Dever: http://www.lesechos.fr/info/finance/020490436622-un-ex-trader-de-la-societe-generale-arrete-a-new-york.htm Nouvelle mésaventure à la Société Générale. Lundi soir, les autorités américaines ont...

04-26-2010 07:22 PM

Dever: http://www.lesechos.fr/info/finance/020490436622-un-ex-trader-de-la-societe-generale-arrete-a-new-york.htm Nouvelle mésaventure à la Société Générale. Lundi soir, les autorités américaines ont...

04-26-2010 07:22 PM

francois: Bonjour, J'apprends, par mon locataire que l'immeuble dans lequel se trouve mon studio, vient d'avoir un arrêté de mise en péril et que par conséquent, il ne peut plus bénéficier de l'APL, et que...

02-26-2009 07:29 AM

Mol: http://www.lematin.ch/flash-info/suisse/australien-arrete-douane-pigeons-pantalon

02-24-2009 08:55 AM

Francois: Bonjour, le resp de la PM de ma commune me dit qu'une infraction à un panneau de signalisation routière placé par arrêté municipal peut être sanctionné par une amende du montant prévu au code de...

08-05-2008 12:44 PM

Rahan: Bonjour, 48 heures auparavant, un arrêté municipal de stationnement a été fixé par la mairie de ma commune et valable pour environ 15 mètres afin de faciliter le déménagement d'un voisin... à...

03-01-2008 07:13 PM

Thierry: Un voleur virtuel s'est fait appréhendé par la police - réelle - pour avoir commis un vol virtuel sur Second Life ! Ce genre d'affaire commence à se multiplier sur tous les jeux de sociétés...

12-11-2007 06:20 PM

Gg: Bonjour, Ce matin je me gare devant la gare pour prendre le RER, sur une place matérialisée, gratuite. Ce soir, plus de voiture, et apparemment des travaux ont été fait. Le seul indice qui...

10-24-2007 04:39 PM

Emma: Bonjour vers qui se tourner qd un arrêté préfectoral n'est pas respecté sur une commune ? Emma

05-23-2007 07:09 PM

Polaris2002@AOL.com: La Saint Ella, c'est le 1er février, date d'entrée en application du décret. Si vous constatez une infraction à la loi Évin (articles L.3511-1 et suivants et R.3511-1 et suivants du Code de la...

01-11-2007 10:18 AM

Looping: Bonjour, Je suis actuellement en arret de travail et suis normalement rénumérée en cheque emploi service, dans ce cas mon employeur doit il lui meme remplir le formulaire des cotisations, ou...

12-29-2006 07:26 PM

LuckyMan: Bonjour, Je recherche : "28 Décembre 1972 : Arrêté fixant la liste des diplômes pris en considération pour la justification de l'aptitude professionnelle en vue de la délivrance des cartes...

03-24-2006 09:12 AM

Nestor le pingouin pour la France: Alors que l'Enterprise survolait la planète Globule sur laquelle étaient allés en exploration le capitaine Kirk et Monsieur Spock, Kirk a contacté l'Enterprise en disant "Beam me up Scotty !" Au...

03-19-2006 12:58 PM

Looping: Bonjour, Un arret maladie va jusqu'au 30 Décembre, mais il; va certainement etre prolongé pour 15 ou 30 jours, ma question est la suivante, dans quel délai doit on avertir l'employeur, quand...

12-14-2005 09:12 PM

s2s Paris: bonjour, dans le cas d'un immeuble en arreté de peril est se que les coproprietaires peuvent cesser de payer leur charges? merçi

07-21-2005 11:11 PM

Marc: Bonjour, j'aimerais savoir s'il est légal de partager sur internet un livre passé au scanner, en sachant que ce livre n'est plus édité depuis 2-3 ans par l'éditeur, n'est plus du tout vendu... ...

06-05-2005 02:48 AM

jcb: bonjour ou puis je trouver un arrete du ministre des finances ... je ne connais pas la date .. uniquement le sujet merci jcb

01-26-2005 01:59 PM

Nicolas: Bonjour, Mon employeur vient de recevoir un PV concernant un franchissement de feu rouge de ma part (voiture de location). Je n'ai pas été arrêté lors de cette infraction, est-ce légal ? ...

12-31-2004 02:21 PM

Fréderic Gallard: Bonjour, Je vends mon appartement 30% en dessous du prix du marché à un acheteur qui souhaite acheter malgré la vétusté de l'immeuble et notamment l'affaissement visible de mon plancher. Ai je...

11-28-2004 01:34 PM

huuuuuuu: alllerr encore une super nouvelle lorsque l on commande des cadeaux avec les points de fideliter a la societe generale voila ce que lon obtient et on a pas le choix c est soit ca soit rien bon...

11-19-2004 11:45 AM

futureworlds: Le raciste Thierry Costes a ete interpelle par la police du 12 eme arondissement de Paris parce qu il avait fait des fausses declarations pour faire expulser un musulman. Le pre du raciste est...

09-05-2004 01:45 AM

futureworlds: Le raciste Thierry Costes a ete interpelle par la police du 12 eme arondissement de Paris parce qu il avait fait des fausses declarations pour faire expulser un musulman. Le pere du raciste est...

08-29-2004 03:30 PM

Fabrice Martin: Bonjour, J'ai le probleme suivant. Suite a un vice de forme presume, un arrete fixant les modalites d'application d'un decret ne prend effet qu'avec un decalage temporel par rapport a la...

05-06-2004 10:29 AM

djeel: Salut ! Je m'interroge (avec d'autres) sur la valeur légale d'un arrêté préfectoral, concernant par exemple la réduction de la vitesse des véhicules pour cause de pollution ou les restrictions...

08-20-2003 09:23 PM