tetra10: Ce qui sera loin de permettre de conserver à l'industrie française le peu d'atouts qui lui restent.... http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14-0,39-41222826@7-37,0.html

12-20-2009 05:14 PM

Zetrader Trader Chocolat: J'espère que celui-là nous sera proposé contrairement aux autres emprunts obligataires....

04-23-2009 08:09 AM

Zetrader Trader Chocolat: J'espère que celui-là nous sera proposé contrairement aux autres emprunts obligataires....

04-23-2009 08:09 AM

paul: Bonjour, je ne sais pas si le titre est juste... En fait j'habite sur un ancien lotissement qui a été divisé depuis. Nous sommes 2 propriétaires habitant dans chacun dans sa maison. Il y a une...

02-02-2008 04:12 PM

blabla: bonjour, nous mettons en vente deux ecuries dans le but qu'elles soient transformee en habitation. mais il y a un soucis: l'assainissement! en mai, nousa vons fait venir le SPANC qui a demander...

12-05-2007 05:51 PM

RayM: Bonjour Je suis actuellement propriétaire d'un appartement à usage d'habitation, dans une petite copropriété, et qui est en vente. J'ai trouvé un acheteur, mais ce dernier souhaite transformer...

11-16-2007 02:30 PM

Jean-Claude: Bonjour, j'ai un virement permanent d'une banque 1 sur une banque 2 (compte courant vers livret A) : et je vois que au mois d'avril, la banque 1 a été débitée, mais la banque 2 n'a pas été...

08-02-2007 05:16 AM

gfm: Les canalisations d'évacuation des eaux d'une maison particulière font- elles partie des biens "immeuble par nature" ou "immeuble par destination" ou ni l'un ni l'autre. Mon assureur me dit...

06-24-2007 11:43 PM

Ivoire: Je voudrais savoir votre opinion sur la situation suivante. Centre methodique de sante publique peut-il recevoir le financement pour l`activite qui n`est pas de sa competence. Autrement dit le...

01-01-2007 06:50 AM

Ivoire: Je voudrais savoir votre opinion sur la situation suivante. Centre methodique de sante publique peut-il recevoir le financement pour l`activite qui n`est pas de sa competence. Autrement dit le...

01-01-2007 06:50 AM

ricou: rebonjour a tous j'ai construit une maison contre un garage je souhaite changer la destination de ce garage et le passer habitale qui dois je avertir les impots uniquement ?

11-05-2006 08:12 PM

marcolight78@yahoo.fr: Bonjour J'ai depose il y a deux mois un permis de construire pour le changement de destination d'un restaurant en habitation. J'ai loué le hangar de ma voisine (50m2) pour justifier des 2...

10-03-2006 12:20 PM

ricou: bonsoir a tous je dois faire construire (dans la theorie) niveau cos ect tout est ok je devrais faire moins que ce que j'ai droit ma question je dois faire une habitation principale et un petit...

09-29-2006 03:18 PM

Legi-Roll: Bonjour à tous. Pour le cas qui m'intéresse, le Code Pénal définit une arme par destination comme un objet susceptible de présenter un danger pour les personnes et utilisé pour blesser. Tous les...

09-04-2006 09:03 PM

tinus: Bonsoir, Voila je fais aménager mon garage, avec modification des portails en baies vitrées. Dans la déclaration de travaux on me demande la destination des pièces crées. Y a-t-il des...

09-11-2005 07:56 AM

Phil: Bonjour, Je travaille dans une boite de 2 employés, le PDG et moi même. Mon lieu de travail se trouve au siège social de l'entreprise. Ce siège social est un bureau loué dans les locaux des...

02-21-2005 10:23 AM

flure: Bonjour, Lors de la prochaine AG de ma copropriété, il va être débattu le fait de transformer des places de parking "visiteur" en places privées en location avec mise en place de stop-parkings....

01-30-2005 10:04 PM

tef: Bonjour, La mairie à placé en hébergement temporaire depuis 1 an (!!!) une famille dans un appartement au dessus de l'école qui se trouve juste en face de chez moi. C'est une famille avec...

12-02-2003 09:43 AM

Andreas Quante: Quelle est la nouvelle réglementation, nouveaux tarifs, concernant les virements occasionnels ou réguliers en provenance ou à destination de l'UE depuis le 1 juillet 2003 ? Y-a-t-il un tarif unique...

07-03-2003 11:20 PM