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Jean Passe: Bonjour, Je suis secrétaire général d'une association. Ce bureau a des lourdes responsabilités tant au niveau de la sécurité qu'au niveau financier. Cela vis à vis de ses membres (250) que vis à...
05-07-2010 03:40 PM
52 1,291 Droit
Mulk: http://www.youtube.com/watch?v=h45WnW0ASFY Come on baby, eat the rich, Bite down on the son of a bitch, Don't mess around, don't you give me no switch. Motörhead
05-06-2010 06:21 PM
5 215 Economie
David Berthemet: Bonjour, Après un passage devant le bureau de conciliation où aucune solution n'a été trouvée, mon affaire est renvoyée devant le bureau de jugement. Si j'ai bien compris la procédure et lu la...
03-31-2010 05:57 PM
68 2,311 Travail
Delestaque: Salut, Une question, vu que ce matin on a voulu m'interdire de voter parce que j'étais avec mon chien, sous prétexte que c'est une école, que les chiens sont interdits dans les écoles etc., pas...
03-21-2010 01:45 PM
42 1,000 Droit
Gentile: bonjour, y-a-t-il des règles pour calculer le nombre de personnes siègeant au bureau d'une association? merci d'avance
11-29-2009 02:11 PM
18 644 Droit
BIANCA: Bonjour à tous, Depuis 1 mois à la venue du nouveau Responsable Administratif et financier, une odeur de cigarette circule dans les bureaux (3). J'ai laissé au nouveau venu quelque jours avant de...
11-10-2009 04:20 PM
18 531 Travail
jpl: Bonjour à tous Des candidats aux élections DP et CRE peuvent-ils faire partie du bureau de vote en tant que président ou assesseur ? Merci
10-14-2009 08:26 AM
2 672 Travail
anon: Bonjour, est il légal qu'un employé non représentant d'un syndicat fasse de la propagande dans les locaux de travail ? Il s'agit ici d'une institution publique où un fonctionnaire fait souvent...
02-18-2009 09:06 PM
42 1,178 Droit
Soledad: Un de mes amis travaillant et possédant une société à l'étranger, souhaite que j'ouvre pour lui un bureau de liaison en France. Son objectif est de promouvoir ses produits sur le territoire...
01-06-2009 12:24 PM
8 210 Droit
Edgard: Bonjour, qu'elle est la forme pour une démission en tant que membre du bureau d'une association (reconnu) ? Est-ce que la simple déclaration au cours de la dernière réunion à l'ensemble des...
12-04-2008 07:03 PM
16 7,135 Droit
Emma: Bonjour je voudrais savoir comment contrer l'interdiction que l'on m'a faite de faire des photos dans un bureau de vote dimanche dernier. Je ne trouve pas pourquoi cela pourrait être interdit...
03-23-2008 10:10 PM
136 984 Droit
Koros: Bonjour, je suis en train de créer une societé, et je vais avoir besoin d'un bureau. Seulement, pour louer des locaux, faut que je signe le contrat au nom de ma societé, qui n'est pas crée...
02-29-2008 05:14 PM
2 262 Droit
ML78: Bonjour, Il me semble que dans le code électoral il est indiqué que chaque candidat peut nommer 1 seul électeur comme assesseur. J'ai relevé sur le procès verbal des résultats du vote de nos...
03-27-2007 05:34 PM
2 692 Travail
Gérard Delerm: Bonsoir à nouveau, Quelqu'un pourrait-il me dire ce qui se passe dans une association 1901 lorsque le bureau dans sa totalité démissionne brutalement ? Qui reçoit ces démissions ? Qui est...
02-22-2007 09:35 AM
8 605 Droit
Flap: Bonjour, Quel type de bail pouvons nous proposer à un artisan qui souhaiterait installer son bureau au RDC d'un immeuble que nous possédons? Existe-t-il autre chose que les baux commerciaux...
02-19-2007 04:27 PM
2 218 Immobilier
damien.iff@webne.ch: Bonjour à tous, Merci tout d'abord de prendre 2 minutes à lire ma tartine... En Mars 2006, j'ai envoyé ma démission de président à une association dans des conditions très douloureuses. ...
02-07-2007 03:42 PM
3 371 Droit
immo256: Bonjour, La recevabilité d'une Action Paulienne portant sur un bien immobilier (non-opposabilité et annulation d'une vente : art 1167 Code Civil) exige t elle une publication au Bureau des...
11-04-2006 02:58 PM
2 444 Immobilier
Tommy Lobo: Bonjour, J'ai facilement trouvé sur le net des adresses de bureaux de change aux tarifs intéressants à Paris. Mais je cherche une bonne adresse à Lyon. Une idée? Tommy
07-22-2006 02:04 PM
1 1,813 Banque
moi: Bonjour, question de saison :y a-t-il une temperature limite (maximum et minimum pour cet hiver) a partir de laquelle le patron doit prendre des dispositions pour preserver la sante des employés...
07-07-2006 09:54 AM
7 340 Travail
foxie: ALCATEL 05/04/2006 Alcatel et Lucent annoncent leur intention de fusionner. Opinion positive. ARCELOR 05/04/2006 OPA hostile lancée par Mittal Steel. Bataille boursière en vue. Forte hausse du...
04-06-2006 11:38 PM
2 394 Finance
jv: Monsieur X est l'objet d'une plainte penale. Monsieur X appel le bureau d'ordre penal pour savoir ce qu'il en est. Le bureau lui repond "qu'il est informatiquement saisi et qu'une procedure est en...
02-22-2006 09:01 PM
8 1,378 Droit
jv: Bonsoir, La question a déjà été posée mais les réponses sont très variables... Lorsqu'une plainte a été adressée au procureur et que le bureau d'ordre indique, connaissant les nom et prénom de...
02-01-2006 09:04 PM
1 539 Droit
dan: Comment se defendre d'une personne qui vous insulte au travail, qu'elle est la marche à suivre ? c'est un collaborateur que j'ai au telephone regulierement. merci
01-27-2006 01:05 PM
112 1,315 Travail
dan: Comment se defendre d'une personne qui vous insulte au travail, qu'elle est la marche à suivre ? c'est un collaborateur que j'ai au telephone regulierement. merdi
12-10-2005 02:19 PM
3 102 Famille.
ant: bj etant en cours j'ai des devoir a effectuer le 20/05/n j'ai achat de fournitures de bureau pour 100 euro (on ne parle pas de TVA pour le moment) compte de classe 6 ok mais est ce 60225...
09-26-2005 03:36 PM
1 869 Fiscalité




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