Bonjour,

Lorsqu'on achète des biens aux enchères sur EBay, en France ou à
l'étranger, peut-on être ensuite inquiété au motif d'une origine
douteuse des biens ?

En clair, peut-on être accusé de recel si le bien acheté se révèle
provenant d'un vol et être de ce fait passible de poursuites pénales ?


merci

Le Sat, 24 Feb 2007 19:29:54 +0100, bason a écrit :

> Bonjour,
> Lorsqu'on achète des biens aux enchères sur EBay, en France ou à
> l'étranger, peut-on être ensuite inquiété au motif d'une origine
> douteuse des biens ?
> En clair, peut-on être accusé de recel si le bien acheté se révèle
> provenant d'un vol et être de ce fait passible de poursuites pénales ?
> merci

Pour le vendeur voila ce qu'annonce ebay
http://pages.ebay.fr/help/policies/stolen.html
Tu deviens receleur en achetant du matériel volé, devant un juge et avec la
preuve de ton honneteté (achat en ligne sur le site en question) je pense
que le tribunal te demandera de restituer le matériel au propriétaire du
bien, et que le vendeur devra te rembourser eventuellement avec des
dommages.

Roll

Bien sûr, comme pour n'importe quel autre mode de vente.
Des articles de marque neufs a bas prix par exemple sont presqu'à coup sûr
de la contrefaçon. En tout cas, il est prudent de les considérer comme tels.

"bason" <bason@bason.net> a écrit dans le message de news:
45e08422$0$5091$ba4acef3@news.orange.fr...
> Bonjour,
> Lorsqu'on achète des biens aux enchères sur EBay, en France ou à
> l'étranger, peut-on être ensuite inquiété au motif d'une origine douteuse
> des biens ?
> En clair, peut-on être accusé de recel si le bien acheté se révèle
> provenant d'un vol et être de ce fait passible de poursuites pénales ?
> merci

"Jeanne Bonnot" <jeannebonnot@free.fr> a écrit dans le message de news:
45e0a9c8$0$14298$426a74cc@news.free.fr...
> Bien sûr, comme pour n'importe quel autre mode de vente.
> Des articles de marque neufs a bas prix par exemple sont presqu'à coup
> sûr de la contrefaçon. En tout cas, il est prudent de les considérer comme
> tels.

Vous racontez n'importe quoi ! Comme partout il y des bandits mais la très
grande majorité des vendeurs sont honnêtes (selon mon expérience). Par
contre on rencontre de la publicité mensongère. Exemple : des batteries
Ni-Mh AA de 3200 mAh. Actuellement on ne sait pas faire mieux que 2500 mAh
dans ce foramt et avec cette technologie. Vous ne verrez pas de grandes
marques proposer plus car ça n'existe pas.

"Uly" <Uly@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
45e0f27c$0$5082$ba4acef3@news.orange.fr...
> Vous racontez n'importe quoi ! Comme partout il y des bandits mais la très
> grande majorité des vendeurs sont honnêtes (selon mon expérience). Par
> contre on rencontre de la publicité mensongère. Exemple : des batteries
> Ni-Mh AA de 3200 mAh. Actuellement on ne sait pas faire mieux que 2500 mAh
> dans ce foramt et avec cette technologie. Vous ne verrez pas de grandes
> marques proposer plus car ça n'existe pas.
catalogue conrad:
marque GP ou SANYO, type R6, 2700 mAh

Je raconte ce que dit la Direction des fraudes
"Uly" <Uly@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
45e0f27c$0$5082$ba4acef3@news.orange.fr...
> "Jeanne Bonnot" <jeannebonnot@free.fr> a écrit dans le message de news:
> 45e0a9c8$0$14298$426a74cc@news.free.fr...
>> Bien sûr, comme pour n'importe quel autre mode de vente.
>> Des articles de marque neufs a bas prix par exemple sont presqu'à coup
>> sûr de la contrefaçon. En tout cas, il est prudent de les considérer
>> comme tels.
> Vous racontez n'importe quoi ! Comme partout il y des bandits mais la très
> grande majorité des vendeurs sont honnêtes (selon mon expérience). Par
> contre on rencontre de la publicité mensongère. Exemple : des batteries
> Ni-Mh AA de 3200 mAh. Actuellement on ne sait pas faire mieux que 2500 mAh
> dans ce foramt et avec cette technologie. Vous ne verrez pas de grandes
> marques proposer plus car ça n'existe pas.

D'une plume alerte, dans le message
45e08422$0$5091$ba4acef3@news.orange.fr,
bason <bason@bason.net> écrit:
> Bonjour,
> Lorsqu'on achète des biens aux enchères sur EBay, en France ou à
> l'étranger, peut-on être ensuite inquiété au motif d'une origine
> douteuse des biens ?
> En clair, peut-on être accusé de recel si le bien acheté se révèle
> provenant d'un vol et être de ce fait passible de poursuites pénales ?
> merci

Oui, mais :
==:code pénal L321-1
Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une
chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en
sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.
Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de
bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.
Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros
d'amende.
==/
Tant que vous êtes de bonne foi, vous ne courrez que le risque de perdre
votre argent.
A+


--�
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

"libreville" <libreville@free.fr> a écrit dans le message de news:
45e1183c$0$9933$426a34cc@news.free.fr...
> "Uly" <Uly@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 45e0f27c$0$5082$ba4acef3@news.orange.fr...
>>>> . Actuellement on ne sait pas faire mieux que 2500 mAh dans ce foramt et
>> avec cette technologie. Vous ne verrez pas de grandes marques proposer
>> plus car ça n'existe pas.
>> catalogue conrad:
> marque GP ou SANYO, type R6, 2700 mAh

ben alors Uly, qu'est ce tu dit maintenant?

"claude bb" <charlie.bravo@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
45e1f427$0$5066$ba4acef3@news.orange.fr...
...............
> ben alors Uly, qu'est ce tu dit maintenant?

A 10 % près mes données sont justes.

Uly a écrit :

Exemple : des batteries
> Ni-Mh AA de 3200 mAh. Actuellement on ne sait pas faire mieux que 2500 mAh
> dans ce foramt et avec cette technologie. Vous ne verrez pas de grandes
> marques proposer plus car ça n'existe pas.
Comme d'hab tu dis n'importe quoi :

http://www.nierle2.com/s01.php?cur=e...pp=aa&bnr=2645
http://www.univers3g.fr/product_info...644&cPath=7_55