Jean Passe: Bonjour, Un jugement en date du 04/01/2010 d'un TGI conclu que je ne suis pas responsable des pertes subies par le plaignant. Je viens de recevoir une "déclaration d'appèl" datée du...

09-27-2010 01:48 PM

Jean Passe: Bonjour, Un jugement datant du 04/01/2010 d'un TGI dit que je (et d'autres) ne suis pas responsable des pertes subies par le plaignant. Je reçois ces jours-ci une déclaration d'appèl datée du...

09-27-2010 01:01 PM

ricazerty: Déclaration de plusieurs organisations syndicales d'Europe, à propos de la Grèce. ---------------------------------------------------------------------- Confederacion General del Trabajo CGT (Etat...

05-15-2010 07:17 PM

TheoT: Salut je viens de recevoir un coup de fil anonyme. Je dis "allo", et la personne me dit "sale bouffon tu vas pas le vendre ton iphone!" et il raccroche... (j'essaie effectivement de vendre un...

05-14-2010 09:42 AM

Laxatif.: Bonjour, Je viens de recevoir un courrier d'une déclaration d'appel d'un jugement du Greffe de la Cour à propos d'un jugement en Grande Instance qui à eu lieu début décembre 2009. Le 4 décembre...

03-19-2010 05:37 AM

: Bonjour, un syndicat de copro m'a assigné en référé. Il a été débouté en date du 2 février 2010 en premier ressort. Le syndicat a combien de temps pour faire appel de la décision ? Merci

03-07-2010 03:13 AM

Arnaud V.: Bonjour à tous, Je suis propriétaire depuis juillet d'un appartement. J'ai reçu aujourd'hui du syndic le bordereau d'appel de fonds, et celui-ci inclue une ligne "APPEL TRAVAUX COLONNE GDF"...

12-24-2009 11:24 AM

Laurie: Un jugement a été rendu sommant, entre autre, un locataire de payer chaque mois son loyer + 100€ (d'arriérés), sinon son expulsion pourra etre mise en oeuvre. Le locataire fait Appel....

10-19-2009 10:11 PM

Laurie: Un jugement a été rendu sommant, entre autre, un locataire de payer chaque mois son loyer + 100€ (d'arriérés), sinon son expulsion pourra etre mise en oeuvre. Le locataire fait Appel....

10-19-2009 10:11 PM

Laurie: Ma mère (qui a une toute petite retraite, et a recu il y a quelques années un logement en héritage) a son locataire qui ne paie plus ses loyers depuis 3 ans maintenant. On a commencé une procédure...

07-26-2009 05:19 PM

Test: http://fr.news.yahoo.com/78/20090721/tfr-pompiers-morts-neuilly-la-propritair-9e39cb8.html La propriétaire d'une chambre de bonne de Neuilly-sur-Seine, dans les Hauts-de-Seine, à l'installation...

07-21-2009 04:50 PM

Emilio: Suite aux résultats des européennes impliquant le non remboursement de la campagne européennes, NDA lance un appel aux dons. http://www.youtube.com/watch?v=u8qlJRaSUT0&feature=channel_page

06-30-2009 04:44 PM

Emilio Largo: Elections européennes : la France a presque tout bradé en ratifiant les traités. A la majorité qualifiée, elle est minoritaire sur l’essentiel. Sur les bases actuelles, l’Europe sociale, celle des...

06-07-2009 12:41 PM

BP: Bonjour, Un syndic peut-il appeler des charges provisionnelles fondées sur un budget non encore présenté ni en A.G. ni aux copropriétaires, ou doit-il rester sur l'appel prévisionnel de...

04-25-2009 04:30 PM

JoliCoco: Bonjour à tous, espérant ne pas poser une question déjà cent fois répondue, voici mon problème: La Société qui m'emploie a été mise en Redressement Judiciaire le 07/10/08, avec un Mandataire...

03-26-2009 10:33 PM

o.gehaime: APPEL de BELEM Belém, le 1er février 2009 Pour un nouveau système économique et social Mettons la finance à sa place ! La crise financière est une crise systémique qui s?inscrit dans le...

03-14-2009 04:05 PM

o.gehaime: APPEL de BELEM Belém, le 1er février 2009 Pour un nouveau système économique et social Mettons la finance à sa place ! La crise financière est une crise systémique qui s?inscrit dans le...

03-14-2009 04:05 PM

Cicero: Une seule solution à la crise: http://www.youtube.com/watch?v=L2QMkNTUMVA&feature=related

03-14-2009 09:05 AM

P@lp@tine: ........... au bon docteur du Nord " http://zebrastationpolaire.over-blog.com/article-27850168.html http://fr.rian.ru/business/20090212/120114078.html ...

02-12-2009 08:50 PM

: Bonjour, mon locataire ne payait pas ses loyers, j'ai entamé une procédure avec avocat et je reçois le jugement. Le locataire est expulsé et le garant est condamné à payer la dette...

02-04-2009 07:57 AM

koumac: Bonjour Samedi , un appel téléphonique est arrivée chez moi .Les propos tenus , sont génants , :"guy et chez sa maitresse" , j'aimerais savoir si il est possible par france télécom de connaitre...

12-02-2008 08:27 AM

ZW: Sarkozy (l'europe) sort du bois... il n'y a plus de machine arriere possible: Le président Nicolas Sarkozy a indiqué jeudi qu'il allait défendre au sommet du G20 sur la crise financière vendredi...

11-18-2008 02:47 AM

ZW: Pour "convaincre" les électeurs, les politiciens US vont devoir dire que ce sont des fonds d'investissements étrangers qui vont s'emparer des actifs économiques et financiers US à bon compte si...

10-05-2008 07:33 PM

Bikini: Il faut distinguer selon que l'entreprise est pourvue ou dépourvue de représentant du personnel. Aux termes de l'article R. 1232-1 du Code du travail, la convocation à l'entretien préalable doit...

09-18-2008 11:32 PM

annudiag: Comment recevoir simplement des devis pour le diagnostic immobilier de votre bien ? Le site annudiag.com vous propose d'enregistrer gratuitement et sans engagement votre appel d'offres pour le...

06-26-2008 07:08 PM