Bonjour,

Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile, je me demande si
j'ai le droit (sans autorisation préalable) d'indiquer des noms de
marque sur des prospectus.
Je ne pense qu'il y ai de problème avec des marques comme Dau*y ou
Yop*ait vu que leur produits sont distribués par toutes les enseignes
mais je suis moins sûr pour ce qui est des produits vendus sous le nom
de l'enseigne comme Cas*no ou Bl*e Sk*.
Il est évident qu'en aucun cas je ne dénigre ces marques (je veux vendre
leurs produits) ni que je m'appuie sur leur nom pour faire ma pub
(hormis le fait que je site les marques sur mon tarif). Mon tarif
n'ayant pas de photos je pense tout de même mettre un slogan du genre :
"Tous nos produits sont de marques connues : * * *...".

Qu'en pensez-vous ?

Un petit lien qui traiterait de cela (le code du commerce est indigeste)
ferait mon bonheur.

Par avance merci,


Stéphane Kupecky

( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :

> Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile

Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
demandes. Non? Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?


--
Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr
Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement
Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance
(En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)

( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :

> Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile

Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
demandes. Non? Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?


--
Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr
Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement
Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance
(En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)

"Rakotomandimby (R12y) Mihamina"
<mihamina.rakotomandimby@etu.univ-orleans.fr> a écrit dans le message de
news: pan.2005.05.11.16.35.59.178020@etu.univ-orleans.fr...
>( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :
>> Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile
> Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
> demandes. Non? Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?

la plupart des commercants se fournissent chez metro...il est quasiment
impossible de se fournir chez les marques directement en voulant acheter des
petites quantitées!

"Rakotomandimby (R12y) Mihamina"
<mihamina.rakotomandimby@etu.univ-orleans.fr> a écrit dans le message de
news: pan.2005.05.11.16.35.59.178020@etu.univ-orleans.fr...
>( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :
>> Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile
> Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
> demandes. Non? Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?

la plupart des commercants se fournissent chez metro...il est quasiment
impossible de se fournir chez les marques directement en voulant acheter des
petites quantitées!

Rakotomandimby (R12y) Mihamina a écrit :
> ( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :
>>Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile
> Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
> demandes. Non?

Oui et justement j'aimerais bien avoir quelques billes avant d'aller les
rencontrer.

> Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?

Pas forcemment, pour les produits de marque vendus partout je les
achéterai là où je les trouverai le moins cher.
Ma question concerne surtout les produits vendus sous la marque d'une
enseigne. C'est le cas des produits de marque Casino vendus dans les
magasins comme Géant.
Ai-je le droit de citer la marque Casino sur mes prospectus sans
l'accord explicite du dépositaire de la marque ? En sachant que
j'acheterai ces produits dans leurs magasins (donc il ne perdent rien).

--
Steph.K
http://www.acces-pour-tous.net

Rakotomandimby (R12y) Mihamina a écrit :
> ( Wed, 11 May 2005 15:33:54 +0200 ) Steph.K :
>>Dans le cadre d'un projet de livraisons à domicile
> Ben tu aura des fournisseurs, et ce sont à ces fournisseur là que tu
> demandes. Non?

Oui et justement j'aimerais bien avoir quelques billes avant d'aller les
rencontrer.

> Ou bien tu ne te fourni pas directement à la marque?

Pas forcemment, pour les produits de marque vendus partout je les
achéterai là où je les trouverai le moins cher.
Ma question concerne surtout les produits vendus sous la marque d'une
enseigne. C'est le cas des produits de marque Casino vendus dans les
magasins comme Géant.
Ai-je le droit de citer la marque Casino sur mes prospectus sans
l'accord explicite du dépositaire de la marque ? En sachant que
j'acheterai ces produits dans leurs magasins (donc il ne perdent rien).

--
Steph.K
http://www.acces-pour-tous.net