Le Forex en ligne
Go Back   Le Forex en ligne > Droit
Reload this Page harcelement moral / civil ou penal ?
 
 
LinkBack Thread Tools Display Modes
  #1  
Old 02-26-2005, 06:55 PM
Joel
Guest
 
Posts: n/a
Default harcelement moral / civil ou penal ?

Bonjour,

J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
ma femme...)

L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
"de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3 ans,
voici mes questions:

- Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
en 2005 !)
- Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?

Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!


Alt 02-26-2005, 06:55 PM
nouvellerepublique.com
ads
 
Standard Sponsored links

  #2  
Old 02-26-2005, 10:46 PM
oeildeboeuf
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?


"Joel" <personne@microsoft.com> a écrit dans le message de news:
cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org...
> Bonjour,
> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
> ma femme...)
> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
> ans,
> voici mes questions:
> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
> en 2005 !)
> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est que
>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves, et
>mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
>C'est un peut une lame à double tranchent.



  #3  
Old 02-26-2005, 10:46 PM
oeildeboeuf
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?


"Joel" <personne@microsoft.com> a écrit dans le message de news:
cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org...
> Bonjour,
> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
> ma femme...)
> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
> ans,
> voici mes questions:
> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
> en 2005 !)
> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est que
>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves, et
>mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
>C'est un peut une lame à double tranchent.



  #4  
Old 02-27-2005, 01:05 AM
flibus2
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?


"oeildeboeuf" <oeildeboeuf@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4220fc3e$0$828$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "Joel" <personne@microsoft.com> a écrit dans le message de news:
> cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org...
>> Bonjour,
>>> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un

>> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
>> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
>> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
>> ma femme...)
>>> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas

>> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
>> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
>> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
>> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
>> ans,
>> voici mes questions:
>>> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est

>> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
>> en 2005 !)
>> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
>>> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
>>>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est que

>>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves,


se n'est pas de la diffamation mais du harcellement sexuel plutot si j'ai
bien compris la situations présenté
cette femme aa fait des avences et a harcellé le joel jusqu'a ce que le
doute provoque le divorce

donc harcellement sexuel suivit du harcellement moral



et
>>mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
>>C'est un peut une lame à double tranchent.



  #5  
Old 02-27-2005, 01:05 AM
flibus2
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?


"oeildeboeuf" <oeildeboeuf@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4220fc3e$0$828$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "Joel" <personne@microsoft.com> a écrit dans le message de news:
> cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org...
>> Bonjour,
>>> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un

>> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
>> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
>> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
>> ma femme...)
>>> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas

>> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
>> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
>> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
>> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
>> ans,
>> voici mes questions:
>>> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est

>> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
>> en 2005 !)
>> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
>>> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
>>>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est que

>>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves,


se n'est pas de la diffamation mais du harcellement sexuel plutot si j'ai
bien compris la situations présenté
cette femme aa fait des avences et a harcellé le joel jusqu'a ce que le
doute provoque le divorce

donc harcellement sexuel suivit du harcellement moral



et
>>mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
>>C'est un peut une lame à double tranchent.



  #6  
Old 02-27-2005, 05:24 AM
Joel
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?

> >> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
> >> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
> >> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
> >> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
> >> ma femme...)
> >> >> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
> >> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
> >> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
> >> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
> >> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
> >> ans,
> >> voici mes questions:
> >> >> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
> >> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
> >> en 2005 !)
> >> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
> >> >> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
> >> >>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est

que
> >>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves,

> se n'est pas de la diffamation mais du harcellement sexuel plutot si j'ai
> bien compris la situations présenté
> cette femme aa fait des avences et a harcellé le joel jusqu'a ce que le
> doute provoque le divorce
> donc harcellement sexuel suivit du harcellement moral
> et mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
> C'est un peut une lame à double tranchent.


Bonjour et merci de vos réponses, la raison principale du divorce n'a pas
été cette histoire mais c'est surtout le fait dorénavant de se mettre en
liste rouge
et de toujours réflechir à deux fois quand je dois donner mon adresse et mon
numéro de téléphone de peur que ces infos soient publics ou "soutiré" d'une
maniere frauduleuse...


  #7  
Old 02-27-2005, 05:24 AM
Joel
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?

> >> J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
> >> CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
> >> avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
> >> planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
> >> ma femme...)
> >> >> L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
> >> porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
> >> attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
> >> harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
> >> "de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
> >> ans,
> >> voici mes questions:
> >> >> - Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
> >> passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
> >> en 2005 !)
> >> - Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?
> >> >> Merci de vos reponses. Joel qui est a 2 doigts de craquer !!!
> >> >>Pour la prescription je ne sais pas ! mais tous ce que je sais, c'est

que
> >>pour attaquer une personne en diffamation il te faut, de bonnes preuves,

> se n'est pas de la diffamation mais du harcellement sexuel plutot si j'ai
> bien compris la situations présenté
> cette femme aa fait des avences et a harcellé le joel jusqu'a ce que le
> doute provoque le divorce
> donc harcellement sexuel suivit du harcellement moral
> et mieux de bons témoins, si non cela risque encore de te retombé dessus.
> C'est un peut une lame à double tranchent.


Bonjour et merci de vos réponses, la raison principale du divorce n'a pas
été cette histoire mais c'est surtout le fait dorénavant de se mettre en
liste rouge
et de toujours réflechir à deux fois quand je dois donner mon adresse et mon
numéro de téléphone de peur que ces infos soient publics ou "soutiré" d'une
maniere frauduleuse...


  #8  
Old 02-28-2005, 02:15 PM
Xavier Hugonet
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?

personne@microsoft.com (Joel) wrote in <cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org>:
>J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
>CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
>avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
>planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
>ma femme...)
>L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
>porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
>attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
>harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
>"de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
>ans, voici mes questions:


Au pénal, peut-être.

>- Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
>passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
>en 2005 !)


Si la prescription est de trois ans après les faits, non.

>- Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?


Aux prud'hommes, qui jugent du déroulement du contrat de travail, la
prescription est de 30 ans. Mais en ce qui concerne le harcèlement sexuel,
comme le harcèlement moral, la charge de la preuve est votre. Il va falloir
que vous prouviez ce que vous avancez. Si vous ne pouvez avoir de
témoignages d'anciens collègues, ou de personnes du village à qui ces
informations ont été "soufflées" par celle qui vous harcelait, ça va être
très difficile. Dans tous les cas, je vous déconseille de lancer une telle
procédure sans l'aide d'un avocat qui s'assurera, notamment, que ça ne
puisse vous retomber dessus.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh@lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/
  #9  
Old 02-28-2005, 02:15 PM
Xavier Hugonet
Guest
 
Posts: n/a
Default Re: harcelement moral / civil ou penal ?

personne@microsoft.com (Joel) wrote in <cvqgmc$9dq$1@domitilla.aioe.org>:
>J'ai été victime fin 2000 d'un harcelement moral au travail durant un
>CDD terminé fin 2001 (une femme que je n'aimais pas m'a fait des
>avances, a menti, s'est "fait des films" sur mes intentions et a laissé
>planer "des doutes" dans mon village qui sont arrivés aux oreilles de
>ma femme...)
>L'entreprise ayant toujours éssayé de "calmer le jeu" je n'ai pas
>porté plainte a l'epoque et je souhaiterais maintenant le faire pour
>attaquer en justice cette femme car divorcé depuis 1 an et demi, ce
>harcelement moral me hante encore l'esprit car elle n'a jamais accepte
>"de s'etre pris un rato"... j'ai vu qu'il y avait une prescription de 3
>ans, voici mes questions:


Au pénal, peut-être.

>- Puis je encore invoquer au pénal ce fait après 4 ans (le fait s'est
>passé principalement en décembre 2000 mais le tramatisme existe encore
>en 2005 !)


Si la prescription est de trois ans après les faits, non.

>- Puis-je attaquer au civil si il n'y a pas prescription ?


Aux prud'hommes, qui jugent du déroulement du contrat de travail, la
prescription est de 30 ans. Mais en ce qui concerne le harcèlement sexuel,
comme le harcèlement moral, la charge de la preuve est votre. Il va falloir
que vous prouviez ce que vous avancez. Si vous ne pouvez avoir de
témoignages d'anciens collègues, ou de personnes du village à qui ces
informations ont été "soufflées" par celle qui vous harcelait, ça va être
très difficile. Dans tous les cas, je vous déconseille de lancer une telle
procédure sans l'aide d'un avocat qui s'assurera, notamment, que ça ne
puisse vous retomber dessus.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh@lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/
 

Tags
civil, harcelement, moral, penal

Similar Threads
Thread Forum Replies Last Post
Re:Harcelement moral
Line: >Bonjour, >Une amie subit un harcèlement moral incessant de la part de son ex comp agnon >: appels téléphoniques, agressivité lors de rencontres, coupure de sa l igne >téléphonique après avoir...
Droit 4 12-31-2003 01:17 PM
Re: Re: Harcélement moral
Val: >> >Une amie subit un harcèlement moral incessant de la part de son ex c omp >> agnon >> >: appels téléphoniques, agressivité lors de rencontres, coupure de s a l >> igne >> >téléphonique après...
Droit 1 12-26-2003 02:51 PM
Re:Harcelement moral
roselyne13200: >Bonjour, >Une amie subit un harcèlement moral incessant de la part de son ex comp agnon >: appels téléphoniques, agressivité lors de rencontres, coupure de sa l igne >téléphonique après avoir...
Droit 1 12-24-2003 09:35 AM
harcelement moral
brigitte: Bonjour J'attends vos conseils : Voilà plusieurs mois (je dirai même plus de 18 mois) que mon voisin attends gentiment tous les jours que je rentre du boulot vers les 12h - 12h15. Soleil, pluie,...
Droit 42 11-03-2003 07:18 PM



Thread Tools
Display Modes

Posting Rules
You may not post new threads
You may not post replies
You may not post attachments
You may not edit your posts

BB code is On
Smilies are On
[IMG] code is On
HTML code is Off
Trackbacks are On
Pingbacks are On
Refbacks are On





Warning: session_start() [function.session-start]: open(C:\xampp\tmp\sess_2knousivvo0mftt4mpkq28t6a2, O_RDWR) failed: No space left on device (28) in [path]\msnpopup.php on line 3