ast: Le 09/06/2010 20:34, Cripure a écrit : > james a écrit : >> Cripure a écrit : >>> james a écrit : >>>> Cripure a écrit : >>>>> james a écrit : >>>>>>>>>>>>>>>> Et après ils sont salariés de...

06-09-2010 08:22 PM

maceu: Bonjour, Mon partenaire de PACS, récemment décédé, disposait d'un contrat de prévoyance décès au sein de son entreprise. Les conditions générales de cette prévoyance remontent à 1999, époque à...

09-24-2009 01:27 PM

Honeydoo: Bonjour, Divorcée depuis 1990, j'ai la garde de mon fils (22 ans, étudiant pour encore 2 ans). Son père me versait une pension (dont j'ai du demander la réévaluation en fin d'année dernière en...

06-29-2006 08:03 AM

: Bjr, Je reformule ma précédente question d'une façon plus générale. Le détenteur d'un chèque libellé au profit de "M. X" peut il ajouter son nom et l'encaisser ?? Que risque t il ?? Merci

12-27-2005 07:54 PM

bruno: bonsoir, une amie est décédé et dans son testament elle avait désigné sa soeur également décédée avant elle. De qui va t on chercher les héritiers ? d'elle même ou de sa soeur ?merci

02-19-2005 03:45 PM

bruno: bonjour, j'aimerais savoir si l'on peut être tuteur d'une personne et bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie merci

12-07-2004 06:45 AM

Greg: Bonjour, J'ai une question a laquelle je n'ai pas trouve de reponse en cherchant dans les textes concernant les comites d'entreprise. Suite a un detachement (mon contrat initial etant...

11-17-2004 02:42 AM

mjk: Bonjour Peut-on contraindre le bébéficiaire d'une sevitude de passage, sur une copropriété horizontale, à participer aux frais de remise en état (regoudronnage). La décision ayant été prise en AG...

05-03-2004 11:23 PM

bruno: bonjour, j'aimerais savoir : si le bénéficiaire d'un testament est décédé, sont ce ses héritiers qui en bénéficient ? MERCI

02-15-2004 12:12 PM

Jean Francois Ortolo: Bonjour Suite à mon dernier post, je voudrais simplement savoir s'il est vrai que les boîtes d'assurance vie, ne sont pas obligées légalement de faire des recherches des bénéficiaires de leurs...

10-29-2003 04:43 PM

Sub: Bonjour, mon grand-père décédé avait souscrit une assurance-vie dont je suis le bénéficiaire. Sur le contrat, il est prévu un mois maximum de délai pour le versement. Or ce délai est allègrement...

10-27-2003 01:54 PM

bruits: Ils doivent avoir de sacrés bons experts comptables pour arriver à nous faire croire à leur bonne santé. Le recapitablisation en vue pour la fin de l'année n'y est peut être pas pour rien.

10-25-2003 09:53 PM