Doublehp: Bonjour. Que signifie CONDITIONS DEFENSE NATIONALE ? On trouve ça dans certaines offres d'emploi, et le seul document que j'ai trouvé dans Google dit que c'est illégal ... Merci.

05-03-2010 11:25 AM

Michel Actis: http://www.20minutes.fr/article/345769/Economie-Comment-l-achat-de-36-Rafale-pourrait-booster-l-industrie-et-l-economie-francaises.php MA

09-09-2009 11:26 AM

Zetrader Trader Chocolat: Je suis sur Paris en ce moment, à la défense. La dernière fois que j'étais passé c'était en décembre/janvier. Voici les dernières nouvelles de la déflation en pratique, auchan centre commercial...

04-05-2009 12:56 PM

CAYOL.RAOUL: CAYOL.RAOUL a écrit : > Le secrétaire de l'OTAN auditionné par la commissin de la défense de > l'Assemblée Nationale Rapport avec l'économie? Suivi L'ignorance crasse de ceux qui se font...

02-27-2009 11:22 PM

CAYOL.RAOUL: Le secrétaire de l'OTAN auditionné par la commissin de la défense de l'Assemblée Nationale http://www.assemblee-nationale.fr/13/commissions/com-defetr-20090212.asp

02-24-2009 10:45 AM

test: La secrétaire nationale du PCF, Marie-George Buffet, et des dizaines de délégués communistes ont distribué vendredi, à l'heure du déjeuner, des milliers de faux billets de 500 euros aux salariés de...

12-12-2008 07:49 PM

o.gehaime: Ou l'on voit un procureur qui n'est pas vraiment un ami des abeilles... ************ SAINT-GAUDENS (AFP) - Le procureur de la République de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) a requis un non-lieu...

07-09-2008 05:37 PM

vocatus: Bonsoir En déclaration presse l'autorité de gendarmerie PACA a déclaré que les gendarmes pouvaient faire office de leur arme ( de service ) en 2 cas : 1 Légitime défense 2 Cas de force...

05-29-2008 11:17 AM

vocatus: Bonjour En situation normale l'autorité judiciaire ou administrative est-elle présente dans une gendarmerie aux heures d'ouvertures ? merci V

05-26-2008 12:36 AM

vocatus: Bonjour Q1 La cotation ou notation des Ministres relève-t-elle du droit constitutionnel ? Le Chef de l'Etat a -t-il le droit de se substituer au jugement populaire en instaurant cette "...

01-04-2008 05:44 PM

Tristan Kepler: Comment contacter le Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense pou un département donné ? Adresses ? Pour l'IDF ? Je ne trouve rien sur le Net Merci

10-31-2007 05:03 PM

Dlink: Tiens, au fait super-malin d'Iberville, savez-vous où on peut trouver la trasncription complète de ce que Sadam Hussein a dit pour sa défense ?

01-04-2007 11:19 PM

www.juristprudence.c.la: "Chirac" <chirac@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news: 45647df4$0$27405$ba4acef3@news.orange.fr... > Je viens de recevoir une "citation" devant le Tribunal d'instance. > - Puis-je envoyer...

11-23-2006 11:45 AM

john: Article 122-6 du code pénal: Est présumé avoir agi en état de légitime défense celui qui accomplit l'acte : 1º Pour repousser, de nuit, l'entrée par effraction, violence ou ruse dans un lieu...

11-20-2006 04:06 PM

Parsley: Uly wrote: > "tonton68" <tonton68@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news: > 455a0a46$0$25911$ba4acef3@news.orange.fr... >> wen.kroy là je t'arrête de suite, moi à Masstritch j'ai voté NON >>...

11-15-2006 04:14 AM

David: Bonjour, Dans le cas d'une arrestation de la police, il faut choisir un système de défense. Je voulais savoir si tous les systèmes étaient légaux : mensonge, silence, .... Bref, a-t-on le choix...

03-23-2006 04:58 PM

Cayol Raoul: Défense Promouvoir le civisme et permettre à notre armée d'accomplir efficacement ses missions. Instaurer un service civique obligatoire. Recréer le lien armée-nation. Doter notre armée...

02-11-2006 09:08 AM

Daniel JONES: Bonjour, Je suis assuré pour l'habitation avec une garantie DEFENSE-RECOURS; or, je suis attaqué en justice par le propriétaire (longue histoire) et en regardant les conditions générales du...

10-02-2005 01:09 PM

Marg: Bonjour, Dans le cas de la perte de qualité de membre, je crois me rappeler qu'il est bien de prévoir dans les statuts, à qui peut s'adresser un membre de l'association s'il est sanctionné par...

04-22-2005 03:11 PM

AutobahnDriver: J'ai par hasard découvert l'histoire d'un certain Youssef Khaif, un banlieusard qui, ensemble avec des compagnons du même genre, a volé plusieurs voitures. Il a après été abattu par un policier...

03-12-2005 08:35 PM

acheteurlockon: Bonjour à tous, j'ai été accroché récemment en voiture par un autre automobiliste. Celui-ci s'est arrêté et j'ai par conséquent relevé son numéro d'immatriculation. Après avoir discuté, je lui...

03-10-2005 12:29 PM

olivier: Un employeur peut il justifier un gros retard de paiement de salaire par virement pour motif d'absences injustifiés (arret maladie non envoyé sous 48h) ayant eu lieu en début du mois de la période...

02-03-2005 07:20 AM

Jean-Claude Jesior: Un maire poursuivi en correctionnelle pour complicité d'infraction aux règles de l'urbanisme peut-il se faire défendre par la commune ?

01-21-2005 06:15 AM

Louis: Bonjour Je n'ai pas trouvé de réponse à la question suivante Une entreprise peut-elle obliger un salarié à demander un habilitation "Confidentiel Défense" Je précise que l'entreprise est...

12-19-2004 04:53 PM

nhabe: Mon fils, mineur, a été arrêté par la police alors qu'il était dans une voiture volée par un copain à lui. Il prétend qu'il ne savait pas que la voiture était volée, pensant qu'elle était à la mère...

11-17-2004 03:28 PM