enquete sur succession vacante

#1 06-16-2008, 05:13 PM

Salut !
Je viens de trouver dans ma boite à lettres un avis de la gendarmerie,
me fixant un rendez-vous pour demain matin.
Motif : enquête sur succession vacante.
Je pensais que cela concernait les notaires, voire les généalogistes !
Quelqu'un a-t-il une idée ?
Merci de vos réponses...

--
Djeel

#2 06-16-2008, 05:25 PM

djeel wrote:

> Salut !
> Je viens de trouver dans ma boite à lettres un avis de la gendarmerie,
> me fixant un rendez-vous pour demain matin.
> Motif : enquête sur succession vacante.
> Je pensais que cela concernait les notaires, voire les généalogistes !
> Quelqu'un a-t-il une idée ?

amha, ils cherchent un héritier à une personne n'ayant pas laissé de traces
d'héritier
Le notaire s'occupe des actes, le généalogiste de la recherche des
héritiers, mais il faut bien que quelqu'un vérifie l'existence et
l'identité de ceux que les généalogistes ont pu trouver, rôle qui
correspond bien à la gendarmerie, car les généalogistes n'ont pas à ma
connaissance tout pouvoir.
Il y a des cas ou il y a une véritable "enquête" pour déterminer un
héritier, voir même dans certains cas prélèvement d'adn pour vérifier un
lien de parenté, et ça les généalogistes ne sont pas habilités à le faire.
C'est un exemple qui me vient au hasard.

Qui sait, tu es peut être l'heureux seul héritier d'un gagnant a
euro-milions qui a eu une crise cardiaque en voyant qu'il avait gagné ;-)

--
Web Dreamer

#3 06-16-2008, 06:47 PM

Web Dreamer a écrit :

> amha, ils cherchent un héritier à une personne n'ayant pas laissé de traces
> d'héritier
> Le notaire s'occupe des actes, le généalogiste de la recherche des
> héritiers, mais il faut bien que quelqu'un vérifie l'existence et
> l'identité de ceux que les généalogistes ont pu trouver, rôle qui
> correspond bien à la gendarmerie, car les généalogistes n'ont pas à ma
> connaissance tout pouvoir.
> Il y a des cas ou il y a une véritable "enquête" pour déterminer un
> héritier, voir même dans certains cas prélèvement d'adn pour vérifier un
> lien de parenté, et ça les généalogistes ne sont pas habilités à le faire.
> C'est un exemple qui me vient au hasard.
> Qui sait, tu es peut être l'heureux seul héritier d'un gagnant a
> euro-milions qui a eu une crise cardiaque en voyant qu'il avait gagné ;-)

Merci de ta réponse !
J'avais bien un grand-oncle d'Amérique, mais il a fait souche depuis
longtemps !
Bon, je vais attendre demain.
Il se peut que ce soient les impôts qui recherchent un héritier capable
de payer ;-)))

--
Djeel

#4 06-16-2008, 09:32 PM

"djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
4856a6bf$0$6049$426a74cc@news.free.fr...
> Web Dreamer a écrit :
>> amha, ils cherchent un héritier à une personne n'ayant pas laissé de
>> traces
>> d'héritier
>> Le notaire s'occupe des actes, le généalogiste de la recherche des
>> héritiers, mais il faut bien que quelqu'un vérifie l'existence et
>> l'identité de ceux que les généalogistes ont pu trouver, rôle qui
>> correspond bien à la gendarmerie, car les généalogistes n'ont pas à ma
>> connaissance tout pouvoir.
>> Il y a des cas ou il y a une véritable "enquête" pour déterminer un
>> héritier, voir même dans certains cas prélèvement d'adn pour vérifier un
>> lien de parenté, et ça les généalogistes ne sont pas habilités à le
>> faire.
>> C'est un exemple qui me vient au hasard.
>> Qui sait, tu es peut être l'heureux seul héritier d'un gagnant a
>> euro-milions qui a eu une crise cardiaque en voyant qu'il avait gagné ;-)
> Merci de ta réponse !
> J'avais bien un grand-oncle d'Amérique, mais il a fait souche depuis
> longtemps !
> Bon, je vais attendre demain.
> Il se peut que ce soient les impôts qui recherchent un héritier capable de
> payer ;-)))
Pour éviter de mauvaises surprise Acceptez l'héritage sous reserve
d'inventaire.

#5 06-16-2008, 09:46 PM

djeel <djeel@vcmadb.org> wrote:

> Je viens de trouver dans ma boite à lettres un avis de la gendarmerie,
> me fixant un rendez-vous pour demain matin.
> Motif : enquête sur succession vacante.
> Je pensais que cela concernait les notaires, voire les généalogistes !
> Quelqu'un a-t-il une idée ?
> Merci de vos réponses...

Tu ne t'appellerais pas jacques, ou jean-jacques ? Ta mère ne s'appelait
pas Eliane par hasard ?

#6 06-16-2008, 10:02 PM

Deltaplan a écrit :

> Tu ne t'appellerais pas jacques, ou jean-jacques ? Ta mère ne s'appelait
> pas Eliane par hasard ?

Non, non, et non.

--
Djeel

#7 06-16-2008, 10:03 PM

koumac a écrit :

> Pour éviter de mauvaises surprise Acceptez l'héritage sous reserve
> d'inventaire.

C'est la formulation qui permet de prendre connaissance de l'héritage
sans avoir à décider tout de suite ?

--
Djeel

#8 06-16-2008, 10:29 PM

djeel <djeel@vcmadb.org> wrote:

> > Tu ne t'appellerais pas jacques, ou jean-jacques ? Ta mère ne s'appelait
> > pas Eliane par hasard ?
> Non, non, et non.

C'est bien dommage pour toi alors...

#9 06-17-2008, 06:45 AM

Deltaplan a écrit :

> C'est bien dommage pour toi alors...

;-)))
Si c'est pour la succession d'un roi du pétrole, je veux bien changer de
prénom...

--
Djeel

#10 06-17-2008, 09:56 AM

djeel wrote:

> koumac a écrit :
>> Pour éviter de mauvaises surprise Acceptez l'héritage sous reserve
>> d'inventaire.
> C'est la formulation qui permet de prendre connaissance de l'héritage
> sans avoir à décider tout de suite ?

La formule exacte est:
"sous bénéfice d'inventaire".

Ça veut dire que tu n'accepte l'héritage que si l'inventaire est positif et
non négatif (criblé de dettes) :-)

--
Web Dreamer