Bonjour,

je relaie une question parce que la personne n'a pas le net. Appelons
cette personne A
Un voisin de A vient de s'acheter un quad qui fait un bruit d'enfer.
L'autre jour, je l'ai entendu en étant chez A et le bruit est grave,
très très fort et ressemblant un peu (pour ceux qui connaissent) au
type de bruit que font les harley-davidson. Il sort son quad
généralement le soir et pour couronner le tout semble bien s'amuser à
rouler vite et à dérapper sur le chemin désservant les maisons.
Alors bien sur, il ne s'agit d'empécher personne de faire de la moto
mais là, le bruit est réellement disproportionné par rapport à un
échappement habituel. Est-ce qu'il y a des normes de bruit en vigueur
pour ce genre de matériel en terme de bruit et si oui, est-ce que pour
faire respecter ces normes il faut faire appel à la gendarmerie, la
police municipale... afin que l'une ou l'autre de ces institutions
fassent un contrôle et verbalise le cas échéant (je parle bien sur une
fois toute tentative à l'amiable échouée ce dont je ne présume pas du
tout, je me contente de chercher des infos pourle cas où)

Merci pour A

Cédric

--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com

Cédric wrote:
> Est-ce qu'il y a des normes de bruit en vigueur
> pour ce genre de matériel en terme de bruit et si oui, est-ce que pour
> faire respecter ces normes il faut faire appel à la gendarmerie, la
> police municipale... afin que l'une ou l'autre de ces institutions
> fassent un contrôle et verbalise le cas échéant (je parle bien sur une
> fois toute tentative à l'amiable échouée ce dont je ne présume pas du
> tout, je me contente de chercher des infos pourle cas où)

Est-ce un quad immatriculé ?
Si oui, sa carte grise doit mentionner un niveau sonore max à un régime
donné, que la police peut controler (avec verbalisation à la clé).

Le dialogue n'a rien donné ?

--
@+
Calimero

> Est-ce un quad immatriculé ?

Je ne sais pas. Je suppose qu'il est immatriculé car il semble qu'il
roule avec sur la voie publique.

> Si oui, sa carte grise doit mentionner un niveau sonore max à un régime
> donné, que la police peut controler (avec verbalisation à la clé).

Et je suppose que ce niveau sonore doit en plus correspondre à des
normes en vigueur et non au seul bon vouloir du constructeur non ?

Maintenant, imaginons que ce quad ne soit pas immatriculé....
> Le dialogue n'a rien donné ?

Je ne fais que prendre des infos pour le cas où le dialogue n'aboutirai
à rien et il semble que ça en prenne le chemin. Je préfère d'ailleurs
ne pas m'em méler car je pourrais être assez radical dans les mesures
que je prendrais en cas de fermeture du cerveau opposé ;o)

Cédric


--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com

Cédric wrote:

> Je ne sais pas. Je suppose qu'il est immatriculé car il semble qu'il
> roule avec sur la voie publique.

Ca se voit s'il y a une plaque. ;-)

> Et je suppose que ce niveau sonore doit en plus correspondre à des
> normes en vigueur et non au seul bon vouloir du constructeur non ?

Le constructeur se plie aux normes pour homologuer son véhicule.

> Maintenant, imaginons que ce quad ne soit pas immatriculé....

Il reste les procédures classiques de troubles à la jouissance, comme
s'il faisait du bruit sans véhicule.

--
@+
Calimero

> Ca se voit s'il y a une plaque. ;-)

oui, je m'en doute bien mais comme je ne fais que relayer, il me semble
que A m'a dit que le quad était parti sur la route... c'est pour ça que
je ne sais pas s'il est immatriculé ou non

merci pour les réponses.... l'idée serait plus de voir si la
gendarmerie pouvait intervenir pour éventuellement verbaliser si le
quad dépasse les normes (et lorsque je l'ai entendu, il dépassait de
très loin tout engin àmoteur qu ej'ai pu entendre jusque là) afin qu'il
le mette aux normes. Pour arriver à un bruit pareil, l'échappement doit
être traffiqué.

Cédric

--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
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Les caractéristiques du véhicule sont mentionnées sur la carte grise si
soumis a immatriculation .
Ce sont des quadricycles lourd à moteur .(+ de 50cm3 , 15 KW max , 550 Kg
max )
Malheureusement la loi n'est pas favorable a nos oreilles car le contrôle
en db des moteurs est mesurée à 3000 tours , en moto ou quad ,c'est à partir
de 4000 que c'est insupportable .
Pour les quadricycles légers à moteur , non immatriculés la cylindrée est
inférieure à 50 cm3 , limités en vitesse à 45 Km/h ,
le pilote à 16 ans minimum et dispose du BSR . Au delà de 18 ans, les
permis A1, B1 , A , et B sont demandés au choix , sans carence de
validités des 2 ans pour les deux roues .

L'infraction concernant le bruit comprends plusieurs dénomination suivant
le R 318-3 du CR
Émission de bruits gênants par VL .Code Natinf 6126
Utilisation en agglomération ,par conducteur d'un véhicule ,du moteur à des
régimes excessifs . code 22655
Circulation d'un VL à moteur dont le dispositif d'echapement n'est pas
entretenu ou a été modifié .code 22658
Circulation d'un VL à moteur sans dispositif d'echappement ou libre . code
22656

TA 3 Bis immobilisation possible ( les codes sont ceux de la PN pas
Gendarmerie )

--
JMB
oter le mot point et le remplacer par un point
et ajouter le point manquant

> Malheureusement la loi n'est pas favorable a nos oreilles car le contrôle
> en db des moteurs est mesurée à 3000 tours , en moto ou quad ,c'est à partir
> de 4000 que c'est insupportable .

merci des infos. Dans le cas d'espèces, le son est deja difficilement
supportable alors que le moteur est à bas régime : je l'ai entendu
alors qu'il tournait au ralenti et c'est un bruit très très sourd, très
fort. COmme il ne fait pas du quad dans la rue (sauf apparemment à une
ou deux exceptions) ce n'est donc pas tellement à haut régim que le
bruit est génant et je pense qu'un controle à 3000 tours suffirait
largement

Cédric

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Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
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Si ce n'est pas sur voie publique , il faut voir s'il existe un arreté
prefectoral concernant la lutte anti bruit en accord avec le code de la
santé publique .
Je crois ,helas que vous devrez subir , ou etre energique ...

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JMB
oter le mot point et le remplacer par un point
et ajouter le point manquant

jean michel Bonnard avait écrit le 12/10/2005 :
> Si ce n'est pas sur voie publique , il faut voir s'il existe un arreté
> prefectoral concernant la lutte anti bruit en accord avec le code de la
> santé publique .

Comme je disais, il semble qu'il roule AUSSI sur voie publique et
devrait donc par là-meme respecter les normes.

> Je crois ,helas que vous devrez subir , ou etre energique ...

Je ne suis pas directement concerné mais le message est passé

Cédric


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Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com