Bonjour,

Je suis artisan depuis un peu plus d'un an. je commence à m'habituer
aux démarches qui incombent mon statut, malheureusement je dois
aujourd'hui me préoccuper de m'habituer à loi qui incombent les
mauvais payeurs !

Petit résumé, je fais du dépannage à domicile, je propose des
contrats de maintenance, payable mensuellement.
Le 14 Avril 2006 un de mes clients souscrit un de ces contrats, me paie
la première mensualité d'Avril sur place, par chèque, il est prévu
un virement permanent (les 8 du mois) pour les suivantes que je me
charge de transmettre à sa banque.
Le 8 Mai, je ne recois pas le versement, 8 Juin non plus, je l'apelle
de temps en temps, mais je tombe toujours soit sur son répondeur, soit
il coupe court tout de suite en prétextant que je le dérange au
travail.
Fin Juin, j'envoie une lettre de relance reprenant les mensualités de
Mai et Juin, sans réponse.
Début Juillet, 2nd lettre de relance en recommandé avec ar.
Là il se manisfeste, me réponds par courrier aussi en recommandé,
m'indiquant que suite à une intervention dont il n'avait pas été
satisfait (il ne m'en a pas fait part), par un courrier du 12 Juin
(presque 2 mois après la souscription) il souhaitait résilier son
contrat (contrat à durée minimale d'un an, précisé sur contrat). Me
menacant même de porter plainte pour harcèlement et arnaque.

La totalité des mensualités du contrat sur 1 an représente 480€.

Question : Que dois-je faire ? (attention je ne suis pas juriste,
essayez de m'expliquer simplement ...)

Merci.

Je précise juste que le courrier qu'il dit m'avoir envoyé le 12 Juin
pour résilier, je l'ai jamais reçu !

Question : Que dois-je faire ? (attention je ne suis pas juriste,
essayez de m'expliquer simplement ...)


Bonjour,
Je pratique aussi des contrats d'entretien et je ne suis pas juriste
non plus. Voici simplement ma pratique, à titre d'exemple.
1) Pour une somme aussi faible, le paiement du contrat se fait d'avance
ou en deux fois.
2) Pour les sommes supérieures, l'idéal est le prélèvement bancaire
mensuel mais il implique des démarches et des frais.
3) Mes conditions de vente précisent qu'une seule mensualité non honorée
peut entrainer la rupture du contrat à la date de l'échéance non honorée.
4) Toutes les interventions sont validées par la signature du client
avant le départ de chez lui. Il peut émettre des réserves à ce moment.
5) Il m'est déjà arrivé d'envoyer une lettre recommandée qui n'arrive
pas et de poser une réclamation sans recevoir de réponse non plus !
Bon courage
Thibaud

Tatooine a écrit :
> Bonjour,
> Je suis artisan depuis un peu plus d'un an. je commence à m'habituer
> aux démarches qui incombent mon statut, malheureusement je dois
> aujourd'hui me préoccuper de m'habituer à loi qui incombent les
> mauvais payeurs !
> Petit résumé, je fais du dépannage à domicile, je propose des
> contrats de maintenance, payable mensuellement.
> Le 14 Avril 2006 un de mes clients souscrit un de ces contrats, me paie
> la première mensualité d'Avril sur place, par chèque, il est prévu
> un virement permanent (les 8 du mois) pour les suivantes que je me
> charge de transmettre à sa banque.
> Le 8 Mai, je ne recois pas le versement, 8 Juin non plus, je l'apelle
> de temps en temps, mais je tombe toujours soit sur son répondeur, soit
> il coupe court tout de suite en prétextant que je le dérange au
> travail.
> Fin Juin, j'envoie une lettre de relance reprenant les mensualités de
> Mai et Juin, sans réponse.
> Début Juillet, 2nd lettre de relance en recommandé avec ar.
> Là il se manisfeste, me réponds par courrier aussi en recommandé,
> m'indiquant que suite à une intervention dont il n'avait pas été
> satisfait (il ne m'en a pas fait part), par un courrier du 12 Juin
> (presque 2 mois après la souscription) il souhaitait résilier son
> contrat (contrat à durée minimale d'un an, précisé sur contrat). Me
> menacant même de porter plainte pour harcèlement et arnaque.
> La totalité des mensualités du contrat sur 1 an représente 480€.
> Question : Que dois-je faire ? (attention je ne suis pas juriste,
> essayez de m'expliquer simplement ...)
> Merci.

je ne suis pas juriste non plus....

1 - y aller avec un fusil
2 - récupérer ce que tu as perdu si perte il y a
3 - si non perte, laisse tomber, pour un si petit montant tu va y laisser
plus que tes gains
4 - vérouille mieux tes interventions. Il n'est pas normal qu'un client
justifie a posteriori d'une intervention "non satisfaisante" pour ne pas
honorer sa part du contrat. Insatisfaction subjective je suppose. donc.... à
toi de voir.

point de vue du droit : mise en demeure vu qu'il a signé un contrat. tu peux
prouver que tu respectes tes engagements (moyens, résultats), dnc le client
doit respecter les siens (paiment)







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Séb.
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On Sat, 15 Jul 2006 09:52:11 -0700, Tatooine wrote:

> Je précise juste que le courrier qu'il dit m'avoir envoyé le 12 Juin
> pour résilier, je l'ai jamais reçu !

Un courrier de résiliation s'envoie en recommandé avec AR, c'était le
cas ? Il peut présenter son avis de dépôt de lettre RAR pour le prouver ?

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