Le Forex en ligne
Go Back   Le Forex en ligne > Tags
Reload this Page Threads Tagged with abusif
Threads Tagged with abusif
  Thread / Thread Starter Last Post Replies Views Forum
allbatros52: Bonjour à tous Un artisan propose un crédit à un particulier pour effectuer des travaux. Le crédit concerne l'achat et l'installation d'une chaudière et d'un chauffe eau. Sachant que le montant...
09-01-2010 06:06 PM
2 122 Droit
sopava: A réception de ma facture d'eau en avril , facture estimative, je téléphone à Véolia eau avec le relevé du compteur, donc la consommation réelle. Véolia avait estimé ma consommation à 105M3 pour...
05-27-2010 06:28 PM
14 453 Droit
macleod: Bonjour, soit le cas suivant : un cadre de moins de 50ans avec 10 ans d'ancienneté dans l'entreprise est licencié sans cause réelle et sérieuse. Après action auprès des prud'hommes, une...
02-07-2010 10:35 PM
6 784 Travail
prune333: Bonjour. J'ai une autorisation de découvert de x euros, à un taux d'environ 20%. Depuis plusieurs mois, il m'arrive malencontreusement de dépasser ce découvert autorisé, ce qui entraine des frais...
11-30-2009 07:16 PM
3 1,072 Banque
prune333: bonjour. le code bancaire permet 'il à un particulier d'obtenir de sa banque, et de l'organisme prélveur des dommages et intérêts pour un prélèvement bancaire abusif. Les banques et organisme...
11-27-2009 03:09 PM
43 1,386 Banque
prune333: bonjour. le code bancaire permet 'il à un particulier d'obtenir de sa banque, et de l'organisme prélveur des dommages et intérêts pour un prélèvement bancaire abusif. Les banques et organisme...
11-21-2009 03:51 PM
8 452 Droit
seb: Bonjour, Dans le cas d'un licenciement abusif, pour un salarié de plus de 2 mois, il semblerait que les dommages et intérêts auxquels l'employeur se trouve condamné sont 6 mois de salaire au...
11-20-2009 08:44 PM
12 462 Travail
Pim: Bonjour, Je suis à temps partiel 3/5. Mon patron m'oblige à passer à plein temps. Si je refuse il m'a fait comprendre qu'il me licencierai. As-t-il le droit? Par avance, je vous remercie de...
05-29-2009 06:33 AM
27 639 Travail
cedlillois: Bonjour, J'ai contesté auprès de M. Le procureur de la république par LRAR un enlèvement de véhicule que je considère comme abusif (signalisation mobile peu visible avec absence du panneau...
04-08-2009 10:06 PM
7 605 Droit
Erasm: Bonjour, J'ai été licencié le 10 octobre 1999 pour faute lourde soit sans indemnité ni préavis. Motif du licenciement : vol. Mon patron à déposé plainte en correctionnelle avec constitution de...
01-17-2009 07:37 PM
2 248 Travail
Erasm: Bonjour J'ai 59 ans et j'ai été licencie en octobre 1999 pour faute lourde. Mon patron a à cette époque a déposée plainte en correctionnelle contre moi en 2005 le Tribunal correctionnel a...
11-13-2008 10:29 AM
10 594 Travail
Mulan: Bonjour, Suite à un autre topic, je pose une question à tout hasard dont je suppose que la réponse sera oui, mais c'est par acquis de conscience. Je suis au chômage depuis que mon nouveau et...
11-12-2008 12:22 PM
1 552 Travail
Françoise T: Bonjour, Mon ex concubin n'ayant pas de compte bancaire il a utilisé une délégation pour faire un virement de la cpam suite à un arrêt maladie sur mon compte. Mon compte se retrouve donc avec...
07-31-2008 02:36 PM
25 682 Droit
Deltaplan: Bonjour à tous, Une question assez urgente... si une voiture "squatte" une place réservée aux handicapés alors qu'elle n'en a manifestement pas le droit, m'est-il possible - n'étant pas moi-même...
06-02-2008 06:52 AM
26 1,458 Droit
lou: Bonjour, J'ai suite à des problemes de fonctionnement de mon modem ADSL, reçu deux modems et renvoyés à mon prestataire 2 modems Mon premier modem ne fonctionnait, le suivant non plus et enfin...
05-16-2008 07:08 PM
5 109 Droit
adam: Bonjour Je viens de rendre visite à deux agences bancaires (credit lyonnais, bnp) pour ouvrir un compte bancaire. Mais avant celà, je me suis rendu à la banque de france pour m'assurer que je ne...
03-02-2008 02:38 PM
16 395 Banque
TEETOOS: Bonjour, je reçois depuis une quinzaine de jours et jusqu'à 5 fois par jour des appels de ce numéro 04 89 10 11 50 (vendeurs de produits surgelés (?) avec "petit accent"). J'ai toujours décroché...
02-25-2008 03:06 AM
6 291 Droit
Lucky06: Bonjour, Est il normal qu'un juge chiffre 50 EUROS à chaque passage (interdiction avec astreinte) sur une route considérée comme voie privée et seul accés pour mon habitation ? Trois...
01-27-2008 05:20 PM
1 119 Immobilier
Mag: Bonjour, j'ai une petite question a vous soumettre: Je sors d'une convocation au commissariat de ma commune suite a un dépôt de plainte d'une personne a mon égard. Surprise, j'ai découvert...
01-13-2008 07:12 PM
7 196 Droit
Laxatif: Bonjour à tous, En ce qui concerne les communications téléphone je suis abonné depuis plusieurs années chez Prixtel sans problème particulier jusqu'à ce jour. Voici qu'il y a une quinzaine de...
12-19-2007 03:21 PM
11 797 Droit
proff61: Bonjour mon fils a été embauché comme aide-magasinier 24 heures par semaine en juin 2007 avec des horaires précis sur ce contrat sur 3 semaines travail le samedis et la 3e semaine pas de...
12-04-2007 02:33 PM
22 682 Droit
Marie-Gwen: "Tr@nquille" <tranquille.xav@free.fr> a écrit dans le message de news: mn.831d7d7b387dd46d.16098@free.fr... > Bonjour, > un ami à moi se retrouve au chômage. > Hier matin, il arrive dans sa boîte...
11-22-2007 09:37 AM
22 457 Travail
Tr@nquille: Bonjour, un ami à moi se retrouve au chômage. Hier matin, il arrive dans sa boîte et son responsable lui dit de repartir comme quoi il est licencié. Il a bien reçu une lettre de licenciement...
11-20-2007 12:53 PM
7 703 Droit
Marc: Bonjour, pour faire simple, la DRH de ma société m'a convoquée cet après-midi dans son bureau afin de me remettre en main propre une lettre de convocation à un entretien préalable à un...
09-20-2007 10:33 PM
6 224 Travail
Julien: Bonjour, j'ai eu un soucis. Ma banque m'a prélevé 13,05 pour un manque d'ordre pour un prélèvement. Lundi dernier, je m'aperçois sur mon compte un prélèvement d'une société X. Que je connais...
08-24-2007 10:27 AM
1 340 Banque




Warning: session_start() [function.session-start]: open(C:\xampp\tmp\sess_2knousivvo0mftt4mpkq28t6a2, O_RDWR) failed: No space left on device (28) in [path]\msnpopup.php on line 3