TVA sur vélo

#1 02-04-2009, 10:02 AM

Bonjour,

Jusqu'à présent, je ne récupérais pas la TVA sur l'achat d'un vélo, les
pièces détachées, accessoires et l'entretien. Le vélo appartient à une
entreprise soumise à l'IR et sert uniquement dans l'intérêt de celle-ci.

Mais ai-je raison de ne pas récupérer la TVA? Un vélo est un véhicule
mais n'a pas de moteur. En tant que tel, ne puis-je pas récupérer la TVA
comme pour un ordinateur par exemple?

Merci d'avance de vos réponses.

#2 02-04-2009, 05:44 PM

"Blurb" <blurb@blurb.com> a écrit dans le message de news:
498967b4$0$24204$426a74cc@news.free.fr...
| Bonjour,
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| Jusqu'à présent, je ne récupérais pas la TVA sur l'achat d'un vélo, les
| pièces détachées, accessoires et l'entretien. Le vélo appartient à une
| entreprise soumise à l'IR et sert uniquement dans l'intérêt de celle-ci.
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| Mais ai-je raison de ne pas récupérer la TVA? Un vélo est un véhicule
| mais n'a pas de moteur. En tant que tel, ne puis-je pas récupérer la TVA
| comme pour un ordinateur par exemple?

Sont exclus les engins de toute nature destinés au transport de personnes
(hors le transport collectif, plus de huit places assises).
C'est l'usage (transport de personnes) qui provoque l'exclusion et non la
présence ou non d'un moteur.
Le cas a d'ailleurs été traité dans ce sens (non déductibilité) pour les
voiliers (hors ceux de compétition) et les mongolfières .....
Par contre, les TVA des triporteurs (ou la place destinée aux colis à
livrer est plus importante) est déductible.

#3 02-04-2009, 09:07 PM

Broc_Ex_Co wrote:
> Sont exclus les engins de toute nature destinés au transport de personnes
> (hors le transport collectif, plus de huit places assises).
> C'est l'usage (transport de personnes) qui provoque l'exclusion et non la
> présence ou non d'un moteur.
> Le cas a d'ailleurs été traité dans ce sens (non déductibilité) pour les
> voiliers (hors ceux de compétition) et les mongolfières .....
> Par contre, les TVA des triporteurs (ou la place destinée aux colis à
> livrer est plus importante) est déductible.

Merci pour cette réponse très complète. Mon prochain vélo sera donc un
triporteur. ;-)