Line: Bonjour, Un cybercommerçant a fait censurer un message que j'avais posté sur un forum dont le sujet principal concernait les réactions de clients dont la carte bancaire a été débitée à la commande...

02-27-2006 03:12 PM

Marc: Bonjour, Est-ce que le fait de dénoncer les agissements d'une caisse de retraite à différents organismes et institution constitue un dénigrement ou une diffamation ? Ou doit se situer la limite de...

02-08-2006 11:25 PM

Bertrand: Bonjour, Je suis en train de créer un jeu politique qui sera disponible sur internet. Je fais appel à plusieurs affaires qui ont secouées la classe politique. Ma question est : Est-ce que je...

01-28-2006 06:56 PM

Jean Michel B.: La Mite <dmkgbt+spam@free.fr> nous a raconté dans le message news:XnF97526C9B6C5E3LaMitefreefr@212.27.42.138 : > Goret Neuneu dans news:43eam6F1n81f7U1@individual.net: >> Vous n'y êtes pas:...

01-22-2006 10:12 AM

maxime.pitot@9online.fr: Bonjour, Je suis Chef de projet Internet, j'ai conduit la réalisation d'un site Internet avec des collègues pour un client X. Après 4 mois d'attente et plusieurs relance je ne recois toujours...

01-13-2006 08:53 AM

Philippe: Bonsoir. Je ne suis pas certain d'etre dans le bon forum ... Si vous en connaissez un plus approprié, merci de me le faire connaitre. Contexte : Enfant de 14 ans au collège en classe de 3éme....

11-19-2005 10:36 PM

Christian: J'ai appris par une personne de ma rue d'un voisin (pas tres clair dans sa tête mais cela ne change rien) colportait des propos diffamatoire a l'egars de ma famille dans mon quartier. Je ne compte...

10-23-2005 06:55 PM

Apokrif: UBUjean-jacques viala wrote: > >Mine et Boudarel ont-ils d'apr=E8s vous commis des infractions > >disciplinaires ? > et Gollnisch, quelle infraction disciplinaire a-t-il commis? D'après...

10-17-2005 03:45 PM

contact@auberge-de-chevalblanc.com: bonjour, je suis restaurateur j'employais une dame au poste de plonge en cdi elle a demissionner le mois dernier mais j'apprends par un de mes employé qu'elle dit avoir subi des menaces physiques...

10-14-2005 11:34 AM

Bernardd: Bonjour, Pour résumer la situation, un client x fait une demande de travaux à un entreprise bien connue, cette entreprise sous-traite et en tant que salarié de l'entreprise sous traitante j'ai...

09-08-2005 04:26 PM

Karine36: Bonjour, Je me suis désabonnée d'un site msn, et depuis, les messages diffamatoires à mon encontre se succédent. Je suis citée personnellement, facilement identifiable, et les propos sont souvent...

07-22-2005 10:03 AM

Baiona: Bonjour Suite à une altercation violente avec une voisine au sujet de son chien j'ai fait une lettre que j'ai mise dans chaque boite aux lettres, racontant l'incident, le déplacement de la police...

06-21-2005 04:43 PM

Ronald Van Assche: Bonjour tout le monde, par cette canicule Je suis en litige avec mon propriétaire, le quel me loue un "appartement en très bon état" dans le 20ieme arrondissement (...

06-19-2005 06:48 PM

paulSPAM_and@wanadoo.fr: Bonjour, Je souhaiterais savoir s'il est possible de "porter plainte" en France, contre une personne résidant aux USA, pour diffamation sur Internet. Je suis victime depuis cinq ans de diffamation...

05-04-2005 09:23 PM

Cath: Bonjour je suis enseignante et j'ai une personne qui dit vouloir engager contre moi une procédure avec un avocat (soit disant) pour attouchement sexuel sur sa fille en plus il a dit cela devant...

05-01-2005 03:10 PM

gilles.gotschi: Dans le cadre d'une asso, mais ca pourrait etre ailleurs, le président d'une asso nationale, dans le domaine du Handicap (tiens tiens..) a demandé publiquement (plusieurs personnes me l'ont signalé...

03-14-2005 05:45 PM

test: Bonjour à tous, hier mon amie a reçu un coup de fil anonyme de quelqu'un prétendant nous connaître, pour lui dire que je "surfais sur des sites pour adultes et que je faisais des discussions et...

03-07-2005 11:25 AM

jean-luc: Bonjour, Comme vous le savez surement tous, le site proche-orient.info a scandaleusement détourné une interview de dieudonné pour le faire passer une fois de plus pour un antisémite. Bien...

03-01-2005 10:03 PM

Jean Pierre Lavardin: Si j'ai bien compris ce qu'on m'a expliqué, le fait de prétendre que quelqu'un a, par exemple, volé 50 euros dans la caisse, est une diffamation, car cette accusation est infamante . J'aurais...

02-18-2005 10:53 PM

Clément: Bonsoir, Comment faut-il faire (où aller) pour porter plainte pour diffamation ? Puis-je le faire (demain par exemple) et ensuite consulter un avocat ou est-ce qu'il faut que j'attende d'avoir un...

02-11-2005 07:55 PM

Calvin: Bonjour, Je voudrais poursuivre quelqu'un qui m'a fait mettre en examen par une juge d'instruction pas très futée et j'aimerais savoir la différence entre la diffamation et la dénonciation...

02-10-2005 08:54 PM

Patrick C: Bonjour à toutes et à tous, j'aurai aimé préciser avec vous la définition de la diffamation. J'ai le cas d'un personne, qui parlant d'un organisme de conseil, a affirmé oralement que ce dernier...

02-07-2005 10:48 AM

Philippe Hoube: "j_dm2" <INVALID@INVALID.FR> a ecrit : news:41df15f7$0$7116$8fcfb975@news.wanadoo.fr: > Tu crois vraiment que les tribunaux n'ont rien d'autre à faire que > de s'occuper des gamineries qui se...

01-08-2005 12:45 PM

Michele: Bonjour, Je voudrais envoyer le formulaire de notification de contenus illicites à Free telecom, car un de ses utilisateurs utilise mon nom de famille pour adresse a créé une page web ayant un...

01-07-2005 02:12 PM

Nicolas: Bonjour, Peut-on être condamné pour diffamation, insulte, outrage ou tout autre motif du même accabit pour avoir porté publiquement un tee-shirt avec imprimé dessus de façon lisible et visible...

12-12-2004 05:58 PM