Bonjour,

Depuis quelques mois, nous avons une forte odeur de gaz brûlé (qui
fait pensé à une odeur très forte de pot d'échappement de camion)
sur notre terrasse et dans notre jardin. La situation s'est empirée et
est devenue telle que nous sommes obligés à certain moment de la
journée de fermer les fenêtres pour ne pas être incommodés par
l'odeur.
On soupçonne très fortement la cheminée du voisin qui, à chaque
fois que l'odeur apparaît, laisse sortir une fumée grise.

Visiblement, nous sommes les seuls embêtés par l'odeur (notre terrain
est surélevé par rapport à ceux de nos voisins).

Je compte aller lui demander ce qu'est cette cheminée, ce qu'il a
branché dessus (il possède une petite épicerie, a-t-il des appareils
particuliers ?) mais comme il est toujours difficile de régler ces
problèmes de voisinages, j'aimerai savoir quels sont les recours que
je possède.
Où aller s'il ne veut rien faire ?
Y a-t-il des lois qui protège contre une cheminée qui paraît
réglementaire mais qui crache un gaz anormalement polluant ?

Merci d'avance.

Le Sun, 04 Sep 2005 23:41:15 -0700, lcbrol666 a écrit*:

> Y a-t-il des lois qui protège contre une cheminée qui paraît
> réglementaire mais qui crache un gaz anormalement polluant ?

Si les émanations sont clairement toxiques il est certain que la loi peut
jouer. Mais il faut d'abord le determiner, ce n'est pas simple. Si c'est
moins grâve peut rester le trouble anormal de voisinage.
--

Charles S.

> Mais il faut d'abord le determiner, ce n'est pas simple

Le problème est effectivement qu'il est difficile de prouver de façon
certaine que c'est la cheminée qui est en cause sans monter sur le
toit du voisin ! On voit la fumée sortir mais elle est assez
transparente et se dissipe vite dans l'air.

Un constat d'huissier est-il possible dans de telles conditions ?

Le Mon, 05 Sep 2005 00:54:34 -0700, lcbrol666 a écrit*:

>> Mais il faut d'abord le determiner, ce n'est pas simple
> Le problème est effectivement qu'il est difficile de prouver de façon
> certaine que c'est la cheminée qui est en cause sans monter sur le
> toit du voisin ! On voit la fumée sortir mais elle est assez
> transparente et se dissipe vite dans l'air.
> Un constat d'huissier est-il possible dans de telles conditions ?

La detection peut être faite avec un appareil approprié posé devant
vos fenêtres : si des molécules toxiques parviennent jusque chez vous
elles seront detectées par l'appareil.
--

Charles S.

La présence peut-être, l'origine, c'est moins sûr...
Un "simple" huissier saura-t-il mettre en place un tel constat ?

Le Mon, 05 Sep 2005 01:22:19 -0700, lcbrol666 a écrit*:

> La présence peut-être, l'origine, c'est moins sûr...

D'accord, mais commencez par detecter quelquechose de clairement toxique.

> Un "simple" huissier saura-t-il mettre en place un tel constat ?

Je ne sais pas, de plus ce ne sera peut être pas necessaire. Une fois
la toxicité mise à peu près en évidence, voir avec le maire et/ou les
services administatifs concernés par les questions d'hygiène publique.
--

Charles S.

Bon bon.... je vais essayer de voir si la mairie peut m'aider... en
tout cas, merci pour les réponses!

"lcbrol666" <lcbrol666@gmail.com> a écrit dans le message de
news:1125906874.675262.113960@g14g2000cwa.googlegr oups.com...
> Mais il faut d'abord le determiner, ce n'est pas simple

Le problème est effectivement qu'il est difficile de prouver de façon
certaine que c'est la cheminée qui est en cause sans monter sur le
toit du voisin ! On voit la fumée sortir mais elle est assez
transparente et se dissipe vite dans l'air.

Un constat d'huissier est-il possible dans de telles conditions ?

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Bonjour

Vu l'epoque il se pourrait que ce ne soit pas du bois que votre voisin
brule mais des dechets( de travaux intérieurs ) pour economiser
des voyages à la dechetterie ?

oui l'huissier peut intervenir

Il notera le descriptif de l'installation
situation cadastrée, hauteur , type de mitre, date heure ,vent dominant
photo à l'appui .mais il ne pourra pas
sauf moyen d'élévation mis à sa disposition
faire de prélèvement chez le voisin ( echelle et bombe " de vide " )

La réglementation impose que la cheminée depasse du faitage
( à actualiser )

Signaler cette nuisance au Maire
comme trouble anormal de voisinage


hugh

vicxtor