Hello,

Une question si vous pouvez me répondre :
Qu'arrive t il quand un enfant de 14 ans se blesse avec une machine lors
d'un travail au noir ?
N'ayant aucune preuve, la victime peut elle se retourner contre l'employeur
?
L'employeur est il attaqué triplement ? (mineur + travail au black +
accidents)

Merci pour vos réponses.

Bonjour,
L'employeur risque de gros ennuis si la victime (ou son assureur) décide
d'exercer un recours contre lui, et ce même si la victime était consentante
pour travailler au noir.
Il faut peut être se poser deux questions au préalable :
1/ quel est le préjudice réel - la blessure a-t-elle engendré des frais ?
séquelles ?
2/ à défaut de preuve, existe-t-il des faits pouvant constituer un
commencement de preuve (témoignage d'un tiers, ...)


<a@a.com> a écrit dans le message de news:
44bfdbbe$0$11771$626a54ce@news.free.fr...
> Hello,
> Une question si vous pouvez me répondre :
> Qu'arrive t il quand un enfant de 14 ans se blesse avec une machine lors
> d'un travail au noir ?
> N'ayant aucune preuve, la victime peut elle se retourner contre
> l'employeur
> ?
> L'employeur est il attaqué triplement ? (mineur + travail au black +
> accidents)
> Merci pour vos réponses.

Merci pour vos réponses.

Quels sont les risques encourus ? J'imagine que cela dépend beaucoup des
sequelles.
Amende, fin de droit d'exercer, détention ? Responsabilité de l'entreprise,
et de la personne physique, cad l'entrepreneur ?

Quels sont les risques pour les parents ?

<a@a.com> a écrit dans le message de news:
44c0726b$0$18999$626a54ce@news.free.fr...
> Merci pour vos réponses.
> Quels sont les risques encourus ? J'imagine que cela dépend beaucoup des
> sequelles.
> Amende, fin de droit d'exercer, détention ? Responsabilité de
> l'entreprise,
> et de la personne physique, cad l'entrepreneur ?
> Quels sont les risques pour les parents ?

moi, je me le demande, les parents qui font travailler leur gosses au noir,
felicitation, ca se passe en France ?
eric

franeric <d.francoise32@aliceadsl.fr> wrote:

> moi, je me le demande, les parents qui font travailler leur gosses au noir,
> felicitation, ca se passe en France ?

J''ai croisé des tas de gosses de 14-15 ans qui rêvaient d'un travail
d'été pour leur argent de poche et qui ne trouvaient que du noir,
souvent avec un voisin, un parent...
Souvent par ignorance des lois.

"Anne" <anneleguennec@free.fr> a écrit dans le message de news:
1hito28.1wtmz4m1canlejN%anneleguennec@free.fr...
> franeric <d.francoise32@aliceadsl.fr> wrote:
>>> moi, je me le demande, les parents qui font travailler leur gosses au
>> noir,
>> felicitation, ca se passe en France ?
> J''ai croisé des tas de gosses de 14-15 ans qui rêvaient d'un travail
> d'été pour leur argent de poche et qui ne trouvaient que du noir,
> souvent avec un voisin, un parent...
> Souvent par ignorance des lois.

qu on n'est pas censé ignorer, on sais t bein, mais le pb c'est justement
là, quand il y a de la casse, du corporel, celui qui emploie est tres mal,
les emplyés peuvent toujors dire qu ils attendaient les documents, c'est
connu
eric

Anne a écrit, le 21/07/2006 11:06 :

> J''ai croisé des tas de gosses de 14-15 ans qui rêvaient d'un travail
> d'été pour leur argent de poche et qui ne trouvaient que du noir,

Normal, puisqu'ils n'ont pas le droit de travailler avant 16 ans !

> souvent avec un voisin, un parent...
> Souvent par ignorance des lois.

Elle a bon dos, l'ignorance...

--

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Patrick Vuichard a écrit :
> Anne a écrit, le 21/07/2006 11:06 :
>> J''ai croisé des tas de gosses de 14-15 ans qui rêvaient d'un travail
>> d'été pour leur argent de poche et qui ne trouvaient que du noir,
> Normal, puisqu'ils n'ont pas le droit de travailler avant 16 ans !

pour un job d'été, c'est possible

il y a m^me un tarif : un peu moins que le smic

>> souvent avec un voisin, un parent...
>> Souvent par ignorance des lois.

> Elle a bon dos, l'ignorance...

pour se faire de l'argent de poche : garder des enfants, tondre la
pelouse du voisin, faire les courses de la voisine ...

Je pense qu'on est nombreux à avoir fait ça

Emma


--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain

Patrick Vuichard <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> wrote in news:4ibnc2F326bfU2
@individual.net:
>> J''ai croisé des tas de gosses de 14-15 ans qui rêvaient d'un travail
>> d'été pour leur argent de poche et qui ne trouvaient que du noir,
> Normal, puisqu'ils n'ont pas le droit de travailler avant 16 ans !

Sauf exception dans le cadre des vacances scolaires, si ma mémoire est
bonne. entre 14 et 16 ans.

--
Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh@lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/

Patrick Vuichard <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> wrote:

> > souvent avec un voisin, un parent...
> > Souvent par ignorance des lois.
> Elle a bon dos, l'ignorance...

J'ai appris à des tas de gamins, mais aussi à des adultes qu'on pouvait,
sous condition, travailler légalement avant 18 ans. Beaucoup sont
persuadés qu'avant 18 ans rien n'est possible.