Bonsoir.
Je me suis fait b**** récemment (voir post précédent)
Ce n'est pas le problème que je vous expose.
Mon beau père, Algérien, à acheté une clio pour son fils (Algérien
également) habitant en Italie vers Veronne.
Jusque la (las) pas de soucis.
Sauf que la clio en question est une société (type CTTE place assises 2) en
France. Le vendeur à mis des sièges, ceintures..... et la vendu comme une
clio normale (enc***). Bon, mon beau père, sur de sa bonne foi, l'a exportée
en Italie. Avec les papiers et tout.
Le pb, c'est que les Italiens ont fait tout un tas de problèmes pour
l'immatriculer. A que a la sortie, impossible de la faire valider (et
immatriculer) en Italie.
Résultat, 800 euros de location d'un porte voiture pour aller la chercher.
La Clio est à nouveau en France, mais vu que la carte grise était
"exportation", la préfecture du Rhône ne veut pas la transférer.
Qui a t'il comme recours?
Que faire de cette voiture qui n'a aucune existance légale.? (en France)
La brûler en banlieue de Lyon? (perdue pour perdue) ou existe t'il une
solution légale pour la garder en France.
Mon beau père commence sérieusement à en avoir marre et si ça continue, les
frais indus couterons plus chère que la voiture.
Il à déja fait des cadeaux LEGAUX à ses fils en Algérie sans rencontrer ces
problèmes entre pays EUROPEENS.
Merci de vos conseils.
Très cordialement

PS pour ceux qui SERAIT allérgiques à la nationnalité de mon beau père, je
tiens à préciser que je suis français et ma femme aussi. Désolé de ces
précisions qui n'ont sans doutes (et le l'espère) rien à faire sur un forum
de droit!.


--
Philippe, webmestre bénévole
http://www.montagnesdumatin.com <-- L'office du tourisme de ma région
http://www.zoonat.com <-- Une ferme découverte d'animaux miniatures et rares
http://www.location-studio-paris-13.com <-- Le site de ma nièce
http://www.cb125twin-jc06.com <-- C'est le petit dernier
http://panissieres.free.fr <-- Mon site de base

Le Mon, 23 Oct 2006 20:42:37 +0200, philg42 a écrit :

> Bonsoir.
> Je me suis fait b**** récemment (voir post précédent)
> Ce n'est pas le problème que je vous expose.
> Mon beau père, Algérien, à acheté une clio pour son fils (Algérien
> également) habitant en Italie vers Veronne.
> Jusque la (las) pas de soucis.
> Sauf que la clio en question est une société (type CTTE place assises 2) en
> France. Le vendeur à mis des sièges, ceintures..... et la vendu comme une
> clio normale (enc***). Bon, mon beau père, sur de sa bonne foi, l'a exportée
> en Italie. Avec les papiers et tout.
> Le pb, c'est que les Italiens ont fait tout un tas de problèmes pour
> l'immatriculer. A que a la sortie, impossible de la faire valider (et
> immatriculer) en Italie.
> Résultat, 800 euros de location d'un porte voiture pour aller la chercher.
> La Clio est à nouveau en France, mais vu que la carte grise était
> "exportation", la préfecture du Rhône ne veut pas la transférer.
> Qui a t'il comme recours?
> Que faire de cette voiture qui n'a aucune existance légale.? (en France)
> La brûler en banlieue de Lyon? (perdue pour perdue) ou existe t'il une
> solution légale pour la garder en France.
> Mon beau père commence sérieusement à en avoir marre et si ça continue, les
> frais indus couterons plus chère que la voiture.
> Il à déja fait des cadeaux LEGAUX à ses fils en Algérie sans rencontrer ces
> problèmes entre pays EUROPEENS.
> Merci de vos conseils.
> Très cordialement
> PS pour ceux qui SERAIT allérgiques à la nationnalité de mon beau père, je
> tiens à préciser que je suis français et ma femme aussi. Désolé de ces
> précisions qui n'ont sans doutes (et le l'espère) rien à faire sur un forum
> de droit!.

Je vois pas trop le rapport entre la nationalité algérienne et la clio, tu
peux nous en dire plus ?
Les italiens sont nombreux, en en disant un peu plus sur le refus et de
quelle administration il provient on y verrait plus clair non ? douane ?
equivalent de la drire ?
Si l'immatriculation italienne provient du fait que le véhicule soit
homologué comme un véhicule 2 places, le plus simple serait peut etre de
virer la banquette et une fois l'immatriculation italienne voir avec eux
pour le passage en 5 places.
Si t'es français et que ta femme l'est aussi tout devrait rentrer dans
l'ordre

Roll

"Roll" <infos@vivalesvacances.com> a écrit dans le message de news:
1iulsbi1i3d8z.10cugwbscs3sk.dlg@40tude.net...
> Le Mon, 23 Oct 2006 20:42:37 +0200, philg42 a écrit :
>> Bonsoir.
>> Je me suis fait b**** récemment (voir post précédent)
>> Ce n'est pas le problème que je vous expose.
>> Mon beau père, Algérien, à acheté une clio pour son fils (Algérien
>> également) habitant en Italie vers Veronne.
>> Jusque la (las) pas de soucis.
>> Sauf que la clio en question est une société (type CTTE place assises 2)
>> en
>> France. Le vendeur à mis des sièges, ceintures..... et la vendu comme une
>> clio normale (enc***). Bon, mon beau père, sur de sa bonne foi, l'a
>> exportée
>> en Italie. Avec les papiers et tout.
>> Le pb, c'est que les Italiens ont fait tout un tas de problèmes pour
>> l'immatriculer. A que a la sortie, impossible de la faire valider (et
>> immatriculer) en Italie.
>> Résultat, 800 euros de location d'un porte voiture pour aller la
>> chercher.
>> La Clio est à nouveau en France, mais vu que la carte grise était
>> "exportation", la préfecture du Rhône ne veut pas la transférer.
>> Qui a t'il comme recours?
>> Que faire de cette voiture qui n'a aucune existance légale.? (en France)
>> La brûler en banlieue de Lyon? (perdue pour perdue) ou existe t'il une
>> solution légale pour la garder en France.
>> Mon beau père commence sérieusement à en avoir marre et si ça continue,
>> les
>> frais indus couterons plus chère que la voiture.
>> Il à déja fait des cadeaux LEGAUX à ses fils en Algérie sans rencontrer
>> ces
>> problèmes entre pays EUROPEENS.
>> Merci de vos conseils.
>> Très cordialement
>>> PS pour ceux qui SERAIT allérgiques à la nationnalité de mon beau père,
>> je
>> tiens à préciser que je suis français et ma femme aussi. Désolé de ces
>> précisions qui n'ont sans doutes (et le l'espère) rien à faire sur un
>> forum
>> de droit!.
> -------------
> Je vois pas trop le rapport entre la nationalité algérienne et la clio, tu
> peux nous en dire plus ?
Il semblerait que les italiens soient allergiques à cette nationnalité, que
ce soit pour les voitures, logements, droits sociaux.
Mais il est vrai que ça n'a pas de rapport avec la question de base.

> Les italiens sont nombreux, en en disant un peu plus sur le refus et de
> quelle administration il provient on y verrait plus clair non ? douane ?
> equivalent de la drire ?
Au niveau de la douane, il n'y a pas eu de soucis.
La voiture à été refusée une première fois par la DRIRE Italienne.
Sur ce, mon BP à enlevé les sièges arrière, ceintures et à ajouter la grille
réglementaire.
Il est repassé aux mines Italiennes.
La, il manquait le papier d'agrément de Renault Je ne sais plus le nom
exact, mais en fait c'est le certificat d'examen de type.
Courrier à Renault qui lui envoi ledit certificat.
Retour en Italie et la nouveau refus.
Les italiens refusent d'immatriculer un véhicule société pour un
particulier!!!!

Mais le gros problème actuel, vu que la voiture est revenue en France est
que la préf ne veut pas la ré-immatriculer en France vue que c'est une CG
exportation.
Que faire?
Merci de vos réponses.

> Si l'immatriculation italienne provient du fait que le véhicule soit
> homologué comme un véhicule 2 places, le plus simple serait peut etre de
> virer la banquette et une fois l'immatriculation italienne voir avec eux
> pour le passage en 5 places.
> Si t'es français et que ta femme l'est aussi tout devrait rentrer dans
> l'ordre
Oui, sauf que c'est pas moi qui m'est occupé de l'affaire.
Philippe

> Roll