Voici mes voeux juridiquement corrects:

Note préliminaire importante:
Ce message concerne des voeux de nouvel an. Si vos croyances, ou pratiques laîques
vous interdisent d'en recevoir, veuillez ne pas lire ce message. De même, le
lecteur doit bien examiner, - avant de poursuivre la lecture - si ce sujet ne
heurte pas ses convictions personnelles, et est conforme aux lois de son pays.
Lire aussi nos Conditions Générales de Voeux au bas du présent document.


Veuillez accepter, sans aucune obligation implicite ou explicite, mes meilleurs
voeux pour un environnement plus sain, une société plus responsable, une vie
heureuse et sans stress, et d'agréables vacances d'hiver, dans le respect des
pratiques et traditions de la religion de votre choix (ou de vos pratiques
laïques), et dans le respect des traditions (ou pratiques laïques) des autres, ou
même l'absence de traditions ou pratiques.
Ces voeux concernent aussi votre accomplissement personnel, votre réussite
professionnelle, votre bonne santé, pour la survenance de ce nouvel an (suivant le
calendrier énéralement accepté, sans que cette acceptation puisse être considérée
comme un manque de respect pour le calendrier de votre religion ou de toute autre
calendrier laïque).

Ces voeux vous sont adressés sans considération de votre race, religion (ou de son
absence), de votre age, nationalité (ou de son absence), sexe (ou de son absence),
couleur, orientation sexuelle, ou habilité physique.

Ces voeux sont limités au lecteur et pour une période d'un an, ou jusqu'à la
survenance d'une autre période de souhaits, au plus tôt des deux.

Cette occasion de souhaits n'est et ne doit pas être considérée comme limitée aux
célébrations judéo-chrétiennes, ou aux célébrations de quelque organisation,
groupe, communauté ou individualité que ce soit (ou même à leur absence.)



CONDITIONS GENERALES DE VOEUX.
En acceptant mes voeux, vous acceptez les termes suivants:
1º - Ces voeux peuvent être repris à tout moment à ma seule initiative, pour
quelque raison que ce soit, ou même sans raison aucune. Le lecteur ne saurait en
aucun cas en réclamer la reprise ou l'échange.
2º - Ils peuvent être transférés sans licence a condition de ne pas altérer le
message original, et pour des voeux à usage non commercial d'une durée inférieure
à 30 jours.
3º - Ces voeux au lecteur ne comportent aucun engagement de leur rédacteur qui ne
saurait être tenu pour responsable de tout évènement (ou absence d'évènement) qui
ne serait pas conforme aux souhaits adressés.
4º - Les deux parties conviennent que tout différent juridique concernant ces
voeux relève des tribunaux de Kapingaramangi(FSM) et des seules lois présentes sur
http://www.fsmlaw.org
5º - Ces voeux étant adressés par voie électronique, vous disposez d'un droit de
retour de 7 jours. En cas de retour, vous disposerez d'un droit rectification ou
de modification du fichier nominatif des retours (declaré à la CNIL);
6º - Conformément à la législation européenne, nous vous informons que ce texte ne
comprend que des termes naturels, a l'exclusion de tout terme chimique. Enfin,
lors de l'elaboration de ce texte comme pour les tests de sa bonne lecture, aucun
animal n'a été utilisé.

Eh oui, pour le moment c'est comme ça qu'il faut parler, question
d'habitude, en un sens c'est bien, ça fait monter la pression des réticents,
je crois qu'ils creusent leur propre trou...

En 30 ans, le volume des textes pénaux a été multiplié par 12 environ. Il
reste encore à protéger: les gros, les maigres, les pas protégés, le vieux,
les infirmes, les cons (dont moi), les chats et les chattes (j'aime bien),
les extra-terrestres, la majorité...

Le royaume des fous du droit )

--
Merci beaucoup, au revoir et à bientôt )
------
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http://irolog.free.fr
Site éditeur de MES ROMANS édités
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"Broc_ex_co" <broc@free.fr> a écrit dans le message de news:
45978a82$0$301$426a74cc@news.free.fr...
> Voici mes voeux juridiquement corrects:
> Note préliminaire importante:
> Ce message concerne des voeux de nouvel an. Si vos croyances, ou pratiques
> laîques
> vous interdisent d'en recevoir, veuillez ne pas lire ce message. De même,
> le
> lecteur doit bien examiner, - avant de poursuivre la lecture - si ce sujet
> ne
> heurte pas ses convictions personnelles, et est conforme aux lois de son
> pays.
> Lire aussi nos Conditions Générales de Voeux au bas du présent document.
> Veuillez accepter, sans aucune obligation implicite ou explicite, mes
> meilleurs
> voeux pour un environnement plus sain, une société plus responsable, une
> vie
> heureuse et sans stress, et d'agréables vacances d'hiver, dans le respect
> des
> pratiques et traditions de la religion de votre choix (ou de vos pratiques
> laïques), et dans le respect des traditions (ou pratiques laïques) des
> autres, ou
> même l'absence de traditions ou pratiques.
> Ces voeux concernent aussi votre accomplissement personnel, votre réussite
> professionnelle, votre bonne santé, pour la survenance de ce nouvel an
> (suivant le
> calendrier énéralement accepté, sans que cette acceptation puisse être
> considérée
> comme un manque de respect pour le calendrier de votre religion ou de
> toute autre
> calendrier laïque).
> Ces voeux vous sont adressés sans considération de votre race, religion
> (ou de son
> absence), de votre age, nationalité (ou de son absence), sexe (ou de son
> absence),
> couleur, orientation sexuelle, ou habilité physique.
> Ces voeux sont limités au lecteur et pour une période d'un an, ou jusqu'à
> la
> survenance d'une autre période de souhaits, au plus tôt des deux.
> Cette occasion de souhaits n'est et ne doit pas être considérée comme
> limitée aux
> célébrations judéo-chrétiennes, ou aux célébrations de quelque
> organisation,
> groupe, communauté ou individualité que ce soit (ou même à leur absence.)
> CONDITIONS GENERALES DE VOEUX.
> En acceptant mes voeux, vous acceptez les termes suivants:
> 1º - Ces voeux peuvent être repris à tout moment à ma seule initiative,
> pour
> quelque raison que ce soit, ou même sans raison aucune. Le lecteur ne
> saurait en
> aucun cas en réclamer la reprise ou l'échange.
> 2º - Ils peuvent être transférés sans licence a condition de ne pas
> altérer le
> message original, et pour des voeux à usage non commercial d'une durée
> inférieure
> à 30 jours.
> 3º - Ces voeux au lecteur ne comportent aucun engagement de leur rédacteur
> qui ne
> saurait être tenu pour responsable de tout évènement (ou absence
> d'évènement) qui
> ne serait pas conforme aux souhaits adressés.
> 4º - Les deux parties conviennent que tout différent juridique concernant
> ces
> voeux relève des tribunaux de Kapingaramangi(FSM) et des seules lois
> présentes sur
> http://www.fsmlaw.org
> 5º - Ces voeux étant adressés par voie électronique, vous disposez d'un
> droit de
> retour de 7 jours. En cas de retour, vous disposerez d'un droit
> rectification ou
> de modification du fichier nominatif des retours (declaré à la CNIL);
> 6º - Conformément à la législation européenne, nous vous informons que ce
> texte ne
> comprend que des termes naturels, a l'exclusion de tout terme chimique.
> Enfin,
> lors de l'elaboration de ce texte comme pour les tests de sa bonne
> lecture, aucun
> animal n'a été utilisé.

Le dimanche 31 décembre 2006, voici ce qu'écrivait Broc_ex_co:

> Voici mes voeux juridiquement corrects:

S'il vous plaît, Monsieur, puis-je vous demander l'autorisation de les
resservir, moyennant droit d'auteur dont vous fixerez le montant à votre
convenance ?

--
La Fred

"La Fred" <Fred.Bousquet@ouanadou.fr> a écrit dans le message de news:
1fkfgckwhu1d5.1m9pc35k6qgej.dlg@40tude.net...
> Le dimanche 31 décembre 2006, voici ce qu'écrivait Broc_ex_co:
>> Voici mes voeux juridiquement corrects:
> S'il vous plaît, Monsieur, puis-je vous demander l'autorisation de les
> resservir, moyennant droit d'auteur dont vous fixerez le montant à votre
> convenance ?
> --
Beihn oui; c'est prévu dans l'article 2 des CGV ;-)))

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr

JCL a écrit :

> Beihn oui; c'est prévu dans l'article 2 des CGV ;-)))

"pour des voeux à usage non commercial d'une durée inférieure
à 30 jours."
Peut-on, dès lors, utiliser ces voeux pour souhaiter une bonne année ?
ou est-on limité à souhaiter un bon mois ? si tel est le cas, il
convient de modifier le terme : "Ces voeux sont limités au lecteur et
pour une période d'un an"... mais cette modification est impossible du
fait de ce même article 2 des CGV.
Il semblerait donc que, malgré les apparences, ces voeux aient été faits
pour piéger les innocentes victimes qui souhaiteraient les diffuser...

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.fr

Le mardi 2 janvier 2007, voici ce qu'écrivait JCL:

> Beihn oui; c'est prévu dans l'article 2 des CGV ;-)))

Rien n'est prévu pour une utilisation commerciale de ces voeux ?
Il ne serait par conséquent pas possible de les réutiliser si on ne rentre
pas dans les caractéristiques de l'article 2 des CGV ?
--
La Fred

"Le Loup" <adresse@invalide.fr> a écrit dans le message de news:
459a312c$0$27409$ba4acef3@news.orange.fr...

> "pour des voeux à usage non commercial d'une durée inférieure
> à 30 jours."
> Peut-on, dès lors, utiliser ces voeux pour souhaiter une bonne année ? ou
> est-on limité à souhaiter un bon mois ? si tel est le cas, il convient de
> modifier le terme : "Ces voeux sont limités au lecteur et pour une période
> d'un an"... mais cette modification est impossible du fait de ce même
> article 2 des CGV.
> Il semblerait donc que, malgré les apparences, ces voeux aient été faits
> pour piéger les innocentes victimes qui souhaiteraient les diffuser...

Je pense plutôt que c'est la licence qui est limitée à 30 jours (pourquoi
pas 31, d'ailleurs?). Mais vu que la loi qui régit les CGV est celle du
Microsenia, les présentes CGV dooivent êre une piètre traduction
;-))))))))))

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr

Bonjour les amis, bonjour la meute.

Le 31 déc. 2006, l'éminemment sympathique LE TROLL écrivait le message
news:459809b0$0$312$426a74cc@news.free.fr dans le forum fr.misc.droit
:

Bonjour Joseph Attila, mon cher ami,

> Il reste encore à protéger: les gros, les maigres, les pas
> protégés, le vieux, les infirmes, les cons (dont moi),

Vous avez parfaitement raison, mon bon Joe.

Recevez tous mes voeux pour cette nouvelle année,
--
IFF

Mais dis-moi, Figatellu Franchesqui Gobern Titi etc... Tu manges à tous les
râteliers !

On ne peut pas taquiner ceux qui ne sont pas d'accord avec la discrimination
et trouver qu'il y a trop de lois liberticides, faut choisir !

D'ailleurs, ça me navre, mais c'est l'ironie du sort, quand tu as noises
avec un protégé, il se sert de cette arme, il la met en avant sa protection,
et tu te retrouves à d'abord à te débattre afin de prouver que tu n'as pas
querelle avec la personne en raison de ses protection spéciales autant
qu'inique, tu en sais quelque chose je crois, hélas...

Ne perçois-tu pas que c'est une dangereuse arme, qui lentement se retourne
contre son créateur ?

Je vais te donner un exemple réel, à la Régie, lors du contrôle en voiture
des passagers (un wagon c'est pour les marchandises et les bêtes, plein de
gens font l'erreur)...
Je n'ai jamais fait de contrôle par mes fonctions, mais mon ancienne épouse
en faisait, et bien, sur certaines personnes protégées, ces dernières
mettaient en avant le fait qu'elle étaient contrôlés pour leur différence
(si tu vois ce que je veux dire), évidemment c'était quand elle n'avaient
pas de titre de transport.
Fort heureusement les agents sont assermentés et peuvent même dresser PV
pour outrage à agent, mais un citoyen non protégé par ses fonctions, et bien
il va avoir en premier lieu à prouver que ce n'est pas en raison de la
"différence protégée" qu'il a agit, je suis certain que tu comprends le
danger...
En voulant protéger on en fait des intouchables...

Comme je le disais au figuré, on creuse son propre trou en faisant ça !

--
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"Isidore Felicien Figatellu" <isfefi@figatellu.org> a écrit dans le message
de news: Xns98ACC519D73ECisfefifigatelluorg@212.27.60.40...
> Bonjour les amis, bonjour la meute.
> Le 31 déc. 2006, l'éminemment sympathique LE TROLL écrivait le message
> news:459809b0$0$312$426a74cc@news.free.fr dans le forum fr.misc.droit
> :
> Bonjour Joseph Attila, mon cher ami,
>> Il reste encore à protéger: les gros, les maigres, les pas
>> protégés, le vieux, les infirmes, les cons (dont moi),
> Vous avez parfaitement raison, mon bon Joe.
> Recevez tous mes voeux pour cette nouvelle année,
> --
> IFF

Tu fais de la photo numériques en amateur ???

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"JCL" <nospam@wanado.fr> a écrit dans le message de news:
459a260d$0$5075$ba4acef3@news.orange.fr...
> "La Fred" <Fred.Bousquet@ouanadou.fr> a écrit dans le message de news:
> 1fkfgckwhu1d5.1m9pc35k6qgej.dlg@40tude.net...
>> Le dimanche 31 décembre 2006, voici ce qu'écrivait Broc_ex_co:
>>>> Voici mes voeux juridiquement corrects:
>>> S'il vous plaît, Monsieur, puis-je vous demander l'autorisation de les
>> resservir, moyennant droit d'auteur dont vous fixerez le montant à votre
>> convenance ?
>>> --
> Beihn oui; c'est prévu dans l'article 2 des CGV ;-)))
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