Dominique Gobeaut: Christophe Raverdy <craverdy@ailleurs.invalid> wrote: > Dominique Gobeaut a écrit : > > Vous pouvez constater, en lisant les réactions majoritaires des > > habitants du village que ce n'est...

03-04-2010 09:29 PM

Nicolas Krebs: F.Gourtanier écrivit dans l'article news:MPG.25b3f13221b8aefe989706@news.eternal-september.org > J'ai bien décelé en ce contributeur une volonté d'imposer l'islamisme, > idéologie totalitaire ...

01-10-2010 10:22 PM

Dominique Gobeaut: circolloco <circolloco@yahoo.fr> wrote: NB : circolloco a déjà fait l'objet d'un signalement auprès du Procureur de la République de Montpellier pour le même type de diffamations à l'enconre de...

01-03-2010 07:18 AM

marmiton33: "Martin" <lesage.nlesage.noel3@gmail.com> a écrit dans le message de news:65b86a61-db68-4d78-becc-b369bcf5c73e@j14g2000yqm.googlegroups.com... On 16 déc, 21:35, "marmiton33"...

12-18-2009 01:38 PM

schbrouf: Soit X une personne qui n'arrive pas à retrouver du travail à cause de son ancien employeur Y. X contacte un huissier, lequel téléphone à Y à son sujet en se faisant passer pour un employeur...

10-18-2009 08:45 AM

Patrice: Bonjour, un quidam a écrit un post diffamant à mon égard sur un forum hébergé par forumactif.com , post où il publie non seulement mon nom mais aussi ma photo trouvée sur Facebook. J'ai...

09-12-2009 11:04 PM

Delestaque: Salut, En fait, je souhaiterais savoir commenent on procède, Suite a des insultes répétées : se faire traiter d'alccolique régulièrement; par exemple, par des gens qui n'aiment pas ce que vous...

08-28-2009 11:20 AM

Jacques: Bonjour Je gère un site Internet qui propose divers services en ligne. J'ai des clients dans plus de cinquante pays. Depuis peu, je rencontre des problèmes avec un client français (les clients...

05-07-2009 07:24 AM

Dégé: Peio <pierre.aubineau_RETIRER@free.fr> wrote: > Dégé a écrit : > >>>> Menace qui s'ajoute à une calomnie sans cesse répétée. > >>> Vous êtes raciste, Aubineau. > >> Auriez-vous une citation à...

03-26-2009 03:47 PM

Arnaud: Bonjour, J'ai dit (par écrit) à un prof de collège ce que je pensais de son comportement vis-à-vis des élèves. Il me menace de m'assigner en justice pour diffamation si je ne lui fait pas...

02-26-2009 07:47 AM

meta: Bonjour, Une personne estimant avoir des choses à reprocher à son ancien employeur souhaite lui envoyer une lettre en ce sens. Il s'agit de choses qui vaudraient à celui-ci un passage aux...

01-08-2009 03:35 PM

Dégé: Christophe Raverdy <craverdy@ailleurs.invalid> wrote: > casagui wrote: > >> qu'il n'a pas publié > >> l'url pour faire l'apologie du nazisme mais pour établir le parallèle > >> avec un site...

11-20-2008 06:36 PM

Dégé: François Guillet <guillet.francois@wanadoo.fr> wrote: > Impressionnant ! Il y en a au moins 60 pages sur ebay d'objets nazis ou > documents sur le sujet. > Les nationalistes corses devraient y...

11-20-2008 06:30 PM

guda: Bonjour à tous, Je suis restaurateur et depuis plusieurs mois un ancien salarié fait de la diffamation sur des sites comme le bottin gourmand. Dans un premier temps nous avons contacté les...

11-14-2008 08:43 PM

Goret Neuneu: Thierry a écrit : > Saviez-vous que qu'un individu "nommé" (sic) Goret Neuneu et possédant > la même adresse mail s'est amusé à balancer un message pédophile sur > usenet ? Maintenant il le nie,...

10-09-2008 03:25 PM

Serge: Bonjour, Quel est le délai de prescription d'une diffamation publique après que le "diffamé" en ai eu connaissance ? Si l'attaque en justice est (très) tardive (parce que dictée par d'autres...

09-04-2008 08:23 PM

Z: In article <1imd2yf.1qzpw0a1ymcx1tN%pdlp@prout.pourri>, pdlp@prout.pourri (Pan dans le pif) writes: >> : De toutes façons vous pouvez déposer plainte quand vous voulez, pour >> : vous c'est...

08-28-2008 07:52 PM

Adrien: Bonsoir, J'aurais besoins de vos lumière avant d'aller plus loin dans mes démarches svp. Depuis plusieurs mois je subi sur des forums des posts assassins, diffamatoires, insultants,...

08-11-2008 01:04 PM

Paul V.: Bonjour, J'anime un site d'informations sur Internet. Voilà quelques mois, un article paru dans un quotidien régional dénonçant les pratiques douteuses d'une société a retenu notre attention....

06-12-2008 05:10 PM

Paul V.: Bonjour, J'anime un site d'informations sur Internet. Voilà quelques mois, un article paru dans un quotidien régional dénonçant les pratiques douteuses d'une société a retenu notre attention....

06-12-2008 05:10 PM

Petit Poucet: Bonjour, Petit rappel de l'affaire : free m'a attaqué pour diffamation. Lors de l'audience, le procureur a refusé de requérir, et j'ai demandé des D&I pour procédure abusive (la plainte était...

04-09-2008 10:31 AM

cpaspossible: Bonsoir, Si sur un blog (ou internet en general) je declare a l'encontre d'un personne : "c'est un escroc" en le nommant precisement, y a t'il risque de diffamation , ou d'injure ? Si oui qu'est...

03-09-2008 02:19 PM

Dave Neve: Salut Je sais que si une personne est attaquée pour 'diffamation', il devait envoyer ces pièces (bordereaux) dans un délai assez brèf. Mais je ne trouve pas le période de délai. Est-ce que...

01-18-2008 09:09 AM

Nicolas Krebs: Dominique Gobeaut écrivit dans l'article news:XnF99BDB8E50CE45dmkgbtfreefr@212.27.60.39 dans news:fr.rec.arts.sf > Vous êtes allé trop loin, Nicolas Krebs, et faites désormais partie des >...

11-09-2007 08:05 PM

mj.vuillemin: roger gonnet wrote: :: Il s'agit d'une recommandation du Conseil de l'Europe, :: http://assembly.coe.int/Mainf.asp?link=/Documents/AdoptedText/ta07/FRES1577.htmAPCE :: / Résolution 1577 (2007)1...

10-11-2007 10:00 AM