amende:conducteur ou passager?

#1 09-06-2006, 12:03 PM

petite mesaventure:
un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne le fera
pas....
le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
merci

#2 09-06-2006, 12:42 PM

Bonjour,

> un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
> le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
> le fera pas....
> le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
> lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).

C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
s'equipe, non ?

Doms.

#3 09-06-2006, 12:53 PM

Doms a écrit :
>>un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
>>le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
>>le fera pas....
>>le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
>>lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
> C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
> respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
> s'equipe, non ?

références ?
le conducteur est responsable de lui-même, ensuite chacun assume, du
moins pour les majeurs..

Emma

--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain

#4 09-06-2006, 01:08 PM

hum, non si le passager a plus de 18 ans
l'amende a ete remise au passager seulement

"Doms" <Doms@invalid> a écrit dans le message de
news:edmj8l.5qo.1@invalid.net...
> Bonjour,
> > un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
> > le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
> > le fera pas....
> > le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
> > lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
> C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
> respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
> s'equipe, non ?
> Doms.

#5 09-06-2006, 01:16 PM

Frederic a écrit :
> hum, non si le passager a plus de 18 ans
> l'amende a ete remise au passager seulement

mais si le passager ne paye pas ? (la question m'intéresse aussi

)

#6 09-06-2006, 01:27 PM

JOORIS Emmanuel a écrit :
> Frederic a écrit :
>> hum, non si le passager a plus de 18 ans
>> l'amende a ete remise au passager seulement
>
> mais si le passager ne paye pas ? (la question m'intéresse aussi

)

Je pensais que le conducteur est en infraction du fait qu'il transporte
un passager sans casque. De la même façon, je pensais que le fait de
conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant) sans ceinture
est une infraction commise par le conducteur.

Jean-Pierre

#7 09-06-2006, 01:51 PM

jpt a émis l'idée suivante:
> De la même façon, je pensais que
> le fait de conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant)
> sans ceinture est une infraction commise par le conducteur.

Pour le conducteur c'est plus sage de regarder la route que sur la banquette
arrière, c'est pas du droit mais de la logique.

Martin

#8 09-06-2006, 02:03 PM

Le mercredi 6 septembre 2006, voici ce qu'écrivait jpt:

> Je pensais que le conducteur est en infraction du fait qu'il transporte
> un passager sans casque. De la même façon, je pensais que le fait de
> conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant) sans ceinture
> est une infraction commise par le conducteur.

Il me semblait la même chose.
--
La Fred

#9 09-06-2006, 02:06 PM

Le mercredi 6 septembre 2006, voici ce qu'écrivait Martin68:

> Pour le conducteur c'est plus sage de regarder la route que sur la banquette
> arrière, c'est pas du droit mais de la logique.

Pour le conducteur, c'est aussi facile de regarder avant de partir si tout
le monde est attaché ou si tout le monde a un casque (suivant le véhicule)
--
La Fred

#10 09-06-2006, 02:31 PM

Frederic a ecrit
> petite mesaventure:
> un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
> le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne le fera
> pas....
> le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
> lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
> merci

non ! (enfin si le PV a bien été etabli à l'identité du passager et pas
au votre lors de la redaction)
Voir Article R431-1 du code la route

et concernant une reponse dans ce fil
18 ans ou pas (je zappe l'excuse de grande minorité) le passager non
casqué est penalement responsable de ses actes

Sof