Jules: J'ai signé il y a un an un contrat avec un architecte pour la réalisation d'une maison individuelle. Ce contrat précise entre autres l'enveloppe financière globale dont je dispose en tant que...

02-03-2010 07:28 PM

Alcaline: Je reposte, suite à un décalage de date du post précédent. Désolé pour ceux qui l'aurait déjà lu. --------- J'ai eu PV pour avoir dépasser à droite un véhicule à l'arrêt qui cherchait à...

07-15-2009 10:15 AM

Zetrader le Parrain: Bonjour, j'ai signé un compromis de vente le 13 mars 2009 (je suis le vendeur), normalement comme il est précisé dans le compromis dans le chapitre OBLIGATIONS de L'ACQUEREUR VIS A VIS DU CREDIT...

05-29-2009 08:16 AM

toto: si on depasse sa limite de retrait avec une carte visa electron ( ex : carte realys de la banque postale ) est ce que la carte est fichue comme pour une visa normale ? ( je ne parle pas de...

11-09-2007 05:44 PM

Hugo: Bonjour, Je suis aller ce week-end dans un centre sportif privé, qui loue des terrains pour un temps limité. Nous avions loué un terrain pour une heure. Comme personne n'attendait son tour...

10-25-2007 09:18 PM

Lydéric Méreau: Bonjour, Je viens de monter un sherpa lift, accessoire prévu pour le chargement des planches à voiles sur les Camping Car. Cet accessoire date des années 80. Je met dessus un kayak, qui forcement...

05-17-2007 10:47 AM

J2N: Bonsoir, C'est la première fois que j'interviens sur ce forum, que je parcours occasionnelement. J'aimerais vous demander quelques renseignement sur le problème suivant : Feu Mme X a eu trois...

01-15-2007 09:45 PM

boop: Bonjour a tous ! Je recherche une info° probablement tte bete..., Quid de l'entreprise qui décide de revendre (à 1 prix symbolique) plusieurs ordinateurs obsolètes à ses employés (et employés...

12-11-2006 09:29 AM

Amélie: bonjour il se trouve qu'un employé nous reproche de lui avoir fait effectuer quelques heures engendrant un dépassement des 10% d'heures complémentaires légales. ceci se révèle exact, et nous ne...

04-20-2006 01:03 AM

prinkipo: Dans une affaire de dépassement de branche entre deux propriétés A et B séparées par un chemin appartenant à C une troisième propriété A et B ne sont donc pas séparés par une cloture commune...

03-31-2006 11:29 AM

Isabelle: Bonjour Le cas que je vais exposer eut lieu sur une route départementale en centre ville. La route est bordée d'un trottoir de chaque coté. Toutes les maisons,par groupe de deux, sont alignées au...

11-07-2005 06:02 PM

fleur de cath: Bonjour, 1°) Contexte : Je suis employé dans une société de moins de 20 personnes qui a adopté la convention Syntec. Aucun accord d'entreprise ou d'établissement ne vient compléter la loi ou...

10-04-2005 11:59 AM

antoinechambre: Bonjour, Le date butoire pour que je présente une offre de prêt au notaire est fixée au 23 mai prochain. Je pense que je ne pourrais pas la respectée. (délai assurance...) Par ailleurs, vu mon...

04-30-2005 01:51 PM

hugues virginie: Bonjour, Nous dépassons de 116 € le plafond de ressource pour toucher la prime de naissance. Ils se basent sur les revenus 2003 mais depuis juillet 2003 nous avons quitté paris et gagnons...

02-09-2005 08:17 PM

utilisateur de usenetgratuit.com: Bonjour, nous avons acheté une maison, la date de signature chez le notaire est dépassée de la faute du notaire du vendeur pas pres dans les temps alors qu'on lui a laissé 3 mois et que mon notaire...

01-24-2005 05:37 PM

Claudia: Bonjour, Nous enviageons l'achat d'un bien immobilier qui vient de fêter ses 5 ans il y a deux mois. Je voudrais savoir si la date des 5 ans est vraiment exacte, ou si il y a des derogations,...

01-16-2005 01:54 PM

Eliza: Bonjour à tous, Je travaille depuis 7 mois dans une SSII sous un contrat à durée indéterminée DE CHANTIER (convention collective SYNTEC). Dans ce contrat, est décrite la mission pour laquelle...

08-11-2004 10:52 PM

Patrick Vuichard: ATTENTION ! Je fais suivre dans le groupe fr.misc.droit.travail, beaucoup plus adapté ! Eliza a écrit, le 06/08/2004 08:46 : > "n'est pas trop légal" mais à qui je peux m'adresser pour...

08-06-2004 12:51 PM

Eric Belhomme: Bonjour, j'ai été arreté jeudi dernier sur les quai à PAris (au niveau du pont de Sully) pour un dépassement de vitesse (70km/h au lieu de 50 km/h). Je roulais en moto, et je n'ai pas contesté...

07-20-2004 07:36 AM

AlainD: Bonjour tout le monde, J'aurais quelques questions sur les dépassements d'honoraires chez les spécialistes et dans le cas qui m'intéresse il s'agit d'un anesthésiste. Le médecin peut il imposer...

11-18-2003 03:48 PM

CB: Bonjour, Je desire connaitre quel sont les possibilites de depassement du COS, j'ai trouve sur internet cela : Circulaire n° 79-31 du 19 mars 1979 relative au dépassement du coefficient...

11-07-2003 12:59 PM

permisB: Bonjour, J'ai le permis depuis plus de 15 ans et je viens de me prendre un avertissement par la gendarmerie pour avoir doublé une voiture en agglomération( voie un peu un zigzag, mais parfaite...

11-03-2003 05:03 PM

Mlv: Bonjour, Je me permets de vous soumettre le problème que je suis en train de rencontrer en espérant ne pas être HS. Il y a quelques temps, je dépose un chèque de 7300 Euros sur mon compte...

08-12-2003 06:54 AM