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  #1  
Old 07-16-2005, 08:31 PM
Yannick JOUAVILLE
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Default Amende...

Bonjour à tous !

Un ami a reçu, aujourdhui par la poste, une contravention pour "non-respect
d'un véhicule". Peut-on m'indiquer ce que cela signiife, parce que sur le
papier cela n'est pas très explicite.
Aussi, il a reçu cette amende alors que ce jour la, à l'heure indiquée, il
était au boulot (les pointages peuvent le prouver).
Quels sont les recours ? A t'il des chances de vaincre la puissance de la
justice(?) française?

Merci à tous pour vos réponses


Alt 07-16-2005, 08:31 PM
nouvellerepublique.com
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  #2  
Old 07-17-2005, 10:48 AM
stephae
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Default Re: Amende...

Sue quelle base légale ? Quel article est mentionné ?


"Yannick JOUAVILLE" <yannick.jouaville@modulonet.fr> a écrit dans le message
de news:42d9609a$0$2517$a3f2974a@nnrp1.numericable.fr ...
> Bonjour à tous !
> Un ami a reçu, aujourdhui par la poste, une contravention pour

"non-respect
> d'un véhicule". Peut-on m'indiquer ce que cela signiife, parce que sur le
> papier cela n'est pas très explicite.
> Aussi, il a reçu cette amende alors que ce jour la, à l'heure indiquée, il
> était au boulot (les pointages peuvent le prouver).
> Quels sont les recours ? A t'il des chances de vaincre la puissance de la
> justice(?) française?
> Merci à tous pour vos réponses



  #3  
Old 08-04-2005, 12:19 AM
omega
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Default Re: Amende...


"Yannick JOUAVILLE" <yannick.jouaville@modulonet.fr> a écrit dans le message
de news: 42d9609a$0$2517$a3f2974a@nnrp1.numericable.fr...
> Bonjour à tous !
> Un ami a reçu, aujourdhui par la poste, une contravention pour
> "non-respect d'un véhicule". Peut-on m'indiquer ce que cela signiife,
> parce que sur le papier cela n'est pas très explicite.
> Aussi, il a reçu cette amende alors que ce jour la, à l'heure indiquée, il
> était au boulot (les pointages peuvent le prouver).
> Quels sont les recours ? A t'il des chances de vaincre la puissance de la
> justice(?) française?
> Merci à tous pour vos réponses
>bonsoir


non respect d un vehicule c est simple il a du pisser sur la roue de
son camion et un flic l a vu voila mdrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr!


 

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amende

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