Bonjour,
J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
oubliettes.
Merci de vos réponses.
Régsis

La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?


"Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups. com...
Bonjour,
J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
oubliettes.
Merci de vos réponses.
Régsis

Bonjour,
J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus
comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet"
sur papier libre en donnant un max. de détails.
Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé avec
AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et
surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à
précédé l'envoi de la lettre.
Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres
disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilité
envers moi.
En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais
on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de
ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur.
Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art,
mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O)))
Merci
Régis


Juv wrote:
> La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?
> "Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups. com...
> Bonjour,
> J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
> règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
> délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
> oubliettes.
> Merci de vos réponses.
> Régsis

Bonjour,
pesrsonne ne peux me renseigner, tant pis.
Merci quand meme.
Régis

Régis wrote:
> Bonjour,
> J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus
> comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet"
> sur papier libre en donnant un max. de détails.
> Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé avec
> AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et
> surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à
> précédé l'envoi de la lettre.
> Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres
> disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilité
> envers moi.
> En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais
> on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de
> ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur.
> Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art,
> mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O)))
> Merci
> Régis
> Juv wrote:
> > La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelleloi?
> > > > "Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> > 1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups. com...
> > Bonjour,
> > J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
> > règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
> > délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
> > oubliettes.
> > Merci de vos réponses.
> > Régsis