SRV: Ca avance. Je viens de recevoir un mail de Dubus indiquant qu'une mailing list était en cours de création concernant les outils de Dubus. Une bibliothèque de DDE avec fiches d'explication est...

11-20-2006 06:46 PM

rod - 05: bonjour, mon voisin possède une entrée de chemin un peu dangeureuse (dans un virage) pour accéder à son domicile. moi même je possède un chemin en amont de ce virage pour entrer chez moi. la DDE...

10-16-2006 05:38 PM

Daniel: Bonjour, Une personne compétente pourrait-elle en quelques mots me reformuler l'article 6 de la loi sur les associations (1er juillet 1901 et 23 juin 1948). L'article est le suivant : Toute...

04-18-2006 07:20 AM

philippe: bonjour, dans une copropriete horizontale un coproprietaire se voit etablir un proces verbal par la dde pour construction illicite d'un sous sol de 80m2 avec changement de facade, fenetre et...

03-05-2006 10:17 AM

M RmR: La D.D.E. applique quel règlementation et code ? elle est sous l'autorité de qui? En cas de contestation c'est bien dans un premier temps le tribunal administratif qu'il faut saisit? Merci

06-07-2005 04:01 PM

M RmR: La DDE peut elle en bord de départementale mettre des panneaux de signalisation sur un terrain privé dans un bourg. ? aucun dédommagement ni allignement n'a été fait.Il n'y a pas de POS.

06-05-2005 09:32 AM

yvette: Bonjour, J'habite en ville le terrain de mon pavillon est mitoyen avec le parking d'un immeuble, or depuis quelques mois leurs poubelles sont installées contre ma clôture (grillagée avec haie ) à...

01-20-2005 06:45 PM

Rere: Bonjour, Voilà, depuis quelques mois que j'ai été témoin d'un accident, je me pose des questions. Je roulais en moto derrière une voiture. Nous arrivons au bout d'une route de campagne A...

12-03-2004 01:56 PM

tintin92: Bonjour, Y-a-t-il ici des day-traders sur Euronext qui soient suffisamment programmeurs pour avoir développé leur propre système de trading à partir d'un flux DDE ? Si oui quel flux DDE...

08-18-2004 09:09 PM

Victor: Bonsoir Suite aux rechentes sutes de neige dans le haut massif vosgien j'ai été surpris d'apprendre que la DDE ayant achevé son astreinte hivernale il avait été fait recours à une société privée...

05-13-2004 06:42 PM

Yasmina Dehbi: Bonsoir, Un de mes amis a une situation assez particulière au sujet de son assurance auto. Avant d'exposer le sujet, y a t-il une personne compétente en droit des assurances qui pourrait me...

12-05-2003 08:59 PM

gld: Bonjour, Voici mon souci. J'ai inscrit mon fils dans une école privée en mai 2003. Lors de l'entretien d'inscription, on nous a demandé la totalité des frais de scolarité pour l'année, soit 3.000...

11-10-2003 08:41 AM

pops: bonjour je souhaite monter ma propre affaire et je voudrais un conseil pour trouver la forme juridique qui conviendrais le mieux à ma situation. je suis président d'une association avec...

07-13-2003 12:21 PM