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#6
09-10-2005, 12:57 PM
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 Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? neuneu a écrit : - quote - > Bonjour,
Depends des voies de bus. Certaines peuvent etre empruntées par tous> La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une référence > officielle ? vehicule dans certains créneaux horaire (par ex) |
 09-10-2005, 12:57 PM
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#5
09-08-2005, 07:31 AM
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| Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? Dès que j'ai eu la réf. donée par Brinss, j'ai bien sûr googlé ... mais je n'ai obtenu ni le 74-16716, ni le 00-10110 qui à mon avis donne des modifications importantes. Les quelques arrêtés modificatif que l'on trouve sont mineurs. Et en ligne, en tout cas, rien d'antérieur à 00-10462. Pour info quand même, on trouve les arrêtés de la préfecture de police de Paris sur http://www.prefecture-police-paris.i...rete/liste.htm Neuneu |
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#4
09-08-2005, 05:50 AM
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| Re: Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? brinss avait soumis l'idée : - quote - > Bonjour à neuneu qui a écrit :
google est ton ami.. clé "74-16716" tu retrouves aussi les textes> > Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le > > consulter ? > pour un particulier , je ne crois pas qu'il soit dispo en ligne (1974) > donc consultable en vous rendant à la prefecture de police. > Attention aux arrétés portant modifications eventuelles selon ce que vous > demanderez ! complémentaires -- luuuuuuuuuuuuuuuzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz larguer les PLOMBS pour répondre |
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#3
09-07-2005, 08:51 PM
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| Re: Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? Bonjour à neuneu qui a écrit : - quote - > Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le
pour un particulier , je ne crois pas qu'il soit dispo en ligne (1974)> consulter ? donc consultable en vous rendant à la prefecture de police. Attention aux arrétés portant modifications eventuelles selon ce que vous demanderez ! |
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#2
09-07-2005, 08:43 PM
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| Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? Merci. Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le consulter ? |
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#1
09-07-2005, 05:32 PM
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| Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? Bonjour à neuneu qui a écrit : - quote - > Mais je ne suis sûr de rien, et je n'ai pas trouvé de texte (c'est du > ressort de la préfecture de police ?) > Si quelqu'un sait ... Pour Paris Arrété 74-16716 |
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09-07-2005, 05:17 PM
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| Re: Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? les Bus ? "neuneu" <jspoubelle[at]voila.fr> a écrit dans le message de news: 1126101482.931697.243920[at]f14g...oglegroups.com... Bonjour, La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une référence officielle ? Je pense : - les bus RATP - les véhicules d'intervention (police, pompiers ...), quand ils interviennent (et seulement dans ce cas ?). - les vélos (quand il y a le pictogramme "vélo"). - les taxis, voir http://www.prefecture-police-paris.i...ttes/taxis.pdf Mais je ne suis sûr de rien, et je n'ai pas trouvé de texte (c'est du ressort de la préfecture de police ?) Si quelqu'un sait ... Neuneu PS : j'ai déjà posé la question sur fr.misc.securite.routiere, sans réponse (valable) donc je reposte ici. Désolé pour ceux qui lisent deux fois. |
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#-1
09-07-2005, 02:58 PM
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| Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris? Bonjour, La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une référence officielle ? Je pense : - les bus RATP - les véhicules d'intervention (police, pompiers ...), quand ils interviennent (et seulement dans ce cas ?). - les vélos (quand il y a le pictogramme "vélo"). - les taxis, voir http://www.prefecture-police-paris.i...ttes/taxis.pdf Mais je ne suis sûr de rien, et je n'ai pas trouvé de texte (c'est du ressort de la préfecture de police ?) Si quelqu'un sait ... Neuneu PS : j'ai déjà posé la question sur fr.misc.securite.routiere, sans réponse (valable) donc je reposte ici. Désolé pour ceux qui lisent deux fois. |
| Tags |
| bus, droit, paris, rouler, voies |
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