lisztfr: Moi je ne tiens pas à être pessimiste, mais un enfant le serait; Lorsque le cancer est généralisé, on peut être optimiste, pour une vie après la mort par exemple. ...

11-17-2009 11:29 PM

Steph: Bonjour a toutes, tous. Nous venons d'apprendre que notre direction veux faire une "cessation amiable de notre activité mi 2010"... Nous pensions etre licencié economique, mais face a cette phrase...

09-18-2009 05:05 PM

Sandrine: Bonjour j'ai créé mon entreprise en EI profession libérale, le 4 juin, j'ai bénéficié de l'ACCRE avec versement du capital. J'ai besoin de me réinscrire au chômage quelques mois. Mais je compte...

09-16-2009 09:29 AM

GM: Bonjour, En début d'année, j'ai fais poser des fenêtres (8) et des portes (2) en PVC. Je rencontre des problèmes sur une porte et l'entreprise franchisé qui m'a vendue et installée l'ensemble a...

08-15-2009 04:39 AM

newsgrouppm: Obama devrait annoncer la cessation de paiement de GM demain à 11H30 (locale). http://money.cnn.com/2009/05/31/news/companies/gm_bankruptcy_looms/index.htm Le marcher va-t-il applaudir, comme...

06-01-2009 03:32 PM

lisztnet@aliceadsl.fr: http://www.worldnetdaily.com/?pageId=87175 California prepares to stop paying bills Come Feb. 1, tax refunds, welfare checks replaced with IOUs Posted: January 26, 2009 California State...

01-29-2009 05:03 PM

William: Bonjour, Quelle est la différence entre la cessation de paiement et le dépôt de bilan.

02-27-2008 08:38 PM

Phasm: Bonsoir, En cas de cessation d'activité d'une SARL, pour cause de départ à la retraite du gérant, que devient le personnel de cette société? Est - il licencié ? Pour quel motif ? Quelles...

02-14-2008 11:46 AM

ski alpes: Bonjour, Une entreprise individuelle est crée début 2007. Début 2008, cessation d'activité et declaration au greffe puis publication de radiation au RCS.

02-03-2008 02:21 PM

carinou: Bonjour, Mon employeur a déposé un dossier de cessation de paiement il y a quelques jours au tribunal de commerce. La décision du tribunal de commerce sur le maintien de l'activité ou la...

08-08-2007 08:24 AM

carinou: Bonjour, Je compte entammé une procédure devant les prud'hommes pour différents sujets. Certains de mes collègues vont faire la même chose pour des motifs divers et variés : heures sup non...

08-06-2007 02:27 AM

fabien@devijver.org: Bonsoir, mon père est en arret maladie depuis 14 mois (de gros problèmes de dos), et la société dans laquelle il travaille ne va pas bien. Elle vient de passer en cessation de paiement, que se...

08-03-2007 10:45 AM

Phasm: Bonsoir à tous, Je suis salariée d'une SARL, mais mon employeur veut la vendre. N'ayant trouvé d'acheteur, il envisage d'arrêter l'exploitation pour cessation d'activités ou liquidation...

07-20-2007 11:46 AM

philhuber: Bonjour, Un compromis de vente à été signé par l'intermédiaire d'une agence en novembre 2006 et devrait être régularisé par acte notarié mi-février. L'agence en question arrête son activité de...

02-05-2007 07:45 AM

=?ISO-8859-15?Q?Fran=E7ois?=: Bonjour Je suis gérant d'une petite "SARL BAR LOGEUR" en association dans le capital avec une autre personne à 50% chacun. La situation entre nous est devenue déplorable et l'activité...

01-17-2007 01:15 PM

lucie: OCTEA INGENIERIE proche de la cessation d'activité le spécialiste des places de marchés en ligne B to B OCTEA est Criblé de dettes, il pourrait céder tout ou partie de son activité. En savoir...

12-15-2006 10:12 PM

Bart22: Bonjour, Quelle est la responsabilité d'une entreprise quant au suivi qualité de ses produits après la cessation de ses activités (quelle qu'en soit la raison) ? Par exemple, un éditeur de...

11-28-2006 06:24 PM

www.juristprudence.c.la: > "Jean D." <noemail@free.fr> a écrit dans le message de > news:4560a72e$0$18811$426a74cc@news.free.fr... >> Cependant nous avons un apprenti d'embauché dans cette SARL >> Est-ce qu'il faut...

11-20-2006 06:48 PM

www.juristprudence.c.la: > "Jean D." <noemail@free.fr> a écrit dans le message de > news:4560a72e$0$18811$426a74cc@news.free.fr... >> Cependant nous avons un apprenti d'embauché dans cette SARL >> Est-ce qu'il faut...

11-19-2006 07:14 PM

Questions: Bonjour, Ma femme et moi, nous sommes portés caution solidaire sur un bail commercial (3, 6, 9, et nous sommes à 1 an d'activité). La société, titulaire du bail, n'existe plus depuis le 30 juin....

09-05-2006 10:14 AM

cvalmarie@aliceadsl.fr: Bonjour, Au moment du depôt de la cessation de paiement au greffe du TC, on doit fournir des éléments tels que : Bilan, comte de résultat.. La comptabilite de la micro ne necessite en fait qu'un...

06-15-2006 07:55 AM

Lot: Bonjour, Après quelques mois de galère, la société où je suis est en cessation de payement, et passe devant le tribunale du commerce fin janvier. Je suis le seul employé. Que dois je faire ?...

01-12-2006 07:37 PM

vandau@freesurf.fr: Bonjour, J'ai quelques questions pour vous. Ma société est cessation d'activité fin décembre, j'ai été prévénu le 7/12/2005. 1° questions: Y a-t-il un delai que l'employeur doit respecter pour...

12-14-2005 12:46 PM

Aldo: Bonjour je recherche des infos précises sur les differences entre la liquidation judiciaire ou la cessation d'activités en effet ma sarl a cesse toute activité depuis deux mois fermeture de...

08-20-2005 10:09 AM

Alain: Bonjour, Ma femme attend un heureux évènement, et envisage de prendre un congés parental. Elle travail dans une structure qui n'est pas financièrement pérenne. Cette structure peut à tout moment...

07-14-2005 11:23 PM