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  #1  
Old 07-26-2007, 01:40 PM
ano22000
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Default licence logiciel

J'ai un ordinateur. Ma soeur en a également un.
A-t-elle le droit de me prêter un logiciel dont la licence d'utilisation
autorise uniquement l'usage à titre privé ?
En gros y a t il des exceptions pour un usage dans un cadre familial ?


Alt 07-26-2007, 01:40 PM
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  #2  
Old 07-26-2007, 02:06 PM
Gérard
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Default Re: licence logiciel


"ano22000" <ano22000@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
46a895d5$0$27375$ba4acef3@news.orange.fr...
> J'ai un ordinateur. Ma soeur en a également un.
> A-t-elle le droit de me prêter un logiciel dont la licence d'utilisation
> autorise uniquement l'usage à titre privé ?
> En gros y a t il des exceptions pour un usage dans un cadre familial ?


Tout dépend des conditions précises indiquées dans le contrat de licence.
La mention de fonctionnement "à usage privé" , c.a.d. non professionnel,
ne préjuge en rien des restrictions qui peuvent être appliquées quant à
l'utilisation sur plusieurs ordinateurs. Ce sont deux notions différentes.

Il faudrait nous communiquer le texte intgégral du contrat de licence pour
mieux examiner la chose.

Gérard.

  #3  
Old 07-26-2007, 04:34 PM
R1
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Default Re: licence logiciel

ano22000 wrote:

> J'ai un ordinateur. Ma soeur en a également un.
> A-t-elle le droit de me prêter un logiciel dont la licence d'utilisation
> autorise uniquement l'usage à titre privé ?
> En gros y a t il des exceptions pour un usage dans un cadre familial ?


Comme dit par Gérard, il faut lire toute la licence pour répondre.
Certains logiciels peuvent être installés à de multiples endroits à
condition de ne les utiliser qu'en 1 à la fois.
R1
  #4  
Old 07-27-2007, 12:13 AM
Rakotomandimby (R12y) Mihamina
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Default Re: licence logiciel

Gérard - <46a89c47$0$5089$ba4acef3@news.orange.fr> :

> Il faudrait nous communiquer le texte intgégral du contrat de licence pour
> mieux examiner la chose.


Ah non!
Il la lit d'abord et si il ne comprend pas il demande. Dans cet ordre.
D'ailleurs, en installant un logiciel _il_ est censé lire la licence.

--
"C'est très facile d'avoir des idées de partage quand on n'a rien."
Patrice*KARATCHENTZEFF
  #5  
Old 07-28-2007, 08:47 PM
ano22000
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Default Re: licence logiciel

> Il faudrait nous communiquer le texte intgégral du contrat de licence pour
> mieux examiner la chose.


Je vous donne des extraits seulement de la licence car c'est sur du papier.

Cette licence donne uniquement le droit d'effectuer une seule installation
du progiciel.

Le progiciel est conçu pour l'usage strictement privé du client, qui
s'interdit donc formellement de consentir des sous-licences, de le louer, de
le prêter, ... De manière générale, il est strictement interdit d'en faire
l'objet ou l'instrument d'une utilisation qui bénéficie à un tiers, que ce
soit à titre gratuit ou onéreux


  #6  
Old 07-28-2007, 09:51 PM
stéphane
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Default Re: licence logiciel


> Cette licence donne uniquement le droit d'effectuer une seule installation
> du progiciel.


Donc pour moi c'est très clair

Un seule installation n'est valable que sur 1 poste.
  #7  
Old 07-29-2007, 09:16 AM
Gérard
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Default Re: licence logiciel

>> Cette licence donne uniquement le droit d'effectuer une seule
>> installation
>> du progiciel.

> Donc pour moi c'est très clair
> Un seule installation n'est valable que sur 1 poste.


Qui peut être un serveur !

Ce qui fait que plusieurs postes clients seraient susceptible de l'utiliser
....
Non, celà n'est pas encore assez clair, il manque des détails.

Gérard.

  #8  
Old 07-29-2007, 11:11 AM
R1
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Default Re: licence logiciel

ano22000 wrote:

> Le progiciel est conçu pour l'usage strictement privé du client,


Usage privé ou commercial? Sans connaître le progiciel, peut-il être utilisé
dans une entreprise (estimation de devis, suivi de dossier...)?


  #9  
Old 07-30-2007, 04:47 PM
ano22000
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Default Re: licence logiciel

"stéphane" <nospam@nospam.free.fr> a écrit dans le message de news:
46abac6b$0$25938$ba4acef3@news.orange.fr...
> Donc pour moi c'est très clair
> Un seule installation n'est valable que sur 1 poste.


Mais ma soeur n'utilise plus le logiciel. Je crois même qu'il n'est plus
installé sur sa machine.
Donc si j'installe sur ma machine, cela fait une installation seulement ?


  #10  
Old 07-30-2007, 04:49 PM
ano22000
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Default Re: licence logiciel


"R1" <e.marc_AOTER_@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
46ac67bd$0$25937$ba4acef3@news.orange.fr...
>> Le progiciel est conçu pour l'usage strictement privé du client,

> Usage privé ou commercial? Sans connaître le progiciel, peut-il être
> utilisé
> dans une entreprise (estimation de devis, suivi de dossier...)?


En fait il s'agit d'un jeu vidéo que ma soeur a déjà terminé. (nb : c'est
bien "progiciel" qui est utilisé dans la licence)


 

Tags
licence, logiciel

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