Geo: Bonjour Nous sommes une petite association (chorale d'adultes) créée il y a quelques années. Comme nous avons commencé une année en octobre, nous fonctionnons sur l'année scolaire, c'est à dire...

09-17-2010 09:06 PM

ulysse83: Bonjour à tous, Je transmets au forum droit. Votre avis SVP -- J'aime la vie, ma famille et mes amis "monloui" <monloui@ifrance.com> a écrit dans le message de news:

12-03-2009 06:01 PM

nathy2812: Bonjour, Je suis présidente d'une association loi 1901 nouvellement créée en vue de la création d'un établissement pour enfants autistes. La trésorière a proposé de créer un site internet....

10-06-2009 11:39 AM

Yop: Bonjour, Une asso loi 1901 peut elle récupérer la Tva si elle met en place une compta appropriée ? Merci Y

09-10-2009 04:25 PM

AGL: Bonjour à tous, Mon épouse est présidente d'une association d'une quinzaine de membres, budget annuel environ 1000 Euros. Je suis trésorier de cette association. Pour la deuxième fois, une...

05-09-2009 01:34 PM

Frank: Bonjour, une question a propos des associations Loi 1901: un dirigeant peut-il resider a l'etranger (hors Europe)? en effet, nous comptons mon pere et moi fonder une association visant a...

03-28-2009 01:24 PM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

01-27-2009 06:52 PM

Moustache: Bonjour, Une petite question simple : Une même personne peut-elle être Président de 2 associations portant le même sigle ? (Exemple factice : APV = Association des Pecheurs du Vidourle et/ou...

01-05-2009 09:13 AM

Olivier FAURAX: Bonjour, En l'absence de mention dans les statuts, est-ce qu'une AG ordinaire est publique ? Bonne année Olivier

01-02-2009 06:32 PM

Dégé: Christophe Raverdy <craverdy@ailleurs.invalid> wrote: > jr wrote: > >> Non, vous êtes raciste et vous avez pubié l'url d'un site nazi vendant > >> des produits antisémites. > > >...

11-22-2008 07:19 PM

Nicolas Krebs: Dégé écrivit dans l'article news:1iqpe8n.aaptlk1obhb0uN%dmkgbt@free.fr > Parce que si vous estimez que c'est le cas, il faut vous remuer le cul, > signaler le site du CAR au Procureur de la...

11-21-2008 09:18 PM

Dégé: François Guillet <guillet.francois@wanadoo.fr> wrote: > Impressionnant ! Il y en a au moins 60 pages sur ebay d'objets nazis ou > documents sur le sujet. > Les nationalistes corses devraient y...

11-20-2008 07:30 PM

Dave Neve: Salut Je voulais juste confirmer ma compréhension d'une chose Un SCI-association n'a rien à faire avec une association sous la loi de 1901 Un SCI-association peut donc réaliser des...

10-16-2008 03:30 PM

Eric Stefanutti: Bonjour, j'ai une question relative à la gestion des associations loi 1901. Ma femme a été présidente d'une association loi 1901 et elle a démissionné de son poste en convoquant une nouvelle...

10-14-2008 01:56 PM

pao@groupehlc.com: Bonjour, je suis menbre de droit dans le bureau d'une association. Le president m'informe que je n'ai pas le droit de vote ? les status ne disent absolument rien la dessus. Sur quoi s'appuyer...

09-15-2008 01:17 PM

Moiiiiiii: Bonsoir, J'aimerai savoir si une association 1901 qui va recevoir des "aides" et "dons" peut fournir des justificatif pour faire des déductions fiscales ? Et si déductions possibles, de quel %...

08-21-2008 06:44 PM

Sylvio: Bonjour, Une association 1901 peut elle payer un loyer à un membre du bureau? En gros domicilation association au domicile du président avec paiement du loyer indexé sur surface utilisée du...

07-28-2008 04:26 PM

Larry: Bonjour, Je suis membre d'une association Britannique, enregistrée auprès des autorités locales (la Charity Commission). Nous avons en projet de créer une branche française afin d'essayer de...

07-02-2008 09:41 AM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

06-13-2008 09:52 PM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

06-13-2008 01:40 PM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

06-13-2008 01:40 PM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

06-13-2008 01:40 PM

Stephane: Bonjour à tous, Je viens de créer et de déclarer mon association. Celle-ci utilisant comme moyen de communication majeur est de ce fait internationale et recevra des inscription de membre du...

06-13-2008 01:40 PM

allbatros52: Bonjour à tous. A tous ceux qui militent au sein d'une association loi de 1901, je pose une question. Nous allons faire notre AG concernant l'année 2007. Les adhérents fluctuent au sein...

03-16-2008 07:42 AM

aquila: Bonsoir, J'ai un problème concernant la liquidation d'une asso dont je suis le Président ? Qui peux m'aider

01-28-2008 05:47 PM