître tel chien" ;-)))

Pour l'instant rien ne laisse penser que le maitre a mordu le maitre de
l'autre chien ;oD

"Jacky" <toto@titi.com> a écrit


> Je précise que nous sommes attérés et ne comprenons pas ce qui s'est passé
;
> le collier etait adapté à l'animal.

Preuve que non.