bonsoir a tous
je dois faire construire (dans la theorie)
niveau cos ect tout est ok je devrais faire moins que ce que j'ai droit
ma question
je dois faire une habitation principale et un petit T2 pour le louer
j'ai peur que l'on ne m'autorise pas de faire deux habitations (si on me
l'autorise pas de probleme)
dans le cas ou je n'ai pas l'autorisation je comptais faire une salle a part
denomme buanderie ou atelier ou garage ou salle de ciné (relié a
l'habitation principale par un preot)
puis au bout d'un certain temps je voulais demander un changement de
destination (je crois que c'est le bon therme)
pensez vous que ca puisse etre refuse ou pas ? je precise il y a le tout a
l'egout
merci a vous

ricou wrote:
> bonsoir a tous
> je dois faire construire (dans la theorie)
> niveau cos ect tout est ok je devrais faire moins que ce que j'ai
> droit
> ma question
> je dois faire une habitation principale et un petit T2 pour le louer
> j'ai peur que l'on ne m'autorise pas de faire deux habitations (si on
> me l'autorise pas de probleme)
> dans le cas ou je n'ai pas l'autorisation je comptais faire une salle
> a part denomme buanderie ou atelier ou garage ou salle de ciné (relié
> a l'habitation principale par un preot)
> puis au bout d'un certain temps je voulais demander un changement de
> destination (je crois que c'est le bon therme)
> pensez vous que ca puisse etre refuse ou pas ? je precise il y a le
> tout a l'egout
> merci a vous

En l'absence d'informations sur les raisons qui vous font craindre un
éventuel refus, et sans disposer du réglement d'urbanisme de la zone, il est
impossible de vous répondre de manière sérieuse.

Cordialement

Claude Shoshany

ok voila deja une partie de la reponse
je pensais que c'etait la meme chose pour toute les zones
j'irais donc me renseigner a l'urbanisme de ma commune pour savoir si mon
projet est realisable avec deux habitations
merci a vous d'avoir pris le temps de me repondre

ricou a écrit :

> ok voila deja une partie de la reponse
> je pensais que c'etait la meme chose pour toute les zones
> j'irais donc me renseigner a l'urbanisme de ma commune pour savoir si mon
> projet est realisable avec deux habitations
> merci a vous d'avoir pris le temps de me repondre

Notez quand même que ce que vous décrivez ne correspond pas à un
changement de cdestination au sens du Code de l'Urbanisme dans son
article R123-9, qui dénombre précisément 9 destinations "possibles"
: "les constructions sont destinées à l'habitation, à l'hébergement
hôtelier, aux bureaux, au commerce, à l'artisanat, à l'industrie, à
l'exploitation agricole ou forestière ou à la fonction d'entrepôt".

Cordialement
Wroomsi

donc eventuellement je peux le declarer comme entrepot et ensuite demander
un changement de destination dans un but d'habitation
encore merci a vous
dans la journee je pense avoir plus de detail sur le terrain
merci

ricou a écrit :

> donc eventuellement je peux le declarer comme entrepot et ensuite demander
> un changement de destination dans un but d'habitation
> encore merci a vous
> dans la journee je pense avoir plus de detail sur le terrain
> merci

Mais non, justement, pas comme "entrepot" qui constitue une destination
distincte de l'"habitation". Cela vous obligera à faire un PC de
changement de destination.

Trouvez une utilisation possible dans le cadre de la destination
"habitation" type cabane de jardin ou mieux, garage à vélo...Ca
évitera le PC de changement de destination, dans la mesure ou il ne
s'agira que d'un changement d'usage au sein de la même destination.

Cordialement
Wroomsi

wroomsi <wroom@laposte.net> wrote:

> Trouvez une utilisation possible dans le cadre de la destination
> "habitation" type cabane de jardin ou mieux, garage à vélo...Ca
> évitera le PC de changement de destination, dans la mesure ou il ne
> s'agira que d'un changement d'usage au sein de la même destination.

Oui mais, garage à vélo, ça marche pas... En effet, en tant que
"Stationnement des véhicules dans la construction", le garage à vélos
n'est pas compris dans la SHON... Et si il le transforme en chambre, il
y aura alors création de SHON...

Non, il suffit de mettre dans votre permis l'affectation des pièces
telle que vous la voulez (Chambre 03 ou chambre d'amis, kitchenette,
salle de bains, etc.). Il faut simplement que l'on voie que les 2
entités communiquent entre elles.

D'autre part, je pense que cette notion d'une seule habitation est
largement attaquable au TA. En effet, pour moi, une seule habitation ne
signifie pas nécessairement une construction monobloc. J'ai déjà dessiné
des maisons éclatées en plusieurs modules reliés par des patios dans des
zones où le POS précisait "une seule habitation", et ça n'a pas été
rejeté. J'ai le souvenir précis de parents avec des grands enfants, et
c'était le souhait de chacun que les enfants soient éloignés et
indépendants (chambres, cuisine, sdb). Les "cases de passage" sont très
communes par chez nous, aussi ; elles font cependant partie de la même
habitation.

Mais ricou devrait plutôt répondre à Claude qui demandait :

> En l'absence d'informations sur les raisons qui vous font craindre un
> éventuel refus, et sans disposer du réglement d'urbanisme de la zone, il est
> impossible de vous répondre de manière sérieuse.

Pourquoi pensez-vous que l'on vous refusera cela ? Un article du
POS/PLU ? Dans ce cas, recopiez-nous ici l'article qui vous chiffonne.
--
Gilles
http://www.Silberzahn.com/Gilles

Gilles Silberzahn a écrit :

> wroomsi <wroom@laposte.net> wrote:
> > Trouvez une utilisation possible dans le cadre de la destination
> > "habitation" type cabane de jardin ou mieux, garage à vélo...Ca
> > évitera le PC de changement de destination, dans la mesure ou il ne
> > s'agira que d'un changement d'usage au sein de la même destination.
> Oui mais, garage à vélo, ça marche pas... En effet, en tant que
> "Stationnement des véhicules dans la construction", le garage à vélos
> n'est pas compris dans la SHON... Et si il le transforme en chambre, il
> y aura alors création de SHON...
> Non, il suffit de mettre dans votre permis l'affectation des pièces
> telle que vous la voulez (Chambre 03 ou chambre d'amis, kitchenette,
> salle de bains, etc.). Il faut simplement que l'on voie que les 2
> entités communiquent entre elles.
> D'autre part, je pense que cette notion d'une seule habitation est
> largement attaquable au TA. En effet, pour moi, une seule habitation ne
> signifie pas nécessairement une construction monobloc. J'ai déjà dessiné
> des maisons éclatées en plusieurs modules reliés par des patios dans des
> zones où le POS précisait "une seule habitation", et ça n'a pas été
> rejeté. J'ai le souvenir précis de parents avec des grands enfants, et
> c'était le souhait de chacun que les enfants soient éloignés et
> indépendants (chambres, cuisine, sdb). Les "cases de passage" sont très
> communes par chez nous, aussi ; elles font cependant partie de la même
> habitation.
> Mais ricou devrait plutôt répondre à Claude qui demandait :
> > En l'absence d'informations sur les raisons qui vous font craindre un
> > éventuel refus, et sans disposer du réglement d'urbanisme de la zone, il est
> > impossible de vous répondre de manière sérieuse.
> Pourquoi pensez-vous que l'on vous refusera cela ? Un article du
> POS/PLU ? Dans ce cas, recopiez-nous ici l'article qui vous chiffonne.
> --
> Gilles
> http://www.Silberzahn.com/Gilles

oui, Gilles, si c'est bien un problème de SHON (donc de COS) qui est
bloquant.
C'est vrai qu'en labsence de précisions sur le POS...

Cordialement
Wroomsi