mg: Bonjour, mon appartement a subit des écoulements dont les causes sont multiplees. La premiere est lié à une colonne de chute en état deplorable, La seconde est lie a un raccordement sur la colonne...

02-16-2010 06:36 PM

Julien Arlandis: Bonjour, Un certain FAI dont je terrai le nom viennent pour la deuxième fois de me prélever de l'argent sur mon compte sans qu'il n'y ait jamais eu la moindre autorisation écrite de ma part....

01-10-2010 12:15 AM

Koros: Bonjour, le resto a coté de chez moi, qui visiblement ne fait pas assez de chiffre, semble "louer" sa salle le vendredi et samedi soir. Des gens s'y reunissent mettent la musique à fond.... et...

12-13-2009 12:00 PM

jcouprie: Bonjour, Il me semble que dans le droit français, ce qui n'est pas expressément interdit est autorisé, de même qu'en assurance, ce qui n'est pas exclu est garanti. quelqu'un peut il me dire...

06-15-2009 02:34 PM

dan: bonjour, mes parents cherchent a acheter une maison. ils en ont visité une qui a été construite sur des terres agricoles (il y a 28ans), une demande de permis a été faite mais....l'agent immo...

03-18-2009 10:00 AM

Hamiral: Bonjour, Je reviens vers vous à propos de l'histoire de mon amie ressortissante de l'UE mais ayant besoin d'une autorisation de travail. Elle vient (et ses employeurs aussi) de recevoir une...

02-13-2009 08:48 PM

Hamiral: Bonjour, J'ai une amie d'un autre pays de l'UE (un pays entré récemment dans l'UE) qui souhaite s'installer en France. Elle est donc arrivée il y a quelques mois, a trouvé un hébergement ...

01-19-2009 01:32 PM

Le Fou: Bonjour, Dans mon association sportive on fait signer aux représentants légaux (en général les parents) des mineurs une "autorisation parentale" pour la pratique des activités. Je me...

01-14-2009 09:01 AM

fabrice57: Bonjour Un petit pan de mur s'est écroulé chez ma mère C'est un mur mitoyen Le voisin nous en a fait la remarque, et nous sommes prets à intervenir pour nettoyer et réparer les dégats. Et en...

09-21-2008 12:42 AM

Marin Thomas: Bonjour, Je dois faire intervenir des photographes pour un reportage dans des centres hospitaliers en vu d'une exposition. Je pense leur remettre un modèle de lettre à faire signer par chaque...

07-10-2008 09:04 AM

René Le Broc'h: Faut-il une autorisation de travaux, un pc ou rien du tout pour couler une dalle de 30 m2 ? J'ai lu qu'une terrasse à moins de om60du sol n'exigeait aucune demande particulière: une dalle à moins...

05-15-2008 07:41 AM

André Georgel: Bonjour à tous, Dans une copropriété, dans un appartement en rez-de-chaussée sur rue, pour mettre des barreaux à une fenêtre, il faut, je suppose l'autorisation du syndic, faut-il une décision...

04-10-2008 09:31 PM

v22osp: Bonjour Un collegue est venu s'installer en france avec sa petite famillle , hier petite invitation d'integration chez lui et il m'indique qu'un des ses voisins s'amuse à flinguer les pigeons (vu...

03-01-2008 11:56 PM

Igor: Bonjour, Ayant consulté mon avocat, il n'a pas pu me renseigner sur cela :-( J'ai reçu de mes parents en 1995, un terrain à bâtir en donation en pleine propriété mais assorti d'un "droit de...

11-16-2007 01:23 AM

cpaspossible: Bonjour, dans le cadre du delai de retractation (intervenant dans les 7 jours suite a une vente par correpondance) les CGV du vendeur parle d'une autorisation préalable et de l'obtention d'un...

10-31-2007 05:03 AM

dolmenhir@gmail.com: Bonjour, Je propose la vente en ligne de prestations diverses dont certaines s'adressent à un public mineur. Les prestations sont réservées (normalement) par les parents ou tuteurs légaux qui,...

10-17-2007 03:19 PM

le stuc: bonjour, Je viens d'apprendre que la reglementation concernant les permis de contruire et demandes d'autorisation de travaux vient de changer. J'avais en projet de construire un four à pain...

10-16-2007 06:15 PM

gilbolehobbit: Bonjour, 2 terrains contigus appartienent à 2 propriétaires différents. Les deux terrains sont inconstructibles Est il possible de créer une copropriété en les rejoignant et en créant deux...

10-10-2007 03:59 PM

School Out: Bonjour, Mes enfants viennent de rentrer du collège et m'ont dit qu'un professeur leur a demandé, individuellement, de les prendre en photo, dans le couloir, donc seuls sur le cliché. Ceci...

09-11-2007 05:46 PM

D Silla: Bonjour, je possede une carte de paiement (banque Accord) depuis plusieurs année, J'ai dessus une cagnote d'environ 30 euros cumulée par mes passages en caisse des magasins AUCHAN; Lors d'une...

08-30-2007 07:54 PM

Didier: Bonjour, je possede une carte de paiement (banque Accord) depuis plusieurs année, J'ai dessus une cagnote d'environ 30 euros cumulée par mes passages en caisse des magasins AUCHAN; Lors d'une...

08-30-2007 03:55 PM

Didier: Bonjour, je possede une carte de paiement (banque Accord) depuis plusieurs année, J'ai dessus une cagnote d'environ 30 euros cumulée par mes passages en caisse des magasins AUCHAN; Lors d'une...

08-29-2007 07:06 PM

none: Bonjour J'ai contracté une assurance vie. Pour y verser de l'argent, deux moyens : le versement complémentaire par chèque, qui est assez lourd, puisqu'il faut, semble-t-il, ajouter à chaque...

08-23-2007 08:30 AM

Kevin: Bonjour, Le site d'un parti politique (classé extrêmement à droite, pour ne pas le citer), diffuse des photos d'une contre manifestation à la venue de son chef, sur lesquelles on reconnait...

11-05-2006 06:13 PM

The hacher: Bonjours a tous Nous devons faire le ravalement de notre immeuble et pour cela il nous faut une autorisation de travaux. Tous les coproprietaires on installes des cotes de balcon (les balcons ne...

10-12-2006 09:24 PM