mj.vuillemin: roger gonnet wrote: :: Il s'agit d'une recommandation du Conseil de l'Europe, :: http://assembly.coe.int/Mainf.asp?link=/Documents/AdoptedText/ta07/FRES1577.htmAPCE :: / Résolution 1577 (2007)1...

10-11-2007 11:00 AM

Dominique Gobeaut: Nicolas Krebs a écrit le 02.10 2007 sur fr.rec.arts.sf > François Fuchs et Christophe Raverdy vous ont accusé de tenir des > fiches de vos contradicteurs, mais si leurs contenus sont faux et...

10-04-2007 07:21 AM

Nicolas Krebs: Harpo écrivit dans l'article news:46995833$0$27387$ba4acef3@news.orange.fr dans news:fr.misc.droit > Figatellu wrote: > > Harpo <invalid@invalid.invalid> wrote: > > Au tribunal, puisque vous...

09-16-2007 09:19 PM

Nicolas Krebs: Harpo écrivit dans l'article news:46995833$0$27387$ba4acef3@news.orange.fr dans news:fr.misc.droit > Figatellu wrote: > > Harpo <invalid@invalid.invalid> wrote: > > Au tribunal, puisque vous...

09-14-2007 12:13 AM

Immaculata Félicité Figatellu: Nicolas Krebs a exprimé sa pensée, le 10 juil. 2007 ,dans news:4693b544$0$25095$79c14f64@nan-newsreader-07.noos.net: > Dominique Gobeaut (aussi > connue sous le nom de « Les Français...

09-13-2007 09:32 PM

Petit Poucet: En fevrier 2006 j'ai posté un commentaire de lecteur sur le site de 01Net, dont le titre est "Free 1er pirate de France" suite à un article traitant du piratage de films sur les newsgroups binaires...

09-12-2007 09:51 PM

993313410@vollbio.de: Bonjour, un de nos amis a un problème auquel il ne sait comment réagir: (le sujet ne concerne pas la location en elle-même) locataire, il était en très bons termes avec son propriétaire. Ainsi,...

08-07-2007 10:25 AM

Sylvain: "Chris de Foy" <nospam@desole.fr> a écrit dans le message de news: > Mais il est vrai que la décharge peut provoquer une crise cardiaque. > Comme un allumage de voiture, ou de mob, par exemple. >...

07-22-2007 08:02 AM

docanski: Bonsoir, Abonné à quelques groupes de discussions, je subis depuis plus d'un an les propos calomnieux d'un triste individu dans l'un de ceux-ci. Ma première plainte à abuse.wanadoo en janvier...

05-29-2007 07:13 PM

pfrankest@gmail.com: Bonjour, Dans le cadre de mon travail 9administration), un superieur hierarchique a fait parvenir a la DRH une note me concernant, et concernant la gestion du personnel. On y lit notamment que...

05-22-2007 06:12 PM

Doudou: Free a déposé une plainte contre moi pour diffamation avec constitution de partie civile, suite au premier de mes commentaires : http://www.01net.com/article/306411.html "Si les serveurs de...

05-19-2007 02:34 PM

Michel Bacqué: Doudou a écrit : > Pendant que j'y pense, j'ai eu un échange d'emails avec l'actionnaire > majoritaire de Free pour lui demander de retirer sa plainte. > Visiblement il ne l'a pas fait, en...

05-17-2007 06:50 PM

docanski: Bonsoir, Abonné à quelques groupes de discussions, je subis depuis plus d'un an les propos calomnieux d'un triste individu dans l'un de ceux-ci. Ma première plainte à abuse.wanadoo en janvier...

05-08-2007 02:51 PM

Rosie Chaumine: Aldo Rifort a écrit dans news:mn.3a317d6c05c46263.48336@ailleurs: > Didier Cuidet a couché sur son écran : >> Je ne me trompe pas de cible. Quand une bande d'anonymes lance des >> trolls >...

12-12-2006 12:43 AM

michele: bonjour, Peut-on porter plainte contre un expert judiciaire pour diffamation ? Peut-on considerer qu'un rapport d'expert judiciaire est une diffusion "publique" ? la gendarmerie contactée à...

12-10-2006 06:32 PM

Pèire-Pau HAY-NAPOLEONE: Bonjour, les parents d'un enfant reçoivent un courrier du collège indiquant que leur enfant a été exclu d'un cours pour avoir tenu des propos racistes. L'enfant conteste les faits. Il s'avère...

12-07-2006 08:29 AM

jpr32: Bonjour. Des cas de plus en plus nombreux d'abus menaçant parsèment les newsgroups, dont celui du site de Free. Je considère que cet espace de non droit peut conduire aux pires conduites...

11-28-2006 11:09 AM

Apokrif: Le clone a écrit : > http://www.prorael.org/news.php?item.54.1 > Maintenant, le nabot gourou aime bien se comparer à Gandhi. À deux > reprises, il en fait un lien direct. > "Au nom de quelle...

10-13-2006 09:43 PM

Apokrif: jr wrote: > > La présomption d'innocence s'est > > inversée lorsqu'il s'agit de maltraitance et/ou de pédophilie. > Inversée? Vous voulez dire qu'on fait gaffe à ne plus mettre les gensen >...

09-21-2006 09:35 AM

SecondSight: Bonjour ! Sur mon site, j'ai un forum dans lequel les membres discutent des organismes de formation pour le CRPE. Je cherche à savoir, dans ce cas, quelle est la limite entre la critique et la...

06-25-2006 04:06 PM

Apokrif: Civ 2è 3 juin 2004 N° de pourvoi : 01-17478 : « Mais attendu que, pour constituer une diffamation , l'allégation ou l'imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la victime...

06-16-2006 06:17 PM

ExtremeAchilles: C'est la aussi une question clé du procès, une de celles qui aurait du alerter la police, la gendarmerie, le procureur AVANT LE QUINTUPLE MEURTRE ! La technique Ballaloud mais il est loin d'être...

06-16-2006 03:44 PM

ExtremeAchilles: C'est la aussi une question clé du procès, une de celles qui aurait du alerter la police, la gendarmerie, le procureur AVANT LE QUINTUPLE MEURTRE ! La technique Ballaloud mais il est loin d'être...

06-16-2006 03:44 PM

Utilisateur1: Bonjour à tous, Dans mon entreprise un collègue de travail a contacté le CE pour harcèlement moral car à chaque fois qu'il fait une faute je lui fais la remarque. Les élus sont allés voir le...

04-03-2006 09:39 PM

heulman: Bonjour, Je ne sais pas si l'on peut qualifier cela de diffamation, les juristes corrigeront, mais voici ce qui m'arrive. J'ai appris par un client (une mairie) que lors de la mise en...

03-17-2006 07:52 AM