humeur: Je recherche a connaitre la différence entre la définition de bricolage ou travaux, on me dit que : construire une extension, démolition d'une verrière, défoncement de la Chappe, percage de...

09-15-2010 01:15 PM

lucien: On appel terrain viabilisé, un terrain prêt Ã* recevoir tous les branchements réseaux. C'est Ã* vous de faire mettre les compteurs. -- Message posté depuis...

09-14-2010 05:26 PM

bip: Bonjour, Je viens de gagner un procès et je vais recevoir des DI + 3000 euros dans le cadre de l'article 700. Les honoraires propres de mon avocat ont été réglés par ma protection juridique...

09-04-2010 07:13 PM

Eliot Montevideo: Bonjour, La défintion de la PENSION ANNUELLE BRUTE n'est pas claire pour moi; disons que celle-ci est de 1 000 € est-ce qu'une pension de 1 000€ par mois ou 1 000 divisé par 12 ? ! Merci...

12-06-2009 05:06 PM

: bonjour peut on me donne les textes de loi qui definise la residence principal ou l'adresse ou je peux les trouvent merci des reponses

10-03-2009 07:44 PM

Haglagla: Bonjour Je crois connaitre la définition technique, mais quelle est la définition juridique du téléchargement ? Merci

09-25-2009 01:05 PM

CAYOL.RAOUL: Définition du protectionnisme Interview de Christian Lechevalier, sur le protectionnisme en Europe, aucune langue de bois, la vérité dans toute sa splendeur, malheureusement ...

06-02-2009 11:48 AM

Qui, Que, Quoi ...: Bonjour, Le greffe du TGI et ou le TGI lui même est il considéré comme un service de l'état ? Aux termes de la loi du 79-18 du 3 janvier 1979, tout notaire doit déposer avant le 28 février de...

05-07-2009 10:13 PM

Patrick: Bonjour, J'ai un salon de thé qui a 3 entrées sur la même facade,puis il y a le trotoir recouvert par des arxhes soutenant les batiments du dessus dans mon bail j' ai: -les limites des parties...

03-13-2009 11:58 AM

rton@wanadoo.fr: Bonjour, Je suis actuellement en charge du Marketing (Ecole de commerce, specialisation mkg, 11 ans d'expérience). Etant en sous effectif, mes supérieurs me demandent depuis des mois de faire, en...

03-05-2009 12:29 PM

tijl.uilenspiegel: Le National Bureau of Economic Research, instance officielle, a déclaré que la récession aux US a commencé en Décembre 2007(point le plus haut)et dure depuis Cela ne correspond pas à la...

12-05-2008 02:19 PM

eric37: Bonjour, Je filme et réalise de petites vidéos pour mon site. Pour mieux les illustrer sur le plan sonore, je pioche dans les créations musicales libres sous licence Creative Commons. Mais la...

10-19-2008 06:38 AM

Nicolas Boullis: Bonsoir, En désaccord sur les termes figurant dans un contrat, je me demande si la formulation « célibataire ayant conclu un PACS » est antinomique. Bref : une personne liée par un PACS est-elle...

08-26-2008 03:00 PM

Ray: Bonjour et merci à tous ceux qui apportent leurs connaissances au service des autres !! La femme d'un de mes amis a introduit une demande de divorce car elle a appris que ce dernier la trompait...

08-25-2008 02:12 PM

Bernard: bonjour, theoriquement, qu'ai je 'droit' de stocker ds un abri de jardin ? sauriez vous m'indiquer un lien qui liste les definitions precises des différents types de construction (abri, garage,...

05-31-2008 04:00 PM

bander: Définition succincte de l'Islam Louanges à Allah Seigneur de l'Univers, que la prière et le salut d'Allah soient sur l'Imam des messagers notre Prophète Mouhammad, sur sa famille ainsi que tous...

01-13-2008 10:47 AM

easy: Bonjour, Je me fritte actuellement avec mon avocat sur la définition d'un avertissement dans le cadre du droit du travail. En effet : "Qu'est-ce qu'un avertissement". Quelle est la...

10-31-2007 08:20 AM

easy: Bonjour, Je me fritte actuellement avec mon avocat sur la définition d'un avertissement dans le cadre du droit du travail. En effet : "Qu'est-ce qu'un avertissement". Quelle est la...

10-31-2007 08:20 AM

JOORIS Emmanuel: Avec des amis nous ne sommes pas d'accord, dans le cadre définit : personne majeure de plus de 18ans cette personne est t'il sont propre responsable légal (même s'il est subventionné par ses...

10-17-2007 07:54 PM

JOORIS Emmanuel: Avec des amis nous ne sommes pas d'accord, dans le cadre définit : personne majeure de plus de 18ans cette personne est t'il sont propre responsable légal (même s'il est subventionné par ses...

10-17-2007 07:54 PM

apd: Bonjour, dans le cadre d'une association où le terme quorum est utilisé pour : - réunions du comité directeur, - assemblées, - ... est-ce que l'on doit compter les présents physiques ET les...

10-10-2007 03:49 PM

Goret Neuneu: Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'expliquer ce que signifie exactement le verbe "exciper" ? Le contexte est le suivant: "... n'a pas à exciper de son statut d'agent de l'administration...

09-30-2007 09:36 PM

Cedric Roux: Bonjour, suite a un accident de velo hier soir au crepuscule, je me pose la question de la definition legale de la nuit. En effet, j'etais avec mon velo route, et l'accrochage a eu lieu dans...

09-29-2007 11:25 AM

Tof: Bonjour, Existe-t-il une nomenclature des postes existants dans les différents secteurs professionnels, ainsi que leur définition ? Je cherche par exemple le moyen de savoir quelles sont les...

09-27-2007 05:43 PM

LordAvalon: Bonjour, j'ai fait des recherches et les seules infos que j'ai trouvées sont sur les traités internationaux ou le protocole est une modalité d'application en quelque sorte. Quelqu'un en...

02-01-2007 10:16 AM