bonjour,
j'ai pris des photos d'un objet (chapeau, tambour, ...) appartenant à
un tiers chez moi.
Puis je les ai publié sur une doc (non commerciale).
cette personne m'assure aujourd'hui que je n'ai pas le droit de les
publier sans son autorisation.
cela me semble absurde sachant que son tambour doit exister en 1000 ex
ainsi que son chapeau, de plus, rien ne permet d'identifier ce tiers.
A t-il le droit de me refuser cette publication ?
Serait ce la même chose s'il avait créé et fabriqué son chapeau et son
tambour ?
Merci par avance pour vos réponses

rod - 05 wrote:
> bonjour,
> j'ai pris des photos d'un objet (chapeau, tambour, ...) appartenant à un
> tiers chez moi.
> Puis je les ai publié sur une doc (non commerciale).
> cette personne m'assure aujourd'hui que je n'ai pas le droit de les
> publier sans son autorisation.

C'est un gag ?
La personne n'est l'auteur de rien dans cette histoire, de plus tu as
photographié ces objets chez toi, cette demande est d'une absurdité totale.
À ma connaissance -le sujet est souvent discuté sur frp - en France il
n'y a pas de loi propre au «droit à l'image» mais un ensemble de
jurisprudences qui vont dans l'idée du respect de la personne, du droit
d'auteur, et du fait que ce que la loi n'interdit pas est par défaut,
autorisé. En somme il faudrait que la personne aille voir un avocat,
prouve que les biens lui appartiennent et que tu les as photographié
à son insu, et surtout que la publication lui porte un préjudice grave
et réél.

En revanche si c'était des créations originales de cette personne, le
droit de divulguer ses créations lui appartient à elle seule, selon ses
moyens et son moment.

Noëlle.

Noëlle Adam a écrit :
> rod - 05 wrote:
>> bonjour,
>> j'ai pris des photos d'un objet (chapeau, tambour, ...) appartenant à
>> un tiers chez moi.
>> Puis je les ai publié sur une doc (non commerciale).
>> cette personne m'assure aujourd'hui que je n'ai pas le droit de les
>> publier sans son autorisation.
> C'est un gag ?

non, un troll, je pense


> La personne n'est l'auteur de rien dans cette histoire, de plus tu as
> photographié ces objets chez toi, cette demande est d'une absurdité totale.
> À ma connaissance -le sujet est souvent discuté sur frp - en France il
> n'y a pas de loi propre au «droit à l'image»

le titre est droit DE l'image

mais un ensemble de
> jurisprudences qui vont dans l'idée du respect de la personne, du droit
> d'auteur, et du fait que ce que la loi n'interdit pas est par défaut,
> autorisé. En somme il faudrait que la personne aille voir un avocat,
> prouve que les biens lui appartiennent et que tu les as photographié
> à son insu, et surtout que la publication lui porte un préjudice grave
> et réél.
> En revanche si c'était des créations originales de cette personne, le
> droit de divulguer ses créations lui appartient à elle seule, selon ses
> moyens et son moment.
> Noëlle.

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain

Emma wrote:

>> C'est un gag ?
> non, un troll, je pense

Tout compte fait, tu as probablement raison ! Mais on en voit de
tellement drôles.

Noëlle.

On 2/08/2006 19:50, Emma wrote :
> le titre est droit DE l'image

Elle n'a aucun droit, l'image ;-)

--
thibaut allender | http://capsule.org | http://photo.capsule.org

Thibaut Allender a écrit :
> On 2/08/2006 19:50, Emma wrote :
>>le titre est droit DE l'image
> Elle n'a aucun droit, l'image ;-)

ceci est un autre débat
:-))

Emma


--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain

"Noëlle Adam" <adam.noelle@wanadoo.frinvalid> a écrit dans le message de
news: 44d0fa04$0$860$ba4acef3@news.orange.fr...
> Emma wrote:
>>> C'est un gag ?
>>>> non, un troll, je pense
> Tout compte fait, tu as probablement raison ! Mais on en voit de tellement
> drôles.
> Noëlle.

je dirai même de tellement " trôles" celui ci commence bien
Eric