[Plus-value immobiliere] des infos

#1 05-17-2004, 07:15 AM

Bonjour à toutes et à tous,

Merci à ceux qui ont répondu à mes questions (courriel du 6/05/04
intitulé "[Q] vente acht immobilier"). J'ai suivi vos conseils et est
conservé pour le moment mon petit studio en location.

J'ai profité de mon passage chez le notaire pour prendre des
renseignements sur le calcul de la plus-value immobilière notamment en
cas de gros travaux. Monsieur Oscar Nügel (que je remercie encore pour
ces commentaires) partait du principe que, quelque soit le montant de
l'achat et des travaux, la valeur du bien était prix d'achat + 15%, or
il semble que ça ne soit pas le cas.

Le notaire m'a communiqué une partie d'un document officiel traitant
de ce sujet. Il semble que l'on puisse le trouver sur le site
www.impot.gouv.fr.

Il s'intitule "plus-values immobilières et plus-values sur biens
meublés. Nouveau régime d'imposition, ...", bulletin officiel des
impôts 8-M-1-04, N° 7 du 14 janvier 2004 (prix au numéro 3,5 euros
TTC).

Voilà, en espérant que cela puisse aider dans vos calculs de
plus-values que je vous souhaite les plus élevées possibles (;-))).

Bonne journée, cordialement,

Un Apprenti Débutant en devenir

#2 05-17-2004, 02:03 PM

"Apprenti Debutant" <apprentidebutant@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:
>
> J'ai profité de mon passage chez le notaire pour prendre des
> renseignements sur le calcul de la plus-value immobilière notamment en
> cas de gros travaux. Monsieur Oscar Nügel (que je remercie encore pour
> ces commentaires) partait du principe que, quelque soit le montant de
> l'achat et des travaux, la valeur du bien était prix d'achat + 15%, or
> il semble que ça ne soit pas le cas.

+ 15 % si on possède l'appartement depuis plus de 5 ans (rien si moins de 5
ans).
c'était ce que je pensais d'après ce que j'avais lu en novembre décembre,
c'est à dire avant le vote définitif de la loi et de ses derniers
amendements. je vous remercie de votre référence plus récente et donc à
jour, que je vais aller consulter.

oscar nügel

#3 05-17-2004, 02:21 PM

"Apprenti Debutant" <apprentidebutant@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:
>
> Il s'intitule "plus-values immobilières et plus-values sur biens
> meublés. Nouveau régime d'imposition, ...", bulletin officiel des
> impôts 8-M-1-04, N° 7 du 14 janvier 2004 (prix au numéro 3,5 euros
> TTC).
>

le boi 8-m-1-04 n'est pas en ligne actuellement.
les infos concernant la déclaration 2049 est bien évidemment valable pour
les ventes qui ont eu lieu avant le 31/12/03, mais elle est périmée pour les
ventes actuelles.

oscar nügel

#4 05-18-2004, 03:03 PM

"oscar nügel" <oscar.nugel@tiscali.fr> wrote in message news:<c8ckuf$3mu$4@news.tiscali.fr>...
> "Apprenti Debutant" <apprentidebutant@yahoo.fr> a écrit dans le message de
> news:
> >
> > J'ai profité de mon passage chez le notaire pour prendre des
> > renseignements sur le calcul de la plus-value immobilière notamment en
> > cas de gros travaux. Monsieur Oscar Nügel (que je remercie encore pour
> > ces commentaires) partait du principe que, quelque soit le montant de
> > l'achat et des travaux, la valeur du bien était prix d'achat + 15%, or
> > il semble que ça ne soit pas le cas.
>
> + 15 % si on possède l'appartement depuis plus de 5 ans (rien si moins de 5
> ans).
> c'était ce que je pensais d'après ce que j'avais lu en novembre décembre,
> c'est à dire avant le vote définitif de la loi et de ses derniers
> amendements. je vous remercie de votre référence plus récente et donc à
> jour, que je vais aller consulter.
>
> oscar nügel

Bonjour,

Si vous souhaitez une copie des pages relatives à la partie
"majoration du prix d'acquisition pour dépenses de travaux" (page
53-56 du BOI) je peux vous la faire parvenir sour forme pdf à une
adresse courriel qui fonctionne (je n'ai pas essayé celle de tiscali)
car le notaire me les a fournies.

Bonne journée, cordialement,

#5 05-19-2004, 11:38 AM

"Apprenti Debutant" <apprentidebutant@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:
>
> Si vous souhaitez une copie des pages relatives à la partie
> "majoration du prix d'acquisition pour dépenses de travaux" (page
> 53-56 du BOI) je peux vous la faire parvenir sour forme pdf à une
> adresse courriel qui fonctionne (je n'ai pas essayé celle de tiscali)
> car le notaire me les a fournies.

merci, je vous donnerai mon adresse depuis le bureau, cet après midi.

oscar nügel